À propos de BAnQ
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J8 Justice
[Jurisprésence] : le magazine de l'intelligence juridique de SOQUIJ. — Volume 1, numéro 1 (mai 2013)-. — Montréal : Société québécoise d'information juridique, 2013-. — volumes ; 43 cm. Trois fois par an. — Titre de départ ; description d'après : volume 1, numéro 1 (mai 2013). — ISSN 2291-5249.
1. Société québécoise d'information juridique — Périodiques 2. Droit — Documentation — Québec (Province) — Périodiques I. Société québécoise d'information juridique.
J8I5J876/ 4548818
Québec (Province). Comité d'experts sur l'assurance juridique
Rapport du Comité d'experts sur l'assurance juridique : l'assurance juridique, une solution pour l'accès à la justice. — Québec : Ministère de la justice, 2012. — xii, 102 p. ; 28 cm.
Coprésidents: Pierre Gagnon et Stéphanie Poulin. — Comprend des réf. bibliogr. (p. 97-102). — ISBN
1. Aide juridique — Québec (Province) I. Gagnon, Pierre, 1945 octobre 31- II. Poulin, Stéphanie III. Titre.
J8A1A29/A779 4353542
Québec (Province). Cour du Québec
La Cour du Québec : une cour contemporaine : vision triennale, 2012-2013-2014 / [rédigée et produite par le Bureau du juge en chef de la Cour du Québec]. — Québec : Bureau du juge en chef, Cour du Québec, ©2012. — 14 p. ; 28 cm.
Publié en anglais sous le titre: The Court of Québec : a modern court : three-year vision, 2012-2013-2014. — ISBN
1. Québec (Province). Cour du Québec I. Québec (Province). Cour du Québec. Bureau du juge en chef II. Titre. III. Titre : The Court of Québec : a modern court : three-year vision, 2012-2013-2014.
J8C696C697/2012 4459156
Québec (Province). Cour du Québec
The Court of Québec : a modern court : three-year vision, 2012-2013-2014 / [written and produced by the Office of the Chief Judge of the Court of Québec]. — Québec : Office of the Chief Judge, Court of Québec], ©2012. — 14 p. ; 28 cm.
Publié en français sous le titre: La Cour du Québec : une cour contemporaine : vision triennale, 2012-2013-2014. — ISBN
1. Québec (Province). Cour du Québec I. Québec (Province). Cour du Québec. Bureau du juge en chef II. Titre. III. Titre : La Cour du Québec : une cour contemporaine.
J8C696C697/2012A 4291403
Québec (Province). Groupe de travail sur l'adoption coutumière en milieu autochtone
Customary adoption : report / of the Working Group on Customary Adoption in Aboriginal Communities. — [Québec : Ministère de la justice], 2012. — 164 p. ; 28 cm + 1 disque optique numérique (12 cm).
Président: Jacques Prégent. — Publié en français sous le titre: Adoption coutumière : rapport. — Comprend des réf. bibliogr. (p. 149-157). — ISBN
1. Adoption — Droit — Québec (Province) 2. Autochtones — Droit — Québec (Province) I. Prégent, Jacques II. Titre. III. Titre : Adoption coutumière.
J8A1A29/A566A 4358980
Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi modifiant le Code de procédure civile pour prévenir l'utilisation abusive des tribunaux et favoriser le respect de la liberté d'expression et la participation des citoyens aux débats publics. — [Québec] : Justice Québec, 2013. — 93 pages ; 28 cm.
Titre de la couverture. — ISBN
1. Poursuites abusives — Québec (Province) 2. Poursuites abusives — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Liberté d'expression — Québec (Province) 4. Politique publique — Québec (Province) — Participation des citoyens I. Québec (Province). Ministère de la justice, organisme de publication.
J8A1R3668 4592713
