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Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2013

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Associations sans but lucratif — Impôts — Québec (Province)


La TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif. — [Québec] : Revenu Québec ;[Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2013. — 35 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.


   ISBN 9782550673521.

  1. Associations sans but lucratif — Impôts — Québec (Province) 2. Taxe de vente — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) I. Revenu Québec, organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

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TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif. Anglais
   The QST and the GST/HST : how they apply to non-profit organizations. — [Québec] : Revenu Québec ;[Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2013. — 35 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.


   ISBN 9782550673545.

  1. Associations sans but lucratif — Impôts — Québec (Province) 2. Taxe de vente — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) I. Revenu Québec, organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre.

HJ5715*R4A1T961/A4485669