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Québec (Province). Directeur général des élections auteur organisme de publication
Québec (Province). Directeur général des élections, auteur, organisme de publication
Élections municipales : rapport du Directeur général des élections sur la mise en application de l'article 90.5 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités : élections municipales du 3 novembre 2013. — [Québec] : Directeur général des élections, [2013]. — 51, 2 pages ; 28 cm.
ISBN
1. Élections municipales — Québec (Province) 2. Électeurs — Inscription — Québec (Province) I. Titre.
A11D57E4431 4644137
Québec (Province). Directeur général des élections, auteur, organisme de publication
Financement politique et contrôle des dépenses électorales : rapport sur la mise en oeuvre de la réforme des lois électorales : période du 1er mai 2011 au 30 avril 2014 / Directeur général des élections du Québec. — [Québec] : Directeur général des élections du Québec, [2014]. — 66 pages ; 28 cm.
ISBN
1. Partis politiques — Finances — Droit — Québec (Province) 2. Caisses électorales — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Rapport sur la mise en oeuvre de la réforme des lois électorales.
A11D57F5531 4794768
Québec (Province). Directeur général des élections, auteur, organisme de publication
Rapport du Directeur général des élections sur la mise en application de l'article 490 de la Loi électorale : élections générales du 7 avril 2014. — [Québec] : Directeur général des élections, [2014]. — 1 CD-ROM ; 12 cm.
Caractéristiques du fichier numérique : PDF. — Configuration requise : Adobe Reader. — Titre de l'étiquette du disque. — ISBN
1. Québec (Province). Assemblée nationale — Élections, 2014 2. Élections — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Élections générales du 7 avril 2014.
324.971405 A11D57 4725588
Québec (Province). Directeur général des élections, auteur, organisme de publication
Rapport du Directeur général des élections sur la mise en application de l'article 490 de la Loi électorale : élections générales du 7 avril 2014. — [Québec] : Directeur général des élections, [2014]. — 48 pages ; 28 cm.
ISBN
1. Québec (Province). Assemblée nationale — Élections, 2014 2. Élections — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Élections générales du 7 avril 2014.
A11D57R3673 4725558
Québec (Province). Directeur général des élections, auteur, organisme de publication
Rapport du Directeur général des élections sur la mise en application de l'article 490 de la Loi électorale : élections partielles du 9 décembre 2013 dans les circonscriptions électorales de Viau et d'Outremont. — [Québec] : Directeur général des élections, [2013]. — 7, 2 p. ; 28 cm.
En tête du titre: Je vote : élections partielles. — ISBN
1. Élections partielles — Québec (Province) — Montréal, Région de 2. Outremont (Québec : Circonscription électorale provinciale) 3. Viau (Québec : Circonscription électorale provinciale) I. Titre. II. Titre : Je vote : élections partielles.
A11D57R3672 4656926