Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Brochu, François, 1965-,, auteur
Les objets de droits réels et leur désignation / François Brochu. — Montréal : Éditions Thémis, 2014. — (Conférences Roger-Comtois ; 11, 2013-1).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Biens réels — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Conférences Roger-Comtois ; 11, 2013-1.
346.71404/3 KEQ269 CIP 1403
Lajoie, Andrée, 1933-, auteur
La vie intellectuelle de Roderick Macdonald : un engagement / Andrée Lajoie. — Montréal : Éditions Thémis, 2014.
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Macdonald, Roderick A., 1948-2014 2. Enquêtes publiques — Canada 3. Avocats — Canada — Biographies 4. Professeurs de droit — Canada — Biographies I. Titre.
349.71092 KE416 M32 CIP 1401
Le Borgne, François, 1974-,, auteur
Les mémorandums d'entente sur le contrôle des navires par l'État du port: l'approche prometteuse du transgouvernementalisme / François Le Borgne. — Montréal : Éditions Thémis, 2014. — (Prix Thémis de la meilleure thèse ; 2).
Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse (de doctorat--Université de Montréal et Université Aix-Marseille III), 2011 sous le titre : Les mémorandums d'entente sur le contrôle des navires par l'État portuaire comme mécanisme de renforcement de la sécurité maritime. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Ports — Droit 2. Marine marchande — Sécurité — Mesures 3. Navires — Inspection — Politique gouvernementale 4. Pavillons de complaisance I. Titre. II. Collection : Prix Thémis de la meilleure thèse ; 2.
343.09/67 K4198 CIP 1411
Lluelles, Didier, 1950-, auteur
Précis des assurances terrestres / Didier Lluelles. — 5e édition. — Montréal : Éditions Thémis, 2014.
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Assurance — Droit — Québec (Province) 2. Assurance — Polices — Québec (Province) 3. Risque (Assurance) — Québec (Province) 4. Assurance-dommages — Droit — Québec (Province) 5. Assurance-vie — Droit — Québec (Province) 6. Assurance-automobiles — Droit — Québec (Province) I. Titre.
346.714/086 KEQ487 CIP 1409
Parent, Hugues, 1970-, auteur
Traité de droit criminel / Hugues Parent. — 4e édition. — Montréal : Éditions Thémis, 2015-.
Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement incomplet : t. 1. L'imputabilité. — ISBN
1. Droit pénal — Canada 2. Responsabilité pénale — Canada 3. Culpabilité (Droit) — Canada 4. Intention criminelle — Canada 5. Légitime défense — Canada I. Parent, Hugues, 1970-. Imputabilité II. Titre.
345.71 KE8809 CIP 1505