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Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2014

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Frenette, François, 1943- auteur


Frenette, François, 1943-, auteur
   De l'usufruit et de l'usage / François Frenette, notaire honoraire et professeur émérite, Université Laval. — 3e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2014. — 24 pages ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).


   "Cet ouvrage est à jour au 1er février 2013". — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782896891719 : 7,95.

  1. Biens (Droit) — Québec (Province) 2. Usufruit — Québec (Province) 3. Droit d'usage — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Collection bleue. Série Répertoire de droit.

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Frenette, François, 1943-, auteur
   L'emphytéose / François Frenette, notaire honoraire et professeur émérite, Université Laval. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2014. — vi, 45 pages ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).


   "Cet ouvrage est à jour au 1er février 2013". — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782896891696 : 8,95 $.

  1. Emphytéose — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Collection bleue. Série Répertoire de droit.

346.71404/34KEQ2984681794

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Frenette, François, 1943-, auteur
   La propriété superficiaire / François Frenette, notaire honoraire et professeur émérite, Université Laval. — 3e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2014. — 33 pages ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).


   "Cet ouvrage est à jour au 1er février 2013". — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782896891702 : 8.95.

  1. Droit de superficie — Québec (Province) 2. Baux à construction — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Collection bleue. Série Répertoire de droit.

346.71404/32KEQ283*4690629