Bibliographie du Québec

Bilan de la mise en oeuvre de la stratégie pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2011-2016 au sein de l'administration, année 2012-2013. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT), [2014]. — 1 ressource en ligne (31 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 26 février 2015). — ISBN 9782550712480.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2436933.

1. Développement rural — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Évaluation 2. Économie régionale — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Évaluation 3. Utilisation du sol — Québec (Province) — Planification I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication

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L'organisation municipale et régionale au Québec en 2014. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT), [2014]. — 1 ressource en ligne (20 pages) : illustrations.

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 20 janvier 2015). — ISBN 9782550710592.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2431457.

1. Municipalités — Québec (Province) 2. Québec (Province) — Divisions politiques et administratives I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, auteur
Plan d'action à l'égard des personnes handicapées ... / réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT). — 2014/2015-. — Québec (Québec) : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT), 2014-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Titre de la couverture; description d'après : 2014/2015. — Fait suite à : Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire. Plan d'action à l'égard des personnes handicapées .....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2436843.

1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire — Périodiques 2. Handicapés — Services — Québec (Province) — Périodiques 3. Handicapés dans la fonction publique — Québec (Province) — Périodiques I. Titre.

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Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale. — [Québec] : Ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire (MAMOT), 2014. — 1 ressource en ligne (19 pages).

Comprend des références bibliographiques. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 26 février 2015). — ISBN 9782550721857.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2436935.

1. Fonctionnaires municipaux — Déontologie — Québec (Province) 2. Conseillers municipaux — Déontologie — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, organisme de publication

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