À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Québec (Province). Code civil du Québec (1991)
Colloque Les livres du Code civil (2011 : Université de Sherbrooke), auteur
Les livres du Code civil du Québec / sous la direction de Marie-France Bureau et Mathieu Devinat. — Sherbrooke, Québec, Canada : Les Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, [2014]. — iv, 386 pages ; 23 cm.
Issu du colloque Les livres du Code civil, tenu à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke les 10 et 11 juin 2011. — Comprend des références bibliographiques. — Comprend des textes en français et en anglais. — ISBN
1. Québec (Province). Code civil du Québec (1991) 2. Droit civil — Québec (Province) — Codification — Congrès I. Bureau, Marie-France, 1969-, éditeur intellectuel de compilation II. Devinat, Mathieu, 1970-, éditeur intellectuel de compilation III. Titre.
346/.714 KEQ214.51 4787965
Samson, Mélanie, 1982-, auteur
Les interactions de la Charte des droits et libertés de la personne avec le Code civil du Québec : une harmonie à concrétiser / Mélanie Samson. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xxii, 540 pages ; 23 cm. — (Collection Minerve).
Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse (de doctorat--Université Laval), 2011. — Comprend des références bibliographiques (pages 439-471) et un index. — ISBN
1. Québec (Province). Charte des droits et libertés de la personne 2. Québec (Province). Code civil du Québec (1991) 3. Droits de l'homme — Québec (Province) 4. Droit — Québec (Province) — Interprétation I. Titre. II. Collection : Collection Minerve.
342.71408/5 KEQ749 4599680
