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Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2014

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances Québec

Le partage du patrimoine familial. — [Québec] : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances Québec, [2010]. — 1 ressource en ligne (6 pages non numérotées).


   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 16 juillet 2012).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2211891.

  1. Patrimoine familial — Québec (Province) I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances, organisme de publication.

A11R394470445

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Partage du patrimoine familial. Anglais
   Partition of the family patrimony. — [Québec] : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances Québec, [2010]. — 1 ressource en ligne (6 pages non numérotées).


   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 17 juillet 2012). — Traduction de : Partage du patrimoine familial.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2216676.

  1. Patrimoine familial — Québec (Province) I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances II. Titre. III. Partage du patrimoine familial.

A11R394470450

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Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances, auteur
   Guide de la déclaration annuelle de l'employeur pour l'année ..., éducation. — 2008-. — [Québec] : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances Québec, 2008-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Titre de la couverture; description d'après : 2008. — Scission de : Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances. Guide de la déclaration annuelle de l'employeur pour les années .... — ISSN 1927-8969.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2105856.

  1. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances — Guides, manuels, etc. 2. Régimes de retraite — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Assurance collective — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. I. Titre.

A11R394312511

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Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances, auteur
   Guide de la déclaration annuelle de l'employeur pour l'année ..., fonction publique. — 2008-. — [Québec] : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances Québec, 2008-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Titre de la couverture; description d'après : 2008. — Scission de : Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances. Guide de la déclaration annuelle de l'employeur pour les années .... — ISSN 1927-8969.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2105863.

  1. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances — Guides, manuels, etc. 2. Régimes de retraite — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Assurance collective — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. I. Titre.

A11R394312519

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Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances, auteur
   Guide de la déclaration annuelle de l'employeur pour l'année ..., municipalités. — 2008-. — [Québec] : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances Québec, 2008-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Titre de la couverture; description d'après : 2008. — Scission de : Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances. Guide de la déclaration annuelle de l'employeur pour les années .... — ISSN 1927-8969.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2100852.

  1. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances — Guides, manuels, etc. 2. Régimes de retraite — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Assurance collective — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. I. Titre.

A11R394312508

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Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances, auteur
   Guide de la déclaration annuelle de l'employeur pour l'année ..., santé et services sociaux. — 2008-. — [Québec] : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances Québec, 2008-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Titre de la couverture; description d'après : 2008. — Scission de : Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances. Guide de la déclaration annuelle de l'employeur pour les années .... — ISSN 1927-8969.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2105864.

  1. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances — Guides, manuels, etc. 2. Régimes de retraite — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Assurance collective — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. I. Titre.

A11R394312522

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Le RRAPSC : le Régime de retraite des agents de la paix en services correctionnels. — [Québec] : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances Québec, [2014]. — 23 pages ; 28 cm.


   ISBN 9782550707844 : gratuit.

  1. Services correctionnels — Personnel — Pensions — Québec (Province) 2. Agents de libération conditionnelle — Pensions — Québec (Province) I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances, organisme de publication.

A11R39R736/20144793949