Bibliographie du Québec

Accès à l'information : lois et règlements / sous la direction de Raymond Doray, Ad.E.. — 6e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xi, 537 pages ; 19 cm.

"À jour au 1er octobre 2014"--Page xi. — Comprend un index. — ISBN 9782896359691 : 57,00 $.

1. Information sur l'État — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Droit à la vie privée — Québec (Province) — Législation 3. Liberté d'information — Québec (Province) — Législation 4. Information sur l'État — Droit — Canada — Législation 5. Droit à la vie privée — Canada — Législation 6. Liberté d'information — Canada — Législation I. Doray, Raymond, éditeur intellectuel de compilation II. Québec (Province).. Lois, etc. III. Titre.

342.714/0662

KEQ876*

4858315

Anctil, Jacques J., 1942-, auteur
Le Code de procédure civile en tableaux / Jacques J. Anctil, professeur titulaire de l'Université de Sherbrooke, avocat à la retraite, avec la participation de Jacques Lemay, avocat à la retraite, Ad.E.. — Sherbrooke, Québec, Canada : Les Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, [2015]. — 3 volumes ; 27 cm.

"À jour en date du 1er mars 2015"--Page 2. — Dépouillement : [volume 1]. Livres I, II, III, RLRQ, chapitre C-25.01 -- [volume 2]. Livres IV, V, VI, RLRQ, chapitre C-25.01 -- [volume 3]. Livres VII, VIII et Dispositions modificatives et finales, RLRQ, chapitre C-25.01. — ISBN 9782920003613 (vol. 1). — ISBN 9782920003620 (vol. 2). — ISBN 9782920003637 (vol. 3).

1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes I. Lemay, Jacques, 1940-, auteur II. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014) III. Titre.

347.714/05

KEQ1104.565

5049640

Cournoyer, Guy, auteur
Code des professions annoté / Guy Cournoyer, juge à la Cour supérieure et juge à la Cour d'appel de la cour martiale, Érick Vanchestein, juge à la Cour du Québec, Myriam Corbeil, Magali Cournoyer-Proulx. — 3e édition. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xxiv, 843 pages ; 25 cm.

Comprend un index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — ISBN 9782896359233 : 85,00 $.

1. Québec (Province). Code des professions 2. Professions libérales — Droit — Québec (Province) — Codes 3. Professions libérales — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence I. Vanchestein, Érick, auteur II. Corbeil, Myriam, auteur III. Cournoyer-Proulx, Magali, auteur IV. Québec (Province).. Code des professions V. Québec (Province).. Code des professions. Anglais VI. Titre.

344.71401/710263

KEQ980*

4943182

Comprend un index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — ISBN 9782896359233 : 85,00 $.

344.71401/710263

KEQ980*

4943182

Le grand collectif : Code de procédure civile / sous la direction de Luc Chamberland. — Cowansville, Québec : Éditions Yvon Blais, 2015.

Comprend des références bibliographiques et un index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — ISBN 9782897300395.

1. Québec (Province). Code de procédure civile 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Jurisprudence I. Chamberland, Luc, 1958-, éditeur intellectuel II. Québec (Province).. Code de procédure civile III. Titre : Code de procédure civile

347.714/05

KEQ1104.565

CIP 1510

Labrecque, Pierre, 1947-, auteur
[Loi sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche]
Droit agricole : loi annotée sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche / Pierre Labrecque. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — cxxxiii, 1353 pages ; 24 cm.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782896359332.

1. Québec (Province). Loi sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche 2. Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec 3. Produits agricoles — Commercialisation — Droit — Québec (Province) 4. Produits agricoles — Commercialisation — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 5. Aliments — Droit — Québec (Province) I. Québec (Province).. Loi sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche II. Titre.

343.71408/51

KEQ528

4900327

Québec (Province), auteur
[Avenir prend forme. Anglais]
The future is taking shape : the Québec aluminium development strategy 2015-2025 / [Gouvernment of Québec]. — [Québec] : Économie, innovation et exportations Québec, [2015]. — 1 ressource en ligne (59 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 4 septembre 2015). — ISBN 9782550735939.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2482618.

1. Aluminium — Industrie — Québec (Province) 2. Aluminium — Industrie — Politique gouvernementale — Québec (Province) I. Québec (Province). Avenir prend forme II. Québec (Province). Ministère de l'économie, de l'innovation et des exportations, organisme de publication III. Titre.

E26A1

5090403

Québec (Province), juridiction promulgatrice
Code de déontologie des avocats : incluant un index analytique. — Montréal (Québec) Canada : Édtions Yvon Blais, [2015]. — 60 pages ; 24 cm.

"Le Code de déontologie des avocats est à jour en date de son entrée en vigueur le 26 mars 2015"--Verso de la page de titre. — "Loi sur le Barreau (RLRQ, c. B-1, art. 4)"-- Page 3. — ISBN 9782897300487.

1. Avocats — Déontologie — Québec (Province) — Législation 2. Droit — Pratique — Québec (Province) 3. Responsabilité professionnelle — Québec (Province) I. Québec (Province).. Loi sur le Barreau II. Titre.

174.309714

KEQ154*

5004610

Québec (Province), auteur
[Plan Nord. Anglais]
Plan Nord : building northern Québec together : the project of a generation / [Gouvernement du Québec]. — [Québec] : Ministère des ressources naturelles et de la faune, [2011]. — 1 ressource en ligne (xiii, 156 pages) : illustrations en couleur.

Comprend des références bibliographiques. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 23 octobre 2014). — ISBN 9782550614302.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2420759.

1. Plan Nord (Québec) 2. Développement économique — Québec (Province) — Nord-du-Québec 3. Développement économique — Québec (Province) — Côte-Nord 4. Politique énergétique — Québec (Province) 5. Québec (Province) — Politique économique I. Québec (Province). Plan Nord II. Québec (Province). Ministère des ressources naturelles et de la faune, organisme de publication

R47A1

4830879

Québec (Province), auteur
[Priorité emploi. Investir dans la recherche et l'innovation, c'est investir dans le Québec. Document synthèse. Anglais]
Putting jobs first. Investing in research and innovation is investing in Québec : national research and innovation policy 2014-2019. Summary / Gouvernement du Québec. — [Québec] : [Ministère des finances et de l'économie], [2013]. — 16 pages non numérotées ; 25 cm.

Titre de la couverture. — ISBN 9782550693154.

1. Politique industrielle — Québec (Province) 2. Recherche — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Innovations — Politique gouvernementale — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances et de l'économie, organisme de publication II. Québec (Province). Priorité emploi. Investir dans la recherche et l'innovation, c'est investir dans le Québec. Document synthèse III. Titre. IV. Titre : National research and innovation policy 2014-2019

F5A1P7563 Résumé A

4646086

Recueil de législation en droit des affaires .... — 2015/2016-. — Montréal, Québec : LexisNexis Canada inc., 2015-. — volumes ; 24 cm.

Annuel. — Titre de la page de titre; description d'après : 2015/2016.

1. Droit commercial — Québec (Province) — Législation — Périodiques 2. Droit commercial — Canada — Législation — Périodiques 3. Entreprises — Droit — Québec (Province) — Législation — Périodiques 4. Entreprises — Droit — Canada — Législation — Périodiques 5. Sociétés — Droit — Québec (Province) — Législation — Périodiques 6. Sociétés — Droit — Canada — Législation — Périodiques I. Québec (Province).. Lois, etc. II. Québec (Province).. Lois, etc. Règlements III. Canada.. Lois, etc. IV. Canada.. Lois, etc. Règlements

5130071

Recueil de législation en droit des affaires .... — 2015/2016-. — Montréal, Québec : LexisNexis Canada inc., 2015-. — volumes ; 24 cm.

Annuel. — Titre de la page de titre; description d'après : 2015/2016.

5130071

Turgeon, Yves, 1959-, auteur
Loi annotée sur les relations du travail dans l'industrie de la construction / Yves Turgeon en collaboration avec Alexis Charpentier. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2014. — xi, 492 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques (page 401) et un index. — ISBN 9782897300043.

1. Québec (Province). Loi sur les relations du travail, la formation professionnelle et la gestion de la main-d'oeuvre dans l'industrie de la construction 2. Construction — Industrie — Personnel — Droit — Québec (Province) 3. Relations industrielles — Québec (Province) I. Charpentier, Alexis, auteur II. Québec (Province).. Loi sur les relations du travail, la formation professionnelle et la gestion de la main-d'oeuvre dans l'industrie de la construction III. Titre.

343.71407/8624

KEQ696*

4799238