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Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2013

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des matières résiduelles, Développement durable, environnement et parcs



Dussault, Marie
   Guide d'application du Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises (Q-2, r. 40.1) [ressource électronique] / [rédaction, Marie Dussault ; collaborateurs, Darijo Bosnjak ... et al.]. — [Québec] : Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des matières résiduelles, Développement durable, environnement et parcs, 2012. — 1 ressource en ligne (186 p.).


   Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 16 août 2012). — ISBN 9782550642091.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2220483.

  1. Produits chimiques — Recyclage — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Industries chimiques — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Déchets — Gestion intégrée — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. I. Québec (Province). Service des matières résiduelles II. Titre.

D48M384458515