Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2013

Canada. Loi sur le droit d'auteur

Baribeau, Marc, auteur
Principes généraux de la Loi sur le droit d'auteur / Marc Baribeau ; réalisée avec la participation du Ministère de la justice. — Nouvelle édition remaniée, amplifiée et mise à jour / par Sylvain Gadoury et Patrick Gingras. — Québec : Les Publications du Québec, 2013. — xii, 157 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques (pages 107-1108) et un index. — ISBN 9782551252169.

1. Canada. Loi sur le droit d'auteur 2. Droit d'auteur — Canada — Ouvrages de vulgarisation I. Gadoury, Sylvain, auteur II. Gingras, Patrick, 1975-, auteur III. Québec (Province). Ministère de la justice, auteur IV. Titre.

KE2799.2

J8A1B375/2013 ou C84A34B375/2013

4534063

Tamaro, Normand, 1956-
Loi sur le droit d'auteur, texte annoté / Normand Tamaro. — 9e éd. — Toronto : Carswell, ©2012. — lxix, 1181 p. ; 23 cm.

Présente les versions française et anglaise de la loi, annotées d'un commentaire général et enrichies des extraits les plus pertinents des jugements en la matière. Cf. p. ix. — Première éd., Montréal : Éditions Thémis, 1990 publiée sous le titre: La loi sur le droit d'auteur, commentée et annotée. — Comprend un index. — ISBN 9780779849611.

1. Canada. Loi sur le droit d'auteur 2. Droit d'auteur — Canada 3. Droit d'auteur — Canada — Jurisprudence I. Canada.. Loi sur le droit d'auteur. Français & anglais II. Canada.. Loi sur le droit d'auteur. Règlements. Français & anglais III. Titre. IV. Titre : La loi sur le droit d'auteur, commentée et annotée.

346.710482

KE2794.58*

4446962