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Bibliographie du Québec

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La fondation et la fiducie (art. 1256 à 1298 C.c.Q.)



Métivier, Julie, 1979-, auteur
   La fondation et la fiducie (art. 1256 à 1298 C.c.Q.) / extraits de La référence rédigés par Julie Métivier. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xxviii, 498 pages ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).

   "Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 1er avril 2014. Ils sont également accessibles sur La référence, l'outil de recherche électronique des Éditions Yvon Blais."--Page vii. — Comprend des références bibliographiques (pages 437-447) et un index. — ISBN 9782896355242.

  1. Fondations (Droit) — Québec (Province) 2. Fiducie — Québec (Province) I. Titre.  II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)

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