À propos de BAnQ
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Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire
ÉVAstat ... : statistiques annuelles sur l'évaluation foncière municipale au Québec. — 2013-. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2013-. — 1 ressource en ligne.
Titre de la couverture; description d'après : 2013. — Autre titre : Statistiques annuelles sur l'évaluation foncière municipale au Québec.
1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) — Statistiques — Périodiques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, organisme de publication II. Titre : Statistiques annuelles sur l'évaluation foncière municipale au Québec.
A36A1 4526369
Programme de développement du secteur agroalimentaire de la Gaspésie - Îles-de-la-Madeleine. — [Québec] : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2013. — 1 ressource en ligne (ii, 16 pages).
"CRÉGÎM Conférence régionale des élus Gaspésie - Îles-de-la-Madeleine". — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 26 mars 2014). — ISBN
1. Industries agricoles — Québec (Province) — Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine — Finances 2. Aide de l'État à l'agriculture — Québec (Province) — Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine I. Québec (Province). Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, organisme de publication II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, organisme de publication III. Conférence régionale des élus Gaspésie - Îles-de-la-Madeleine.
A38A1 4690139
Programme de développement du secteur agroalimentaire de la Gaspésie - Îles-de-la-Madeleine. — [Québec] : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2013. — ii, 16 pages ; 28 cm.
"CRÉGÎM Conférence régionale des élus Gaspésie - Îles-de-la-Madeleine". — ISBN
1. Industries agricoles — Québec (Province) — Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine — Finances 2. Aide de l'État à l'agriculture — Québec (Province) — Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine I. Québec (Province). Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, organisme de publication II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, organisme de publication III. Conférence régionale des élus Gaspésie - Îles-de-la-Madeleine.
A38A1P76474 4714157
Rapport sur la mise en œuvre de la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2013. — 15 pages ; 28 cm.
ISBN
1. Fonctionnaires municipaux — Déontologie — Québec (Province) 2. Conseillers municipaux — Déontologie — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, organisme de publication.
A36A1R3607/2013 4646094
