Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2014

Beaulne, Jacques, 1954-, auteur
Les substitutions / Jacques Beaulne, notaire et professeur retraité, Université d'Ottawa. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2014. — 146 pages ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).

"Cet ouvrage est à jour au 31 mai 2013". — Comprend des références bibliographiques (pages 131-134) et un index. — ISBN 9782896891726 : 17.95.

1. Substitution (Droit) — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Collection bleue. Série Répertoire de droit.

346.71405/2

KEQ356*

4690632

Bouvier, Philippe, auteur
Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles : législation, jurisprudence et doctrine / par Philippe Bouvier, avocat. — 8e édition. — [Montréal] : Wilson & Lafleur, 2014. — xi, 907 pages ; 24 cm. — (Collection Alter ego).

Comprend des références bibliographiques et un index. — Textes législatifs en français et en anglais. — ISBN 9782896891887.

1. Québec (Province). Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles 2. Travail — Accidents — Droit — Québec (Province) 3. Maladies professionnelles — Droit — Québec (Province) 4. Travail — Accidents — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 5. Maladies professionnelles — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence I. Titre. II. Collection : Collection Alter ego.

344.71402/1

KEQ705

4718041

Caza, Charles, 1966-, auteur
Éthique et déontologie des élus et fonctionnaires municipaux / Me Charles Caza, C.R.I.A., LLB, avocat, Me Rino Soucy, LLB, avocat. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2013. — xxvii, 196 pages ; 24 cm. — (Collection Synthèse).

"Droit municipal"--Couverture. — "Caza Marceau + Soucy Boudreau, avocats"--Couverture. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend des textes législatifs en français et en anglais. — Complément du titre de la couverture : Législation, jurisprudence, doctrine. — ISBN 9782896891542.

1. Administration municipale — Aspect moral — Québec (Province) 2. Élus locaux — Déontologie — Québec (Province) 3. Fonctionnaires municipaux — Déontologie — Québec (Province) I. Soucy, Rino, auteur II. Québec (Province).. Lois, etc. III. Québec (Province).. Lois, etc.. Anglais IV. Titre. V. Titre : Législation, jurisprudence, doctrine VI. Collection : Collection Synthèse (Wilson & Lafleur).

342.714/09

KEQ830*

4580524

Chalut, Micheline, auteur
Livre de la copropriété et ses registres / Micheline Chalut. — 5e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2014.

Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782896891627.

1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 2. Copropriété — Québec (Province) I. Titre.

346.71404/33

KEQ277 C6

CIP 1403

Chalut, Micheline, auteur
Le livre du bâtiment et ses registres / Me Micheline Chalut, notaire. — Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur, 2014. — 1 volume (feuillets mobiles) ; 30 cm.

"... outil à la fois de référence et de conservation de nombreux documents légaux et administratifs de tout bâtiment concerné. Ses utilisateurs ont une facilité à retrouver sous un «même livre» des informations juridiques, les articles de la législation et de la réglementation en cause, des modèles de production de vérification et de rapport ains que leurs propres documentations ou archives relatives à tout bâtiment visé."--Introduction. — ISBN 9782896891634.

1. Construction — Droit — Québec (Province) I. Titre.

343.71407/869

KEQ868

4771480

Crête, François, auteur
La convention de séparation / François Crête, notaire, chargé de cours, Université Laval et Université de Sherbrooke. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2014. — 72 pages ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).

"Cet ouvrage est à jour au 31 mars 2013". — "3e édition"--Couverture. — ISBN 9782896891795 : 11.95$.

1. Séparation de corps — Québec (Province) 2. Séparation de biens — Québec (Province) 3. Garde des enfants (Droit) — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Collection bleue. Série Répertoire de droit.

346.71401/668

KEQ250

4690637

Delgado Galindo, Miguel, 1963-, auteur
Charismes, mouvements ecclésiaux et associations de fidèles / Miguel Delgado Galindo ; préface du cardinal Stanisław Ryłko. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2014. — xxvii, 100 pages ; 23 cm. — (Collection Gratianus. Série monographies).

Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782896891535.

1. Mouvement charismatique — Église catholique 2. Laïcat — Église catholique — Associations 3. Confréries (Droit canonique) I. Titre. II. Collection : Collection Gratianus. Série Monographies.

282.09/05

BX2350.57

4630228

Désy, Alexandre, 1979-, auteur
L'efficacité de la médiation judiciaire / Alexandre Désy. — Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur, 2014. — viii, 185 pages ; 24 cm.

Comprend des références bibliographiques (pages 169-185). — ISBN 9782896891733.

1. Médiation — Québec (Province) 2. Règlement de conflits — Québec (Province) 3. Droit — Aspect économique — Québec (Province) I. Titre.

347.714/09

KEQ1162*

4682528

Duplé, Nicole, 1940-, auteur
Droit constitutionnel : principes fondamentaux / par Nicole Duplé, professeure, Faculté de droit, Université Laval. — 6e édition revue et augmentée. — Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur, 2014. — xvii, 824 pages ; 24 cm.

Sur la couverture : Le manuel de l'étudiant. — "À jour au 30 avril 2014"--Verso de la page de titre. — Comprend des références bibliographiques (pages 813-817) et un index. — ISBN 9782896891917.

1. Droit constitutionnel — Canada 2. Règle de droit — Canada 3. Gouvernement représentatif — Canada 4. Fédéralisme — Canada 5. Droits de l'homme — Canada I. Titre.

342.71

KE4219

4718024

Frenette, François, 1943-, auteur
De l'usufruit et de l'usage / François Frenette, notaire honoraire et professeur émérite, Université Laval. — 3e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2014. — 24 pages ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).

"Cet ouvrage est à jour au 1er février 2013". — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782896891719 : 7,95.

1. Biens (Droit) — Québec (Province) 2. Usufruit — Québec (Province) 3. Droit d'usage — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Collection bleue. Série Répertoire de droit.

346.71404

KEQ264*

4681817

Frenette, François, 1943-, auteur
L'emphytéose / François Frenette, notaire honoraire et professeur émérite, Université Laval. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2014. — vi, 45 pages ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).

"Cet ouvrage est à jour au 1er février 2013". — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782896891696 : 8,95 $.

1. Emphytéose — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Collection bleue. Série Répertoire de droit.

346.71404/34

KEQ298

4681794

Frenette, François, 1943-, auteur
La propriété superficiaire / François Frenette, notaire honoraire et professeur émérite, Université Laval. — 3e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2014. — 33 pages ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).

"Cet ouvrage est à jour au 1er février 2013". — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782896891702 : 8.95.

1. Droit de superficie — Québec (Province) 2. Baux à construction — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Collection bleue. Série Répertoire de droit.

346.71404/32

KEQ283*

4690629

Lachapelle, Josée, auteur
L'impact des dispositions particulières de la TPS/TVH et de la TVQ sur la pratique notariale / Josée Lachapelle, notaire, chargée de cours à l'Université de Montréal. — 3e édition. — Montréal (Québec) : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2013. — vii, 62 pages ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).

"Cet ouvrage est à jour au 30 avril 2013". — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782896891603 : 10,95.

1. Notaires — Droit — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services 3. Taxe de vente — Québec (Province) I. Chagnon, Richard, 1958-. Impact des dispositions particulières de la T.P.S. et de la T.V.Q. sur la pratique notariale II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre. IV. Collection : Collection bleue. Série Répertoire de droit.

347.714/016

KEQ169

4681166

Lamontagne, Denys-Claude, 1946-, auteur
Droit de la propriété / Denys-Claude Lamontagne, notaire honoraire, professeur retraité, Université de Montréal. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson Lafleur, 2014. — viii, 96 pages ; 23 cm. — (La collection bleue. Série Répertoire de droit).

"Cet ouvrage est à jour au 1er juin 2013". — "Tiré de l'Inforoute notariale de la "Chambre des notaires du Québec"--Verso de la page de titre. — Comprend des références bibliographiques. — Dépouillement : Les règles particulières à la propriété immobilière -- Les servitudes. — ISBN 9782896891856.

1. Servitudes — Québec (Province) I. Lamontagne, Denys-Claude, 1946-. Règles particulières à la propriété immobilière II. Lamontagne, Denys-Claude, 1946-. Servitudes III. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication IV. Collection : Collection bleue. Série Répertoire de droit.

346.71404/35

KEQ295*

4690352

Lois et règlements sur le logement locatif = Laws and regulations on rental housing / textes préparés par Me Andrée Jean, Me Lise Saintonge-Poitevin. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2012]-. — 1 volume (feuillets mobiles) ; 26 cm.

Mises à jour semestrielles. — Texte en français et en anglais. — ISBN 9782896890910.

1. Québec (Province). Régie du logement 2. Logement locatif — Droit — Québec (Province) — Législation I. Saintonge-Poitevin, Lise, 1932-, éditeur intellectuel de compilation II. Jean, Andrée, 1961-, éditeur intellectuel de compilation III. Québec (Province).. Lois, etc. IV. Québec (Province).. Lois, etc.. Anglais V. Québec (Province).. Lois, etc. Règlements VI. Québec (Province).. Lois, etc. Règlements. Anglais VII. Titre : Laws and regulations on rental housing.

346.71404/344

KEQ426*

4312444

McKenna, Kevin E., 1950-, auteur
For the defense : the work of some nineteenth century American canonists in the protection of rights / Kevin E. McKenna. — Montréal (Québec) Canada : Wilson & Lafleur, 2014. — xiii, 196 pages ; 23 cm. — (Collection Gratianus series. Section monographs).

Comprend des références bibliographiques (pages 193-196). — ISBN 9782896890705.

1. Église catholique — États-Unis — Histoire — 19e siècle 2. Clergé (Droit canonique) — Histoire — 19e siècle 3. Canonistes — États-Unis I. Titre. II. Collection : Collection Gratianus. Série Monographies.

262.9

KBU4113*

4662294

Noreau, Pierre, 1958-, auteur
[Déontologie judiciaire appliquée. Anglais]
Applied judicial ethics / Pierre Noreau, Emmanuelle Bernheim. — Third edition. — [Québec] : Conseil de la magistrature du Québec ;Montréal : Wilson & Lafleur, 2013. — xiv, 360 pages ; 24 cm.

Comprend des références bibliographiques (pages 335-350) et un index. — ISBN 9782896892181.

1. Conseil de la magistrature du Québec 2. Juges — Déontologie — Québec (Province) 3. Juges — Plaintes contre — Québec (Province) I. Bernheim, Emmanuelle, 1976-, auteur II. Noreau, Pierre, 1958-. Déontologie judiciaire appliquée III. Titre.

174/.309714

KEQ154

4815721

Normand, Sylvio, 1954-, auteur
La Cour du Québec : genèse et développement / Sylvio Normand. — Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur, 2013. — xii, 137 pages : illustrations ; 24 cm.

Comprend des références bibliographiques (pages 127-134). — ISBN 9782896891573.

1. Québec (Province). Cour du Québec — Histoire I. Titre.

347.714

KEQ1086

4599671

Normand, Sylvio, 1954-, auteur
Introduction au droit des biens / par Sylvio Normand. — 2e édition. — Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur, 2014. — xiv, 500 pages : illustrations ; 24 cm.

Sur la couverture: Le manuel de l'étudiant. — Sur le dos de la couverture: 6e édition. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782896892013.

1. Biens (Droit) 2. Droit de propriété — Québec (Province) 3. Servitudes — Québec (Province) 4. Usufruit — Québec (Province) I. Titre.

346.71404

KEQ264*

4735921

Papineau, Yves, 1955-, auteur
Formulaire de droit des sûretés immobilières / Yves Papineau, Papineau avocats inc. — 2e édition. — Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur, 2014. — xiv, 255 pages ; 24 cm.

ISBN 9782896891641.

1. Sûretés (Droit) — Québec (Province) — Formulaires 2. Immobilier — Droit — Québec (Province) — Formulaires I. Titre.

346.714/074

KEQ309

4649277

Portillo, Álvaro del, auteur
[Fieles y laicos en la Iglesia. English]
Faithful and laity in the Church : the bases of their juridical status / Álvaro del Portillo ; foreword by Cardinal Julián Herranz ; translated from the 1st original Spanish edition by Leo Hickey. — Second English edition, updated with the 3d Spanish edition / edited by Paul Hayward and William Daniel. — Montréal (Québec) Canada : Wilson & Lafleur, 2014. — xxviii, 256 pages ; 24 cm. — (Collection Gratianus. Section Monographs).

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782896890613.

1. Laïcat (Droit canonique) 2. Laïcat — Coresponsabilité 3. Laïcat — Église catholique 4. Ministère laïque (Droit canonique) I. Hayward, Paul, éditeur intellectuel II. Daniel, William, 1980-, éditeur intellectuel III. Portillo, Álvaro del. Fieles y laicos en la Iglesia IV. Titre. V. Collection : Collection Gratianus. Série Monographies.

262.9/32

KBU2316

4634420

Triduum / [compilé par] Denys-Claude Lamontagne. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2013]-. — volumes : illustrations en couleur ; 22 x 28 cm + 2 DVD. — (Collection Gratianus).

Comprend des références bibliographiques. — Dépouillement incomplet : [vol. 1]. L'amour en croix : anaphore -- vol. 2. L'amour septiforme : Mystérion. 2014. — ISBN 9782896891184 (vol. 1). — ISBN 9782896891368 (vol. 2).

1. Bible — Citations 2. Triduum pascal — Citations, maximes, etc. 3. Triduum pascal — Poésie I. Lamontagne, Denys-Claude, 1946-, éditeur intellectuel II. Amour en croix III. Amour septiforme IV. Collection : Collection Gratianus.

232.96

BT431.3

4388110

Wachs, Justin M.,, author
Obsequium in the Church : sacred tradition, Second Vatican Council, 1983 Code, and sacred liturgy / Justin M. Wachs, J.C.D. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2014. — (Collection Gratianus. Section Monographs).

Includes bibliographical references and index. — ISBN 9782896891610.

I. Titre. II. Collection : Collection Gratianus. Série Monographies.

262/.8

KBR2208 O24

CIP 1409