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Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2014

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire


ÉVAstat ... : statistiques annuelles sur l'évaluation foncière municipale au Québec. — 2013-. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2013-. — 1 ressource en ligne.


   Titre de la couverture; description d'après : 2013. — Autre titre : Statistiques annuelles sur l'évaluation foncière municipale au Québec.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2283663.

  1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) — Statistiques — Périodiques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, organisme de publication II. Titre : Statistiques annuelles sur l'évaluation foncière municipale au Québec.

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Programme de développement du secteur agroalimentaire de la Gaspésie - Îles-de-la-Madeleine. — [Québec] : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2013. — 1 ressource en ligne (ii, 16 pages).


   "CRÉGÎM Conférence régionale des élus Gaspésie - Îles-de-la-Madeleine". — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 26 mars 2014). — ISBN 9782550695431.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2340091.

  1. Industries agricoles — Québec (Province) — Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine — Finances 2. Aide de l'État à l'agriculture — Québec (Province) — Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine I. Québec (Province). Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, organisme de publication II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, organisme de publication III. Conférence régionale des élus Gaspésie - Îles-de-la-Madeleine.

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Programme de développement du secteur agroalimentaire de la Gaspésie - Îles-de-la-Madeleine. — [Québec] : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2013. — ii, 16 pages ; 28 cm.


   "CRÉGÎM Conférence régionale des élus Gaspésie - Îles-de-la-Madeleine". — ISBN 9782550695448 : gratuit.

  1. Industries agricoles — Québec (Province) — Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine — Finances 2. Aide de l'État à l'agriculture — Québec (Province) — Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine I. Québec (Province). Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, organisme de publication II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, organisme de publication III. Conférence régionale des élus Gaspésie - Îles-de-la-Madeleine.

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Rapport sur la mise en œuvre de la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2013. — 15 pages ; 28 cm.


   ISBN 9782550694809 : gratuit.

  1. Fonctionnaires municipaux — Déontologie — Québec (Province) 2. Conseillers municipaux — Déontologie — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, organisme de publication.

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