À propos de BAnQ
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Autorité parentale — Québec (Province)
Laberge, Sophie, 1969-
L'autorité parentale (art. 597 à 612 C.c.Q.) : extraits de La référence Droit civil / rédigés par Sophie Laberge. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xvi, 189 p. ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
"Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 1er juillet 2012. Ils sont également disponibles dans La référence Droit civil, l'outil de recherche électronique en droit civil des Éditions Yvon Blais."--P. vii. — Comprend des réf. bibliogr. (p. 169-170) et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
1. Autorité parentale — Québec (Province) 2. Parents et enfants — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).
346.714017 KEQ258 4302525
Québec (Province). Conseil de la famille et de l'enfance
Mémoire sur l'Avant-projet de loi, Loi modifiant le Code civil et d'autres dispositions législatives en matière d'adoption et d'autorité parentale [ressource électronique] / Conseil de la famille et de l'enfance ; [recherche et rédaction, Jean Rousseau ; coordination, Isabelle Bitaudeau]. — Québec : Conseil de la famille et de l'enfance, 2010. — 1 ressource en ligne (29 p.).
Description d'après la notice de la version imprimée. — Version imprimée : Mémoire sur l'Avant-projet de loi, Loi modifiant le Code civil et d'autres dispositions législatives en matière d'adoption et d'autorité parentale. — ISBN
1. Adoption — Québec (Province) 2. Autorité parentale — Québec (Province) I. Rousseau, Jean II. Bitaudeau, Isabelle, , éd. III. Titre.
A11F341 4470452
