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Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2014

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Société de l'assurance automobile du Québec. Service du comportement des usagers de la route auteur



Société de l'assurance automobile du Québec, auteur
   Politique d'évaluation des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds / Société de l'assurance automobile du Québec. — Édition mise à jour / par le Service du comportement des usagers de la route de la Société de l'assurance automobile du Québec ; mise à jour, Lyse Pelletier. — [Québec] : Société d'assurance automobile du Québec, Direction des communications, 2013. — 90 pages ; 28 cm.


   ISBN 9782550708209.

  1. Québec (Province). Loi concernant les propriétaires, les exploitants et les conducteurs de véhicules lourds 2. Transports routiers — Droit — Québec (Province) 3. Transporteurs — Évaluation — Droit — Québec (Province) I. Pelletier, Lyse, auteur II. Société de l'assurance automobile du Québec. Service du comportement des usagers de la route, auteur III. Titre.

KEQ597T73A78P645/20144793333