Bibliographie du Québec

Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente de la culture et de l'éducation, auteur
Étude de la pétition no 258-2040918 concernant les cours d'éducation sexuelle : observations et conclusions / la Commission de la culture et de l'éducation. — Québec (Québec) : Assemblée nationale du Québec, Direction des travaux parlementaires, 2014. — 1 ressource en ligne (2 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 11 novembre 2014). — ISBN 9782550718345.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2423632.

1. Éducation sexuelle dans les écoles — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Direction des travaux parlementaires, organisme de publication II. Titre.

A11A8

4855296

ISBN 9782550718338 : gratuit.

1. Éducation sexuelle dans les écoles — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Direction des travaux parlementaires, organisme de publication II. Titre.

A11A8A29/C8422

4874666

Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des institutions, auteur
Audition d'Hydro-Québec sur son possible assujettissement au pouvoir d'intervention du Protecteur du citoyen : observations, conclusions et recommandations / Assemblée nationale Québec, Commission des institutions. — Québec (Québec) : Assemblée nationale Québec, Direction des travaux parlementaires, 2014. — 1 ressource en ligne (3 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 27 octobre 2014). — ISBN 9782550717386.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2420997.

1. Hydro-Québec — Service à la clientèle 2. Services publics d'électricité, Plaintes contre les — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Direction des travaux parlementaires, organisme de publication

A11A8

4848452

Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des institutions, auteur
Étude du Rapport sur le suivi de la Loi modifiant le Code de la sécurité routière et le Code de procédure pénale concernant la perception des amendes : observations, conclusions et recommandations / Assemblée nationale Québec, Commission des institutions. — Québec (Québec) : Assemblée nationale Québec, Direction des travaux parlementaires, 2014. — 1 ressource en ligne (11 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 27 octobre 2014). — ISBN 9782550717362.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2420995.

1. Circulation — Droit — Québec (Province) 2. Amendes et recouvrements — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Direction des travaux parlementaires, organisme de publication II. Titre.

A11A8

4848449

Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens, auteur
Examen des rapports sur les activités du Fonds de soutien aux proches aidants et sur celles de la Société de gestion L'Appui, pour les exercices financiers terminés les 31 mars 2011, 2012 et 2013 : observations et conclusions / la Commission des relations avec les citoyens. — Québec (Québec) : Direction des travaux parlementaires de l'Assemblée nationale du Québec, 2014. — 17 pages ; 28 cm.

ISBN 9782550718246.

1. Appui, pour les proches aidants — Évaluation 2. Aidants naturels — Services — Québec (Province) — Évaluation I. Québec (Province). Assemblée nationale. Direction des travaux parlementaires, organisme de publication II. Titre.

A11A8E934

4905268

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 28 novembre 2014). — ISBN 9782550718253.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2427938.

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4864940