À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Imbeault, Jean-Sébastien auteur
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 12 mars 2015).
Imbeault, Jean-Sébastien, auteur
Projet de sensibilisation : vers un accès universel aux biens et services des pharmacies et des établissements d'alimentation. Résumé / Jean-Sébastien Imbault, chercheur, Me Evelyne Pedneault, conseillère juridique. — [Montréal] : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec, 2013. — 1 ressource en ligne (7 pages).
1. Pharmacies — Accessibilité aux handicapés — Québec (Province) 2. Magasins d'alimentation — Accessibilité aux handicapés — Québec (Province) I. Pedneault, Évelyne, auteur II. Québec (Province). Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, organisme de publication III. Titre.
A11D76 4932301
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 12 mars 2015).
Québec (Province). Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, auteur, organisme de publication
Mémoire à la Commission des institutions de l'Assemblée nationale, projet de loi no 60, Charte affirmant les valeurs de laïcité et de neutralité religieuse de l'État ainsi que d'égalité entre les femmes et les hommes et encadrant les demandes d'accommodement. Résumé / Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec ; rédaction, Jean-Sébastien Imbeault ; collaboration, Meissoon Azzaria, Me Evelyne Pedneault. — [Montréal] : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec, 2014. — 1 ressource en ligne (i, 17 pages).
1. Laïcité — Droit — Québec (Province) 2. Église et État — Québec (Province) 3. Accommodement raisonnable — Québec (Province) 4. Égalité des sexes — Droit — Québec (Province) I. Imbeault, Jean-Sébastien, auteur II. Azzaria, Meissoon, 1968-, auteur III. Pedneault, Évelyne, auteur IV. Titre.
A11D76 4932289
Comprend des références bibliographiques. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 12 mars 2015).
Québec (Province). Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, auteur, organisme de publication
Mémoire à la Commission des relations avec les citoyens de l'Assemblée nationale sur le document intitulé Vers une nouvelle politique québécoise en matière d'immigration, de diversité et d'inclusion - cahier de consultation / Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec ; analyse, recherche et rédaction : Jean-Sébastien Imbeault, Amina Triki-Yamani. — [Montréal] : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec, 2015. — 1 ressource en ligne (i, 52 pages).
1. Immigrants — Intégration — Québec (Province) 2. Québec (Province) — Émigration et immigration — Politique gouvernementale I. Imbeault, Jean-Sébastien, auteur II. Triki-Yamani, Amina, auteur III. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens, destinataire IV. Titre.
A11D76 4930220
Comprend des références bibliographiques. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 12 mars 2015).
Québec (Province). Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, auteur, organisme de publication
Mémoire à la Commission des relations avec les citoyens de l'Assemblée nationale sur le document intitulé Vers une nouvelle politique québécoise en matière d'immigration, de diversité et d'inclusion - cahier de consultation. Résumé / Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec ; analyse, recherche et rédaction : Jean-Sébastien Imbeault, Amina Triki-Yamani. — [Montréal] : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec, 2015. — 1 ressource en ligne (i, 11 pages).
1. Immigrants — Intégration — Québec (Province) 2. Québec (Province) — Émigration et immigration — Politique gouvernementale I. Imbeault, Jean-Sébastien, auteur II. Triki-Yamani, Amina, auteur III. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens, destinataire IV. Titre.
A11D76 4930225
