À propos de BAnQ
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Responsabilité (Droit) — Québec (Province)
Assurance de dommages / Geneviève Cotnam, Odette Jobin-Laberge, Jonathan Lacoste-Jobin, Sébastien Lanctôt, Ruth Veilleux. — Montréal, Québec : LexisNexis, [2013]. — 1 volume (pagination multiple) ; 25 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).
Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN
1. Assurance-dommages — Droit — Québec (Province) 2. Responsabilité (Droit) — Québec (Province) I. Cotnam, Geneviève, auteur II. Jobin-Laberge, Odette, auteur III. Lacoste-Jobin, Jonathan, auteur IV. Lanctôt, Sébastien, 1975-, auteur V. Veilleux, Ruth, auteur VI. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.
346.714/0865 KEQ490 4504877
Desfossés, Katheryne A., 1979-, auteur
La transmission et les mutations de l'obligation : (art. 1637 à 1670 C.c.Q.) : extraits de La référence Droit civil / rédigés par Katheryne A. Desfossés. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xxii, 268 pages ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
Comprend des références bibliographiques (pages 241-243) et un index. — ISBN
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Contrats — Québec (Province) 3. Responsabilité (Droit) — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).
346.714/02 KEQ365 4538208
