Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2014

Québec (Province). Directeur général des élections auteur organisme de publication

Québec (Province). Directeur général des élections, auteur, organisme de publication
Élections municipales : rapport du Directeur général des élections sur la mise en application de l'article 90.5 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités : élections municipales du 3 novembre 2013. — [Québec] : Directeur général des élections, [2013]. — 51, 2 pages ; 28 cm.

ISBN 9782550692553.

1. Élections municipales — Québec (Province) 2. Électeurs — Inscription — Québec (Province) I. Titre.

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Québec (Province). Directeur général des élections, auteur, organisme de publication
Financement politique et contrôle des dépenses électorales : rapport sur la mise en oeuvre de la réforme des lois électorales : période du 1er mai 2011 au 30 avril 2014 / Directeur général des élections du Québec. — [Québec] : Directeur général des élections du Québec, [2014]. — 66 pages ; 28 cm.

ISBN 9782550712176 : gratuit.

1. Partis politiques — Finances — Droit — Québec (Province) 2. Caisses électorales — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Rapport sur la mise en oeuvre de la réforme des lois électorales.

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Québec (Province). Directeur général des élections, auteur, organisme de publication
Rapport du Directeur général des élections sur la mise en application de l'article 490 de la Loi électorale : élections générales du 7 avril 2014. — [Québec] : Directeur général des élections, [2014]. — 1 CD-ROM ; 12 cm.

Caractéristiques du fichier numérique : PDF. — Configuration requise : Adobe Reader. — Titre de l'étiquette du disque. — ISBN 9782550702535 : gratuit.

1. Québec (Province). Assemblée nationale — Élections, 2014 2. Élections — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Élections générales du 7 avril 2014.

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ISBN 9782550702511.

1. Québec (Province). Assemblée nationale — Élections, 2014 2. Élections — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Élections générales du 7 avril 2014.

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Québec (Province). Directeur général des élections, auteur, organisme de publication
Rapport du Directeur général des élections sur la mise en application de l'article 490 de la Loi électorale : élections partielles du 9 décembre 2013 dans les circonscriptions électorales de Viau et d'Outremont. — [Québec] : Directeur général des élections, [2013]. — 7, 2 p. ; 28 cm.

En tête du titre: Je vote : élections partielles. — ISBN 9782550694465.

1. Élections partielles — Québec (Province) — Montréal, Région de 2. Outremont (Québec : Circonscription électorale provinciale) 3. Viau (Québec : Circonscription électorale provinciale) I. Titre. II. Titre : Je vote : élections partielles.

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