Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Servitudes — Québec (Province)
Lamontagne, Denys-Claude, 1946-, auteur
Droit de la propriété / Denys-Claude Lamontagne, notaire honoraire, professeur retraité, Université de Montréal. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson Lafleur, 2014. — viii, 96 pages ; 23 cm. — (La collection bleue. Série Répertoire de droit).
"Cet ouvrage est à jour au 1er juin 2013". — "Tiré de l'Inforoute notariale de la "Chambre des notaires du Québec"--Verso de la page de titre. — Comprend des références bibliographiques. — Dépouillement : Les règles particulières à la propriété immobilière -- Les servitudes. — ISBN
1. Servitudes — Québec (Province) I. Lamontagne, Denys-Claude, 1946-. Règles particulières à la propriété immobilière II. Lamontagne, Denys-Claude, 1946-. Servitudes III. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication IV. Collection : Collection bleue. Série Répertoire de droit.
346.71404/35 KEQ295* 4690352
Normand, Sylvio, 1954-, auteur
Introduction au droit des biens / par Sylvio Normand. — 2e édition. — Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur, 2014. — xiv, 500 pages : illustrations ; 24 cm.
Sur la couverture: Le manuel de l'étudiant. — Sur le dos de la couverture: 6e édition. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Biens (Droit) 2. Droit de propriété — Québec (Province) 3. Servitudes — Québec (Province) 4. Usufruit — Québec (Province) I. Titre.
346.71404 KEQ264* 4735921