Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2014

Beaulac, Stéphane, 1971-, auteur
Précis d'interprétation législative / Stéphane Beaulac, Ph.D. (Cantab.), Frédéric Bérard, L.L.B., M.A. (McGill). — Deuxième édition. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2014. — xi, 553 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9780433477846 : 95,00 $.

1. Canada. Charte canadienne des droits et libertés 2. Droit — Canada — Interprétation 3. Droits de l'homme — Canada — Interprétation 4. Droit international — Interprétation I. Bérard, Frédéric, 1977-, auteur II. Titre.

349.71

KE482*

4728436

Desjardins, Tristan, auteur
L'appel en droit criminel et pénal / Tristan Desjardins ; préface du juge François Doyon, j.c.a. — 2e édition. — Montréal, Québec : LexisNexis, [2012]. — xxv, 444 pages ; 24 cm.

Comprend des références bibliographiques (page 421) et un index. — ISBN 9780433469551 : 65,00 $.

1. Québec (Province). Code de procédure pénale 2. Voies de recours — Québec (Province) 3. Procédure pénale — Québec (Province) 4. Poursuites judiciaires — Québec (Province) I. Titre.

345.714/05

KEQ1174

4164067

Droit fédéral de la santé et de la sécurité du travail / [textes par] Sylvain Beauchamp, Nancy Béliveau, Anthony Pizzino. — Montréal, Québec : LexisNexis, [2014]. — 1 volume (pagination multiple) ; 25 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

"Constitué de certains fascicules tirés de l'ouvrage Santé et sécurité du travail"--Page v. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9780433477679 : 50,00 $.

1. Hygiène industrielle — Droit — Canada 2. Hygiène industrielle — Droit — Québec (Province) 3. Sécurité du travail — Droit — Canada 4. Sécurité du travail — Droit — Québec (Province) 5. Maladies professionnelles — Droit — Canada 6. Maladies professionnelles — Droit — Québec (Province) 7. Travail — Accidents — Droit — Canada 8. Travail — Accidents — Droit — Québec (Province) I. Beauchamp, Sylvain (Avocat), auteur II. Béliveau, Nancy, auteur III. Pizzino, Anthony, auteur IV. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.

344.7104/65

KE3346

4658612

Droit municipal (2013)
Droit municipal / conseillier éditorial, professeur Guillaume Rousseau. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2013-. — 1 volume (feuillets mobiles) ; 26 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Droit public).

Mises à jour semestrielles. — ISBN 9780433470878 : 200,00 $.

1. Droit municipal — Québec (Province) I. Rousseau, Guillaume, 1980-, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Droit public.

342.714/09

KEQ820

4603597

Droit pénal de la santé et de la sécurité du travail / [textes par] Richard Auclair, Yves Clermont, Maryline Rosan, Tatiana Santos de Aguilar. — Montréal, Québec : LexisNexis, [2014]. — 1 volume (pagination multiple) ; 25 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

"Constitué de certains fascicules tirés de l'ouvrage Santé et sécurité du travail."--Page v. — Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN 9780433477686 : 50,00 $.

1. Droit pénal — Québec (Province) 2. Sécurité du travail — Québec (Province) I. Auclair, Richard, auteur II. Clermont, Yves (Avocat), auteur III. Rosan, Maryline, auteur IV. Aguilar, Tatiana Santos de, auteur V. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.

345/.7140242

KEQ1172*

4658613

Droit pénal général. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2013. — 1 volume (feuillets mobiles) ; 26 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Droit pénal).

Mises à jour semestrielles. — ISBN 9780433473695.

1. Droit pénal — Canada 2. Droit pénal — Québec (Province) I. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Droit pénal.

345.71

KE8809

4594246

Letarte, Bernard, 1974-, auteur
Recours et procédure devant les cours fédérales / Bernard Letarte, Vincent Veilleux, René LeBlanc, Lindy Rouillard-Labbé. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2013. — xx, 1092 pages ; 24 pages.

Comprend des références bibliographiques (pages 1071-1073) et un index. — Comprend des textes législatifs et réglementaires en français et en anglais. — ISBN 9780433467649 : 89,00 $.

1. Règles de pratique — Canada 2. Voies de recours — Canada 3. Procédure (Droit) — Canada I. Veilleux, Vincent, 1970-, auteur II. LeBlanc, René, 1956-, auteur III. Rouillard-Labbé, Lindy, 1983-, auteur IV. Titre.

347.71/051

KE8240

4493720

Litige constitutionnel : l'ABC d'une cause / [textes par] Hugo Jean, Gilles Laporte, Alexandre Morin, Mélanie Samson. — Montréal, Québec : LexisNexis, [2014]. — 1 volume (pagination multiple) ; 25 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

"Constitué de certains fascicules tirés de l'ouvrage Droit constitutionnel, publié dans la collection Droit public du JurisClasseur Québec"--Page v. — Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN 9780433478485 : 50,00 $.

1. Canada. Charte canadienne des droits et libertés 2. Québec (Province). Charte des droits et libertés de la personne 3. Droit constitutionnel — Canada I. Jean, Hugo, auteur II. Laporte, Gilles, 1960-, auteur III. Morin, Alexandre, 1974-, auteur IV. Samson, Mélanie, 1982-, auteur V. Droit constitutionnel. Extraits VI. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.

342.7102

KE4238

4724419

Recrutement et sélection du personnel : aspects juridiques / [textes par] Émilie Gagné, Anne-Marie Laflamme, Lucie Lamarche, Gilles Trudeau. — Montréal, Québec : LexisNexis, [2014]. — 1 volume (pagination multiple) ; 25 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

"Constitué de certains fascicules tirés de l'ouvrage Rapports individuels et collectifs du travail"--Page v. — Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN 9780433476009 : 50,00 $.

1. Travail — Droit — Canada 2. Travail — Droit — Québec (Province) 3. Personnel — Recrutement — Droit — Canada 4. Personnel — Recrutement — Droit — Québec (Province) 5. Personnel — Sélection — Droit — Canada 6. Personnel — Sélection — Droit — Québec (Province) I. Gagné, Émilie, auteur II. Lamarche, Lucie, 1955-, auteur III. Trudeau, Gilles, 1953-, auteur IV. Laflamme, Anne-Marie, 1962-, auteur V. Rapports individuels et collectifs du travail. Extraits VI. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.

344.7101

KE3109

4658626

Valois, Martine, 1963-, auteur
[Indépendance judiciaire. Anglais]
Judicial independence : keeping law at a distance from politics / Martine Valois. — Markham, Ontario : LexisNexis, [2013]. — xix, 253 pages ; 23cm.

Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9780433474470.

1. Indépendance judiciaire 2. Pouvoir judiciaire 3. Droit — Philosophie 4. Justice — Administration 5. Indépendance judiciaire — Canada I. Valois, Martine, 1963-. Indépendance judiciaire II. Titre.

347/.012

K3367

4643100