À propos de BAnQ
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Colloque "Regards croisés sur les rapports entre les droits fondamentaux et l'environnement : perspectives de la Belgique, du Canada et de la France" (2013 : Université d'Ottawa), auteur
Droits fondamentaux et environnement : actes du colloque "Regards croisés sur les rapports entre les droits fondamentaux et l'environnement : perspectives de la Belgique, du Canada et de la France" tenu à la Section de droit civil de l'Université d'Ottawa, le 25 janvier 2013 / sous la direction de André Braën. — Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur ltée, 2013. — 380 pages ; 24 cm. — (Collection bleue. Série Ouvrages collectifs).
Comprend des références bibliographiques. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
1. Environnement — Droit international — Congrès 2. Droits de l'homme (Droit international) — Congrès I. Braën, André, 1950-, éditeur intellectuel de compilation II. Titre. III. Collection : Collection bleue. Série Ouvrages collectifs.
344.04/6 K3584.8 4585862
Conférence des arbitres du Québec. Journée formation (2014 : Montréal, Québec), auteur
Débats d'actualité. — Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur ltée, 2014. — viii, 258 pages ; 24 cm. — (Les cahiers de la Conférence des arbitres du Québec ; volume 2).
"Journée formation-avril 2014"--Couverture. — "Le présent ouvrage regroupe les exposés des conférenciers..."--Page 4 de la couverture. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Arbitrage (Droit du travail) — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Les cahiers de la Conférence des arbitres du Québec ; vol. 2.
347/.71409 KEQ1162* 4734496
Drapeau, Maurice, 1950-, auteur
Contre l'exploitation des personnes âgées ou handicapées! : essai juridique et social / Maurice Drapeau. — Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur ltée, 2014. — xxi, 125 pages ; 24 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 117-118). — ISBN
1. Personnes âgées — Droit — Québec (Province) 2. Handicapés — Droit — Québec (Province) 3. Personnes âgées maltraitées — Droit — Québec (Province) 4. Personnes âgées — Violence envers — Québec (Province) 5. Handicapés — Violence envers — Québec (Province) I. Titre.
344.71403/26 KEQ725 4690253
Joli-Coeur, Yves, 1959-, auteur
Achat et vente d'un condo : tout ce qu'il faut savoir / Yves Joli-Coeur. — Montréal : Wilson & Lafleur ltée, [2014]. — 373 pages ; 18 cm.
"En prime, accès à la version numérique...". — ISBN
1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 2. Copropriété — Québec (Province) I. Titre.
346.71404/33 KEQ277* 4639948
Joli-Coeur, Yves, 1959-, compilateur
Code de la copropriété divise / [compilation par] Yves Joli-Coeur, Yves Papineau. — 3e édition. — Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur Ltée, 2013. — xiii, 1230 pages ; 24 cm.
Sur la couverture : En prime accès à la version numérique. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 2. Copropriété — Québec (Province) 3. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Copropriété — Québec (Province) — Jurisprudence I. Papineau, Yves, 1955-, compilateur II. Titre.
346.71404/33 KEQ277* 4592620
Le May, Denis, 1947-, auteur
[Recherche documentaire juridique au Québec]
Documentation juridique : recherche, rédaction et références / Denis Le May, avocat, chargé de cours à la Faculté de droit, Université Laval, Martin Thiboutot, avocat, Fasken Martineau DuMoulin, s.e.n.c.r.l. s.r.l. — [7e édition]. — Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur ltée, 2014. — x, 268 pages ; 24 cm.
"À jour au 1er juin 2014". — Comprend des références bibliographiques (page 259) et un index. — ISBN
1. Droit — Recherche documentaire — Québec (Province) 2. Droit — Documentation — Québec (Province) 3. Droit — Recherche documentaire — Canada 4. Systèmes d'information — Droit (Science) — Québec (Province) I. Thiboutot, Martin, 1989-, auteur II. Le May, Denis, 1947-. Recherche documentaire en droit III. Titre.
340.0720714 KEQ140* 4718022
Morrissette, France, auteur
Le "parallélisme" comme principe général sous-jacent à la compétence de conclure des traités : leçons à tirer de l'Union européenne / France Morrissette. — Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur ltée, 2014. — xvii, 475 pages ; 24 cm. — (Collection bleue. Série Monographies).
Comprend des références bibliographiques (pages 433-450) et un index. — ISBN
1. Traités — Pouvoir de conclusion — Pays de l'Union européenne 2. Traités — Pouvoir de conclusion — Canada I. Titre. II. Collection : Collection bleue. Série Monographies.
342.24/0412 KJE5106 4681779
Québec (Province)
Loi instituant le nouveau Code de procédure civile : L.Q. 2014, chapitre 1 = An Act to establish the new Code of civil procedure : S.Q. 2014, chapter 1 / textes préparés par Me André Jean, Me Lise Saintonge-Poitevin. — Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur ltée, 2014. — vii, 328 pages ;20 cm.
La mention de responsabilité devrait se lire : textes préparés par Me Andrée Jean, Me Lise Saintonge-Poitevin. — "Le nouveau Code de procédure civile a été adopté par l’Assemblée nationale du Québec le 20 février 2014. Il a reçu sa sanction dès le lendemain et entrera en vigueur à l’automne 2015 à l’exception de l’article 28 qui est entré en vigueur le 21 février 2014 notamment pour établir un projet-pilote de médiation obligatoire pour le recouvrement des petites créances découlant d’un contrat de consommation."--Page III. — Comprend un index. — Texte en français et en anglais sur deux colonnes. — Titre de la couverture : Nouveau code de procédure civile = New code of civil procedure 2014. — ISBN
1. Québec (Province). Code de procédure civile 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes I. Jean, Andrée, 1961-, éditeur intellectuel II. Saintonge-Poitevin, Lise, 1932-, éditeur intellectuel III. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014) IV. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Anglais V. Titre. VI. Titre : Act to establish the new code of civil procedure : S.Q. 2014, chapter 1 VII. Titre : Nouveau code de procédure civile = New code of civil procedure 2014.
347.714/05 KEQ1104.565 4727251
