Bibliographie du Québec

La fiscalité des particuliers au Québec. Anglais
Québec's personal income tax system : background document. — Québec : Ministère des Finances, 2014. — 1 ressource en ligne (viii, 127 pages) : illustrations.

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 11 novembre 2014). — Traduction de : La fiscalité des particuliers au Québec. — ISBN 9782550717416.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2423652.

1. Impôt sur le revenu — Québec (Province) — Statistiques I. Québec (Province). Ministère des finances, organisme de publication II. Titre. III. La fiscalité des particuliers au Québec

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La fiscalité des sociétés au Québec. Anglais
Québec's corporate taxation system : background document. — Québec : Ministère des Finances Québec, 2014. — 1 ressource en ligne (viii, 115 pages) : illustrations.

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 11 novembre 2014). — Traduction de : La fiscalité des sociétés au Québec. — ISBN 9782550717423.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2423654.

1. Sociétés — Impôts — Québec (Province) — Statistiques I. Québec (Province). Ministère des finances, organisme de publication II. Titre. III. La fiscalité des sociétés au Québec

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Un portrait général du régime fiscal au Québec. Anglais
An overview of the Québec taxation system : background document. — [Québec] : Finances Québec, 2014. — 1 ressource en ligne (vii, 81 pages) : illustrations.

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 11 novembre 2014). — Traduction de : Un portrait général du régime fiscal au Québec. — ISBN 9782550717393.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2423650.

1. Impôt — Québec (Province) — Statistiques I. Québec (Province). Ministère des finances, organisme de publication II. Titre. III. Un portrait général du régime fiscal au Québec

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Québec (Province). Groupe de travail sur l'encadrement des conditions de vente et de service des boissons alcooliques dans les restaurants, auteur
Rapport du Groupe de travail sur l'encadrement des conditions de vente et de service des boissons alcooliques dans les restaurants. — [Québec] : [Ministère des finances du Québec], 2014. — 1 ressource en ligne (33 pages) : illustrations.

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 11 novembre 2014). — ISBN 9782550717652. — ISBN 9782550717669.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2423656.

1. Boissons alcoolisées — Vente — Québec (Province) 2. Restaurants — Québec (Province) 3. Licences de débit de boissons — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances, organisme de publication II. Titre.

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