Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2014

Taxe de vente — Québec (Province)

Lachapelle, Josée, auteur
L'impact des dispositions particulières de la TPS/TVH et de la TVQ sur la pratique notariale / Josée Lachapelle, notaire, chargée de cours à l'Université de Montréal. — 3e édition. — Montréal (Québec) : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2013. — vii, 62 pages ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).

"Cet ouvrage est à jour au 30 avril 2013". — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782896891603 : 10,95.

1. Notaires — Droit — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services 3. Taxe de vente — Québec (Province) I. Chagnon, Richard, 1958-. Impact des dispositions particulières de la T.P.S. et de la T.V.Q. sur la pratique notariale II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre. IV. Collection : Collection bleue. Série Répertoire de droit.

347.714/016

KEQ169

4681166

[TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation. Anglais]
The QST and the GST/HST : how they apply to residential complexes : construction or renovation. — Québec (Québec) : Revenu Québec ;[Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2013. — 22 pages ; 28 cm.

Traduction de: TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation. — ISBN 9782550682516 : gratuit.

1. Immeubles d'habitation — Impôts — Québec (Province) 2. Taxe de vente — Québec (Province) I. Revenu Québec, organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation.

R4A1T8691A

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La TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation : construction ou rénovation. — Québec (Québec) : Revenu Québec ;[Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2013. — 22 pages ; 28 cm.

ISBN 9782550682493 : gratuit.

R4A1T8691

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