Bibliographie du Québec

Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, auteur
Directive sur le traitement comptable des effets de la Loi favorisant la santé financière et la pérennité des régimes de retraite à prestations déterminées du secteur municipal (2014, chapitre 15) sur les états financiers des organismes municipaux / Affaires municipales et occupation du territoire Québec. — [Québec] : Affaires municipales et occupation du territoire Québec, 2015. — 1 ressource en ligne (11 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 26 février 2015). — ISBN 9782550725299.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2436879.

1. Régimes de retraite à prestations déterminées — Droit — Québec (Province) 2. Finances municipales — Comptabilité — Québec (Province) I. Titre.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, auteur
Plan d'action à l'égard des personnes handicapées ... / réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT). — 2014/2015-. — Québec (Québec) : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT), 2014-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Titre de la couverture; description d'après : 2014/2015. — Fait suite à : Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire. Plan d'action à l'égard des personnes handicapées .....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2436843.

1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire — Périodiques 2. Handicapés — Services — Québec (Province) — Périodiques 3. Handicapés dans la fonction publique — Québec (Province) — Périodiques I. Titre.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, auteur
Rapport annuel de gestion ... / Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. — 2014/2015-. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, 2015-. — volumes ; 28 cm.

Titre de la page de titre; description d'après : 2014/2015. — Fait suite à : Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire. Rapport annuel de gestion.. — ISSN 2369-5420.

I. Titre.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, auteur
Rapport du Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire concernant l'audit du processus suivi par la Cité de la culture et du sport de Laval pour l'attribution des contrats. — [Québec] : Direction générale des finances municipales, Service de la vérification, 2015. — 1 ressource en ligne (13 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 4 septembre 2015). — ISBN 9782550729341.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2483771.

1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Laval — Enquêtes 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Laval — Enquêtes 3. Laval (Québec) — Administration — Enquêtes I. Titre.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, auteur
Rapport du ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire concernant l'audit du processus suivi par la Ville de Brossard pour l'attribution des contrats. — [Québec] : Direction générale des finances municipales, Service de la vérification, 2015. — 1 ressource en ligne (19 pages).

Le Service de la vérification de la Direction générale des finances municipales relève du Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 6 mars 2015). — ISBN 9782550717058.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2440415.

1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Brossard — Enquêtes 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Brossard — Enquêtes 3. Brossard (Québec) — Administration — Enquêtes I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. Service de la vérification, organisme de publication II. Titre.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, auteur
Rapport du ministère des Affaires municipales et de l'occupation du territoire concernant l'audit du processus utilisé par la Municipalité de la paroisse de Sainte-Sophie-de-Lévrard pour l'attribution des contrats. — [Québec] : Direction générale des finances municipales, Service de la vérification, 2015. — 1 ressource en ligne (22 pages).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2436881.

1. Adjudication administrative — Québec (Province) — Sainte-Sophie-de-Lévrard — Enquêtes 2. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) — Sainte-Sophie-de-Lévrard — Enquêtes I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. Service de la vérification, organisme de publication II. Titre.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, auteur
Rapport du Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire concernant l'audit du processus utilisé par la Municipalité régionale de comté du Haut-Saint-Laurent pour l'attribution des contrats. — [Québec] : Direction générale des finances municipales, Service de la vérification, 2015. — 1 ressource en ligne (30 pages).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2465260.

1. Adjudication administrative — Québec (Province) — Le Haut-Saint-Laurent — Enquêtes 2. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) — Le Haut-Saint-Laurent — Enquêtes I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. Service de la vérification, organisme de publication II. Titre.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, auteur
Rapport du Ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire concernant la vérification du processus suivi par la Ville de Deux-Montagnes pour l'attribution des contrats. — [Québec] : Direction générale des finances municipales, Service de la vérification, 2014. — 1 ressource en ligne (29 pages).

Le Service de la vérification de la Direction générale des finances municipale relève du Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 20 janvier 2015). — Titre courant : Rapport sur la Ville de Deux-Montagnes. — ISBN 9782550704195.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2431471.

1. Adjudication administrative — Québec (Province) — Deux-Montagnes — Enquêtes 2. Deux-Montagnes (Québec) — Administration I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. Service de la vérification, organisme de publication II. Titre. III. Titre : Rapport sur la Ville de Deux-Montagnes

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