Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2014

Frenette, François, 1943-, auteur
De l'usufruit et de l'usage / François Frenette, notaire honoraire et professeur émérite, Université Laval. — 3e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2014. — 24 pages ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).

"Cet ouvrage est à jour au 1er février 2013". — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782896891719 : 7,95.

1. Biens (Droit) — Québec (Province) 2. Usufruit — Québec (Province) 3. Droit d'usage — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Collection bleue. Série Répertoire de droit.

346.71404

KEQ264*

4681817

Frenette, François, 1943-, auteur
L'emphytéose / François Frenette, notaire honoraire et professeur émérite, Université Laval. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2014. — vi, 45 pages ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).

"Cet ouvrage est à jour au 1er février 2013". — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782896891696 : 8,95 $.

1. Emphytéose — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Collection bleue. Série Répertoire de droit.

346.71404/34

KEQ298

4681794

Frenette, François, 1943-, auteur
La propriété superficiaire / François Frenette, notaire honoraire et professeur émérite, Université Laval. — 3e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2014. — 33 pages ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).

"Cet ouvrage est à jour au 1er février 2013". — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782896891702 : 8.95.

1. Droit de superficie — Québec (Province) 2. Baux à construction — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Collection bleue. Série Répertoire de droit.

346.71404/32

KEQ283*

4690629