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Union des producteurs agricoles auteur organisme de publication
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Union des producteurs agricoles, auteur, organisme de publication
Commentaires de l'UPA sur le projet de loi no 43, Loi sur les mines : Mémoire présenté par l'Union des producteurs agricoles à la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles. — [Longueuil] : Union des producteurs agricoles, 2013. — 15 pages ; 28 cm.
1. Industries agricoles — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles, destinataire II. Titre.
331.88/1309714 4785506
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Union des producteurs agricoles, auteur, organisme de publication
Commentaires de l'UPA sur les enjeux énergétiques du Québec : mémoire présenté par l'Union des producteurs agricoles du Québec à la Commission sur les enjeux énergétiques du Québec. — [Longueuil] : Union des producteurs agricoles, 2013. — 14 pages ; 28 cm.
1. Industries agricoles — Québec (Province) I. Commission sur les enjeux énergétiques du Québec, destinataire II. Titre.
331.109714 HD9014* 4751039
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Union des producteurs agricoles, auteur, organisme de publication
Consultation concernant le site de la future gare Mirabel : propositions présentées à l'Agence métropolitaine de transport par l'Union des producteurs agricoles, la Fédération régionale de l'UPA Outaouais-Laurentides et le syndicat local de Ste-Scholastique-Mirabel. — [Longueuil] : Union des producteurs agricoles, 2013. — 8, 22, 3 pages ; 28 cm.
1. Industries agricoles — Québec (Province) I. Agence métropolitaine de transport, destinataire II. Titre.
338.109714 HD9014* 4811956
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Union des producteurs agricoles, auteur, organisme de publication
Consultations particulières et auditions sur le projet de loi no 8 : Loi modifiant le Code du travail à l'égard de certains salariés d'exploitations agricoles : mémoire de l'Union des producteurs agricoles présenté à la Commission de l'économie et du travail. — Longueuil (Québec) : Union des producteurs agricoles, 2014. — 37, 8 pages ; 28 cm.
1. Industries agricoles — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente de l'économie et du travail, destinataire II. Titre.
338.109714 HD9014* 4874734
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Union des producteurs agricoles, auteur, organisme de publication
Les impacts à l'assurance-emploi sur le secteur agricole : mémoire de l'Union des producteurs agricoles présenté à la Commission nationale d'examen sur l'assurance-emploi. — [Longueuil] : Union des producteurs agricoles, 2013. — 15 pages ; 28 cm.
1. Industries agricoles — Québec (Province) I. Québec (Province). Commission nationale d'examen sur l'assurance-emploi, destinataire II. Titre.
338.109714 HD9014* 4785498
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Union des producteurs agricoles, auteur, organisme de publication
Mesures fiscales pour les entreprises agricoles et forestières : mémoire présenté par l'Union des producteurs agricoles à la Commission d’examen sur la fiscalité québécoise. — Longueuil (Québec) : Union des producteurs agricoles, 2014. — i, 10 pages ; 28 cm.
1. Industries agricoles — Québec (Province) I. Commission d'examen sur la fiscalité québécoise, destinataire II. Titre.
338.109714 HD9014* 4881884
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Union des producteurs agricoles, auteur, organisme de publication
Projet de loi no 28 : Loi concernant principalement la mise en œuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 4 juin 2014 et visant le retour à l’équilibre budgétaire en 2015-2016 : mémoire présenté par l'Union des producteurs agricoles dans le cadre des travaux de la Commission des finances publiques. — Longueuil (Québec) : Union des producteurs agricoles, 2015. — i, 13 pages ; 28 cm.
1. Industries agricoles — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission des finances publiques, destinataire II. Titre.
338.109714 HD9014* 4953664