Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2014

Chambre des notaires du Québec organisme de publication

Beaulne, Jacques, 1954-, auteur
Les substitutions / Jacques Beaulne, notaire et professeur retraité, Université d'Ottawa. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2014. — 146 pages ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).

"Cet ouvrage est à jour au 31 mai 2013". — Comprend des références bibliographiques (pages 131-134) et un index. — ISBN 9782896891726 : 17.95.

1. Substitution (Droit) — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Collection bleue. Série Répertoire de droit.

346.71405/2

KEQ356*

4690632

Boudreault, Marc (notaire), auteur
[Sûretés]
Droit des sûretés / Marc Boudreault, notaire, professeur titulaire à la retraite de l'Université d'Ottawa. — 4e édition. — Montréal (Québec) : Chambre des notaires du Québec ;Wilson & Lafleur, 2014. — vii, 510 pages ; 23 cm. — (La collection bleue, série Répertoire de droit).

Comprend des références bibliographiques et un index. — Révision de : Boudreault, Marc (notaire). Les sûretés. a[Montréal] : Chambre des notaires du Québec, [1996]. — Titre de la couverture: Surêtés. — ISBN 9782896892136.

1. Sûretés (Droit) — Québec (Province) 2. Débiteur et créancier — Québec (Province) 3. Hypothèques — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Titre : Surêtés IV. Collection : Collection bleue. Série Répertoire de droit.

346.71407/4

KEQ302

4811882

Crête, François, auteur
La convention de séparation / François Crête, notaire, chargé de cours, Université Laval et Université de Sherbrooke. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2014. — 72 pages ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).

"Cet ouvrage est à jour au 31 mars 2013". — "3e édition"--Couverture. — ISBN 9782896891795 : 11.95$.

1. Séparation de corps — Québec (Province) 2. Séparation de biens — Québec (Province) 3. Garde des enfants (Droit) — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Collection bleue. Série Répertoire de droit.

346.71401/668

KEQ250

4690637

Frenette, François, 1943-, auteur
De l'usufruit et de l'usage / François Frenette, notaire honoraire et professeur émérite, Université Laval. — 3e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2014. — 24 pages ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).

"Cet ouvrage est à jour au 1er février 2013". — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782896891719 : 7,95.

1. Biens (Droit) — Québec (Province) 2. Usufruit — Québec (Province) 3. Droit d'usage — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Collection bleue. Série Répertoire de droit.

346.71404

KEQ264*

4681817

Frenette, François, 1943-, auteur
L'emphytéose / François Frenette, notaire honoraire et professeur émérite, Université Laval. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2014. — vi, 45 pages ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).

"Cet ouvrage est à jour au 1er février 2013". — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782896891696 : 8,95 $.

1. Emphytéose — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Collection bleue. Série Répertoire de droit.

346.71404/34

KEQ298

4681794

Frenette, François, 1943-, auteur
La propriété superficiaire / François Frenette, notaire honoraire et professeur émérite, Université Laval. — 3e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2014. — 33 pages ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).

"Cet ouvrage est à jour au 1er février 2013". — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782896891702 : 8.95.

1. Droit de superficie — Québec (Province) 2. Baux à construction — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Collection bleue. Série Répertoire de droit.

346.71404/32

KEQ283*

4690629

Lachapelle, Josée, auteur
L'impact des dispositions particulières de la TPS/TVH et de la TVQ sur la pratique notariale / Josée Lachapelle, notaire, chargée de cours à l'Université de Montréal. — 3e édition. — Montréal (Québec) : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2013. — vii, 62 pages ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).

"Cet ouvrage est à jour au 30 avril 2013". — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782896891603 : 10,95.

1. Notaires — Droit — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services 3. Taxe de vente — Québec (Province) I. Chagnon, Richard, 1958-. Impact des dispositions particulières de la T.P.S. et de la T.V.Q. sur la pratique notariale II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre. IV. Collection : Collection bleue. Série Répertoire de droit.

347.714/016

KEQ169

4681166

Lamontagne, Denys-Claude, 1946-, auteur
Droit de la propriété / Denys-Claude Lamontagne, notaire honoraire, professeur retraité, Université de Montréal. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson Lafleur, 2014. — viii, 96 pages ; 23 cm. — (La collection bleue. Série Répertoire de droit).

"Cet ouvrage est à jour au 1er juin 2013". — "Tiré de l'Inforoute notariale de la "Chambre des notaires du Québec"--Verso de la page de titre. — Comprend des références bibliographiques. — Dépouillement : Les règles particulières à la propriété immobilière -- Les servitudes. — ISBN 9782896891856.

1. Servitudes — Québec (Province) I. Lamontagne, Denys-Claude, 1946-. Règles particulières à la propriété immobilière II. Lamontagne, Denys-Claude, 1946-. Servitudes III. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication IV. Collection : Collection bleue. Série Répertoire de droit.

346.71404/35

KEQ295*

4690352