BAnQ logo. BAnQ logo. À propos de BAnQ

Bibliographie du Québec

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

JurisClasseur Québec. Collection Thema


Contrôle judiciaire / [textes par] Suzanne Comtois, Paul Daly, Ian Demers, Dominique Guimond, Nicolas Lambert, Mario Normandin. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2014. — 1 volume (pagination multiple) ; 25 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

   "Constitué de certains fascicules tirés de l'ouvrage Droit administratif publié dans la collection Droit public du JurisClasseur Québec"--Page v. — Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN 9780433479420 : 55,00 $.

  1. Contrôle juridictionnel de l'administration — Canada 2. Contrôle juridictionnel de l'administration — Québec (Province) 3. Procédure administrative — Canada 4. Procédure administrative — Québec (Province) I. Comtois, Suzanne, auteur II. Daly, Paul, 1983-, auteur III. Demers, Ian, 1973-, auteur IV. Guimond, Dominique, auteur V. Lambert, Nicolas, 1973-, auteur VI. Normandin, Mario, 1964-, auteur  VII. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema

342.71/066KE50364827625


Retour au début

Recours en droit de l'environnement / [textes par] Dominique Amyot-Bilodeau, Marie-Claude Bellemare, Suzanne Comtois, Marie-Claude Desjardins, Paule Halley, Hélène Mayrand, Sophie Thériault, Charles Tremblay-Potvin. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2014. — 1 volume (pagination multiple) ; 25 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

   "Constitué de certains fascicules tirés de l'ouvrage Droit de l'environnement publié dans la collection Droit public du JurisClasseur Québec"--Page v. — Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN 9780433479437 : 60,00 $.

  1. Environnement — Droit — Québec (Province) 2. Environnement (Droit pénal) — Canada I. Amyot-Bilodeau, Dominique, auteur II. Bellemare, Marie-Claude (Avocate), auteur III. Comtois, Suzanne, auteur IV. Desjardins, Marie-Claude (Avocate), auteur V. Halley, Paule, 1964-, auteur VI. Mayrand, Hélène (Avocate), auteur VII. Thériault, Sophie, auteur VIII. Tremblay-Potvin, Charles, auteur  IX. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema

344.71404/6KEQ8854827640