Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2014

Crédit d'impôt pour francisation / Revenu Québec. — 2012/05-. — [Montréal] : Revenu Québec, 2012-. — 1 ressource en ligne.

Inconnu. — Titre de l'écran-titre. — Titre de la couverture; description d'après : 2012/05. — Crédit d'impôt pour la francisation en milieu de travail..

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2120065.

1. Langue de travail — Québec (Province) — Périodiques 2. Français (Langue) — Québec (Province) — Périodiques I. Revenu Québec, auteur, organisme de publication.

R4A1

4298340

Le crédit d'impôt remboursable pour frais de garde d'enfants / Revenu Québec. — [Québec] : Revenu Québec, [2007]-. — volumes ; 21 cm.

Biennal. — Titre de la couverture; description d'après : [2014]. — Publié également en anglais sous le titre : Refundable tax credit for childcare expenses.

1. Impôt sur le revenu — Déductions — Frais de garde d'enfants — Québec (Province) — Périodiques 2. Crédit d'impôt pour enfants — Québec (Province) — Périodiques I. Revenu Québec, organisme de publication.

R4A1C744/

4732559

Les fabricants de boissons alcooliques et les taxes à la consommation. Anglais
Consumption taxes and producers of alcoholic beverages / Revenu Québec. — 2012/06-. — [Québec] : Revenu Québec, 2012-. — 1 ressource en ligne.

Inconnu. — Titre de la couverture; description d'après : 2012/06. — Autre édition disponible : Fabricants de boissons alcooliques et les taxes à la consommation. — Fait suite à : Collection of consumption taxes by producers of alcoholic beverages.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2216852.

1. Impôt sur la consommation — Québec (Province) — Périodiques I. Revenu Québec.

R4A1

4298343

Honoraires pour l'administration provisoire de biens non réclamés / Revenu Québec. — 1er avril 2012-. — Montréal (Québec) : Revenu Québec, 2012-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Titre de l'écran-titre. — Titre de la couverture; description d'après : 1er avril 2012. — Autre édition disponible : Fees for the provisional administration of unclaimed property. — Fait suite à : Honoraires de Revenu Québec pour les services rendus dans l'administration provisoire de biens non réclamé.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2216827.

1. Actes d'administration — Québec (Province) — Périodiques 2. Successions vacantes — Québec (Province) — Périodiques I. Revenu Québec.

R4A1

4298356

Honoraires pour l'administration provisoire de biens non réclamés. Anglais
Fees for the provisional administration of unclaimed property / Revenu Québec. — April 1, 2012-. — Montréal (Québec) : Revenu Québec, 2012-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Titre de la couverture; description d'après : April 1, 2012. — Honoraires pour l'administration provisoire de biens non réclamés. — Fait suite à : Fees charged by Revenu Québec for services rendered in the provisional administration of unclamed [sic] property.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2216834.

1. Actes d'administration — Québec (Province) — Périodiques 2. Successions vacantes — Québec (Province) — Périodiques I. Revenu Québec.

R4A1

4298331

Inscription aux fichiers de Revenu Québec. — Québec (Québec) : Revenu Québec ;[Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2014. — 22 pages ; 21 cm.

ISBN 9782550699644 : gratuit.

1. Taxe de vente — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Sociétés — Impôts — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. I. Revenu Québec, organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

R4A1A14/I573-2014

4718102

[Inscription aux fichiers de Revenu Québec. Anglais]
Registering with Revenu Québec. — Québec (Québec) : Revenu Québec ;[Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2014. — 22 pages ; 21 cm.

Traduction de: Inscription aux fichiers de Revenu Québec. — ISBN 9782550699668 : gratuit.

R4A1A14/I573-2014A

4718104

Paiement en ligne. Anglais
Making Online payments using an online service offered by your financial services provider / Revenu Québec. — 2012/05-. — Montréal (Québec) : Revenu Québec, 2012-. — 1 ressource en ligne.

Titre de l'écran-titre. — Titre de la couverture; description d'après : 20121/05. — Publié également en français sous le titre : Paiement en ligne. — Online payment..

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2226187.

1. Revenu Québec — Périodiques 2. Monnaie électronique — Québec (Province) — Périodiques I. Revenu Québec.

R4A1

4320862

Programme des bénévoles. Manuel de référence. Anglais
The volunteer program. Reference manual : income tax returns. — 2012-. — [Québec] : Revenu Québec ;[Ottawa] : Canada Revenu Agency, [2012]-. — volumes ; 28 cm.

Annuel. — Titre de la page de titre; description d'après : 2012. — Publié également en français sous le titre : Programme des bénévoles. Manuel de référence. — Fait suite à : Volunteer program. Training manual.

1. Impôt sur le revenu — Canada — Périodiques 2. Impôt sur le revenu — Québec (Province) — Périodiques 3. Déclarations d'impôt — Canada — Périodiques 4. Déclarations d'impôt — Québec (Province) — Périodiques 5. Bénévoles dans la préparation des déclarations d'impôt — Canada — Périodiques 6. Bénévoles dans la préparation des déclarations d'impôt — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu, organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

R4A1P76/A

4611458

Programme des bénévoles. Manuel de référence : déclarations de revenus ... — 2012-. — [Québec] : Revenu Québec ;[Ottawa] : Agence de revenu du Canada, [2012]-. — volumes ; 28 cm.

Annuel. — Titre de la page de titre; description d'après : 2012. — Publié également en anglais sous le titre : Volunteer program. Reference manual. — Fait suite à : Programme des bénévoles. Manuel de formation.

R4A1P76/

4611455

Refundable tax credit for childcare expenses / Revenu Québec. — [Québec] : Revenu Québec, [2007]-. — volumes ; 21 cm.

Biennal. — Titre de la couverture; description d'après : [2014]. — Publié également en français sous le titre : Le crédit d'impôt remboursable pour frais de garde d'enfants.

R4A1C744/A

4732561

Revenu Québec, auteur
Bilan et plan d'action concernant les personnes handicapées ... / Revenu Québec. — 2013/2014-. — [Québec] : Revenu Québec, [2013]-. — volumes ; 28 cm.

Annuel. — Titre de la couverture; description d'après : 2013/2014. — Fait suite à : Revenu Québec.. Plan d'action concernant les personnes handicapées.

1. Revenu Québec — Fonctionnaires — Périodiques 2. Handicapés dans la fonction publique — Québec (Province) — Périodiques I. Titre.

R4A1P5351/

4633652

Revenu Québec, auteur, organisme de publication
Code d'éthique et de déontologie à l'intention des dirigeants et des employés / Revenu Québec. — [Québec] : Revenu Québec, [2012?]. — 1 ressource en ligne (11 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 6 juin 2012).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2120059.

1. Québec (Province). Ministère du revenu — Fonctionnaires — Déontologie I. Titre.

R4A1

4458674

Revenu Québec, auteur
Plan d'action ... / Revenu Québec. — 2011/2012-. — [Québec] : Revenu Québec, [2011]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Titre de la page titre; description d'après : 2011/2012. — Fait suite à : Québec (Province). Ministère du revenu.. Plan d'action ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2322137.

1. Revenu Québec — Planification — Périodiques I. Titre.

R4A1

4643211

Revenu Québec, auteur
Plan d'action ... / Revenu Québec. — 2011/2012-. — [Québec] : Revenu Québec, [2011]-. — volumes ; 28 cm.

Annuel. — Titre de la page de titre; description d'après : 2011/2012. — Fait suite à : Québec (Province). Ministère du revenu.. Plan d'action ....

1. Revenu Québec — Planification — Périodiques I. Titre.

R4A1P535/

4643622

Revenu Québec, auteur, organisme de publication
Plan stratégique 2012-2016 / Revenu Québec. — [Québec] : Revenu Québec, 2012. — 1 ressource en ligne (23 pages) : illustrations en couleur.

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF. — ISBN 9782550655541.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2322164.

1. Revenu Québec — Planification I. Titre.

R4A1

4643264

Revenu Québec, auteur
Rapport annuel de gestion ... / Revenu Québec. — 2011/2012-. — [Québec] : Revenu Québec, 2013-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Titre de la page de titre; description d'après : 2011/2012. — Fait suite à : Québec (Province). Ministère du revenu. Rapport annuel de gestion ... — ISSN 1703-9339.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2322152.

I. Titre.

R4A1

4643229

Revenu Québec, auteur
Rapport annuel de gestion ... / Revenu Québec. — 2011/2012-. — [Québec] : Revenu Québec, [2013]-. — volumes ; 28 cm.

Annuel. — Titre de la page de titre; description d'après : 2012/2013. — Québec (Province). Ministère du revenu. . — Autre édition disponible : Rapport annuel de gestion en bref ... — Fait suite à : Québec (Province). Ministère du revenu. Rapport annuel de gestion ... — ISSN 1703-9320.

I. Titre.

R4A1A1/

4675024

Revenu Québec, auteur
Rapport annuel de gestion en bref ... / Revenu Québec. — 2011/2012-. — [Québec] : Revenu Québec, [2013]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Titre de la page de titre; description d'après : 2011/2012. — Revenu Québec.. . — Autre édition disponible : Rapport annuel de gestion ... — Fait suite à : Québec (Province). Ministère du revenu.. Rapport annuel de gestion ..., bref aperçu. — ISBN 9782550654070 :.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2322351.

I. Titre.

R4A1

4643759

Revenu Québec, auteur
Rapport annuel de gestion en bref ... / Revenu Québec. — 2011/2012-. — [Québec] : Revenu Québec, [2013]-. — volumes ; 28 cm.

Annuel. — Titre de la couverture; description d'après : 2012/2013. — Revenu Québec.. . — Autre édition disponible : Rapport annuel de gestion ... — Fait suite à : Québec (Province). Ministère du revenu. Rapport annuel de gestion ..., bref aperçu.

I. Titre.

R4A1A1/Abrégé

4675032

Service de communication sécurisé. Anglais
Secure communication service : user guide. — [Québec] : Revenu Québec, 2014. — 1 ressource en ligne (5 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 16 mai 2014). — Traduction de : Service de communication sécurisé.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2384781.

1. Courrier électronique — Sécurité — Mesures — Guides, manuels, etc. 2. Communication dans l'administration publique — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. I. Revenu Québec, organisme de publication II. Titre. III. Service de communication sécurisé.

R4A1

4726797

Service de communication sécurisé : guide de l'utilisateur. — [Québec] : Revenu Québec, 2014. — 1 ressource en ligne (5 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 16 mai 2014).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2384779.

R4A1

4726803

[TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation. Anglais]
The QST and the GST/HST : how they apply to residential complexes : construction or renovation. — Québec (Québec) : Revenu Québec ;[Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2013. — 22 pages ; 28 cm.

Traduction de: TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation. — ISBN 9782550682516 : gratuit.

1. Immeubles d'habitation — Impôts — Québec (Province) 2. Taxe de vente — Québec (Province) I. Revenu Québec, organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation.

R4A1T8691A

4718089

La TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation : construction ou rénovation. — Québec (Québec) : Revenu Québec ;[Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2013. — 22 pages ; 28 cm.

ISBN 9782550682493 : gratuit.

R4A1T8691

4718087