À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Animal suffering : from science to law. — Cowansville, Québec : Éditions Yvon Blais, 2013.
Textes présentés lors d'un colloque tenu à Paris les 18 et 19 octobre 2012. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Animaux — Protection — Droit — Congrès 2. Animaux — Protection — Aspect moral — Congrès 3. Douleur chez les animaux — Congrès.
344.04/9 K3620* CIP 1306
L'arbitrage consensuel au Québec : recueil de jurisprudence / [sélection par] Babak Barin, Marie-Claude Rigaud. — 3e éd. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xix, 882 p. ; 28 cm.
Première éd. en 2010. — Comprend des réf. bibliogr. (p. [857]-869) et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
1. Arbitrage (Droit) — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Arbitrage (Droit) — Canada — Jurisprudence I. Barin, Babak, 1966-, , éd. II. Rigaud, Marie-Claude, 1969-, , éd.
347.71409 KEQ1162* 4356083
Arbour, J.-Maurice (Jean-Maurice), 1946-
Droit international public / Jean-Maurice Arbour, Geneviève Parent. — 6e éd. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — liii, 1163 p. ; 24 cm.
Première éd. en 1985. — Comprend des réf. bibliogr. (p. 959-1012) et un index. — ISBN
1. Droit international 2. Traités 3. Organisations internationales 4. Frontières 5. Guerre — Droit international I. Parent, Geneviève, 1973- II. Titre.
341 KZ3410 4324798
Aust, A. Edward, auteur
Le contrat d'emploi / A. Edward Aust, Thomas Laporte Aust. — 3e édition. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xxvi, 1439 pages ; 24 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 1199-1224) et un index. — ISBN
1. Contrat de travail — Québec (Province) 2. Personnel — Recrutement — Droit — Québec (Province) 3. Personnel — Licenciement — Droit — Québec (Province) I. Aust, Thomas Laporte, auteur II. Titre.
344.71401/891 KEQ428 4475153
Baril, Jean, 1956-, auteur
Droit d'accès à l'information environnementale : pierre d'assise du développement durable / Jean Baril. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xiv, 561 pages ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 451-489) et des index. — ISBN
1. Information environnementale — Québec (Province) 2. Liberté d'information — Québec (Province) 3. Droit à l'environnement — Québec (Province) 4. Développement durable — Droit — Québec (Province) I. Titre.
KEQ885 4486085
Barsalou, Dominique, 1966-, auteur
Ma mère ne travaille pas : le traitement juridique de la mère au foyer en droit québécois de la famille / Dominique Barsalou. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xviii, 262 pages ; 23 cm.
Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse (de maîtrise de l'auteur - Université de Montréal, 2011). — Comprend des références bibliographiques (pages 211-230) et un index. — ISBN
1. Familles — Droit — Québec (Province) 2. Droit social — Québec (Province) 3. Mères au foyer — Droit — Québec (Province) I. Titre.
346.71401/5 KEQ237 4511844
Baudouin, Jean-Louis, 1938-
Les obligations / Jean-Louis Baudouin, Pierre-Gabriel Jobin. — 7e édition / par Pierre-Gabriel Jobin, Ad. E., titulaire émérite Chaire Wainwright en droit civil, Université McGill, et Nathalie Vézina, professeur titulaire, Université de Sherbrooke. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xliii, 1934 pages ; 24 cm.
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Contrats — Québec (Province) 3. Quasi-contrats — Québec (Province) I. Jobin, Pierre-Gabriel, 1942-, auteur II. Vézina, Nathalie, auteur III. Titre.
346.71402 KEQ365 4449149
Beauchamp, Michel, 1965 juin 16-, auteur
La liquidation d'une succession insolvable / Michel Beauchamp. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xi, 245 pages ; 23 cm. — (Collection La pratique du droit).
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Dettes de succession — Québec (Province) 2. Liquidation (Droit) — Québec (Province) 3. Successions et héritages — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Collection La pratique du droit.
346.714056 KEQ353 4471519
Bradet, Denis, auteur
Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles : aspects pratiques et juridiques / Denis Bradet, Bernard Cliche, Martin Racine, France Thibault. — 7e édition. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xiv, 286 pages ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 247-255) et un index. — ISBN
1. Québec (Province). Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles 2. Travail — Accidents — Droit — Québec (Province) 3. Maladies professionnelles — Droit — Québec (Province) 4. Travail — Accidents — Droit — Québec (Province) — Législation I. Cliche, Bernard, 1951-, auteur II. Racine, Martin, 1952-, auteur III. Thibault, France, auteur IV. Québec (Province).. Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles V. Titre.
344.71402/1 KEQ705 4575273
Colloque Droit de l'environnement (2013 : Montréal, Québec et Québec, Québec), auteur
Droit de l'environnement. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xiv, 336 pages ; 23 cm. — (La collection Blais ; 18).
"Textes de conférences prononcées lors du colloque Droit de l'environnement qui a eu lieu à Montréal le 4 novembre 2013, et à Québec le 18 novembre 2013"--Page ix. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Environnement — Droit — Québec (Province) — Congrès I. Titre. II. Collection : Collection Blais ; 18.
344.71404/6 KEQ885 4594097
Colloque La protection des personnes vulnérables (2013 : Montréal, Québec), auteur
La protection des personnes vulnérables / Service de la formation continue, Barreau du Québec ; [auteurs, Jocelyn Giroux ... et al.]. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2013. — xii, 307 p. ; 23 cm. — (Service de la formation continue du Barreau du Québec ; v. 359).
"Rassemble les textes des conférences prononcées lors du colloque ... tenu à Montréal, le 1er fév. 2013"--P. [4] de la couv. — Comprend des réf. bibliogr. et un index. — ISBN
1. Personnes (Droit) — Québec (Province) — Congrès 2. Incapables (Droit) — Québec (Province) — Congrès 3. Incapacité (Droit) — Québec (Province) — Congrès 4. Respect de la personne — Droit — Québec (Province) — Congrès I. Giroux, Jocelyn II. Barreau du Québec. Service de la formation continue III. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; v. 359.
346.714012 KEQ228 4441088
Colloque La publicité, arme de persuasion massive (2011 : Montréal, Québec)
Actes du Colloque La publicité, arme de persuasion massive : les défis de l'encadrement législatif / sous la direction de Pierre-Claude Lafond. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — x, 198 p. : ill. en coul. ; 23 cm.
L'ouvrage "rassemble les textes des conférences du colloque organisé par la Fondation Claude Masse et qui s'est tenu à Montréal le 19 octobre 2011"--P. [4] de la couv. — Comprend des réf. bibliogr. — ISBN
1. Publicité — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Consommateurs — Protection — Droit — Québec (Province) — Congrès I. Lafond, Pierre-Claude, 1955-, , éd. II. Fondation Claude-Masse III. Titre.
343.714082 KEQ512* 4257477
Colloque national sur les recours collectifs--développements récents au Québec, au Canada et aux États-Unis (2013 : Montréal, Québec)
Colloque national sur les recours collectifs : développements récents au Québec, au Canada et aux États-Unis / Service de la formation continue, Barreau du Québec. — Montréal : Éditions Yvon Blais, ©2013. — xvi, 411 p. ; 23 cm. — (Service de la formation continue du Barreau du Québec ; vol. 362).
"Regroupe les conférences qui ont été prononcées les 21 et 22 mars 2013 à Montréal dans le cadre du Colloque national sur les recours collectifs--développements récents au Québec, au Canada et aux États-Unis"--P. ix. — Comprend des réf. bibliogr. — Comprend des textes en anglais. — ISBN
1. Recours collectifs (Procédure civile) — Québec (Province) — Congrès 2. Recours collectifs (Procédure civile) — Canada — Congrès 3. Recours collectifs (Procédure civile) — États-Unis — Congrès I. Barreau du Québec. Service de la formation continue II. Titre. III. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 362.
347.714053 KEQ1122 4465026
Conférence des juristes de l'État (20e : 2013 : Québec, Québec), auteur
Conférence des juristes de l'État 2013, XXe conférence : redéfinir la gouvernance publique. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xvii, 694 pages ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Droit administratif — Québec (Province) — Congrès 2. Règle de droit — Québec (Province) — Congrès 3. Droit — Aspect politique — Québec (Province) — Congrès 4. Droit administratif — Canada — Congrès I. Titre. II. Titre : Redéfinir la gouvernance publique.
342.71406 KEQ152 4501112
Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé / École du Barreau ; auteurs, Me François Beauchamp [et sept autres] ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, responsable au programme, aux évaluations et au stage de l'École du Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — 310 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2013-2014 ; volume 6).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Contrats — Québec (Province) 2. Sûretés (Droit) — Québec (Province) 3. Publicité des droits — Québec (Province) I. Beauchamps, François, auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel de compilation III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2013-2014 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 6.
349.714 KEQ7 4530449
Desfossés, Katheryne A., 1979-, auteur
La transmission et les mutations de l'obligation : (art. 1637 à 1670 C.c.Q.) : extraits de La référence Droit civil / rédigés par Katheryne A. Desfossés. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xxii, 268 pages ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
Comprend des références bibliographiques (pages 241-243) et un index. — ISBN
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Contrats — Québec (Province) 3. Responsabilité (Droit) — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).
346.714/02 KEQ365 4538208
Développements récents en droit de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels : les 30 ans de la Commission d'accès à l'information / Service de la formation continue, Barreau du Québec ; [textes, Jean Chartier ... et al.]. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, 2012. — xii, 258 p. ; 23 cm. — (Service de la formation continue du Barreau du Québec ; vol. 358).
"Rassemble les textes des conférences prononcées lors du colloque ... tenu à Montréal, le 30 novembre 2012". - P. [4] de la couv. — Comprend des réf. bibliogr. — Comprend un texte en anglais. — ISBN
1. Droit à la vie privée — Québec (Province) 2. Information sur l'État — Québec (Province) 3. Personnel — Dossiers — Accès — Contrôle — Québec (Province) 4. Liberté d'information — Québec (Province) I. Chartier, Jean, avocat II. Barreau du Québec. Service de la formation continue III. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 358.
342.7140858 KEQ456* 4349158
Développements récents en droit de la franchise / Service de la formation continue, Barreau du Québec ; [contributions de] Patrice Vachon [et 10 autres]. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xiv, 440 pages : 23 cm. — (Service de la formation continue du Barreau du Québec ; volume 368).
"Le présent ouvrage rassemble les textes des conférences prononcées lors du colloque intitulé "Développements récents en droit de la franchise" qui s'est tenu à Montréal, le 10 mai 2013."--Page 4 de la couverture. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Concessions (Commerce de détail) — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Concessions (Commerce de détail) — Québec (Province) — Congrès I. Vachon, Patrice, 1953-, auteur II. Barreau du Québec. Service de la formation continue, organisme de publication III. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; v. 368.
343.7140811 KEQ563 4493040
Développements récents en droit des affaires / Service de la formation continue, Barreau du Québec ; [contributions de] Christine Jutras [et huit autres]. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — x, 298 pages ; 23 cm. — (Service de la formation continue du Barreau du Québec ; v. 371).
Recueil des conférences prononcées lors d'un colloque tenu à Montréal le 14 juin 2013. Cf. page 4 de la couverture. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Droit commercial — Québec (Province) — Congrès 2. Droit commercial — Canada — Congrès I. Jutras, Christine, auteur II. Barreau du Québec. Service de la formation continue, auteur III. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; v. 371.
346.71407 KEQ477 4537725
Développements récents en matière d'accidents d'automobiles / Service de la formation continue, Barreau du Québec ; [contributions de] Lucie Allard [et six autres]. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — x, 301 pages : illustrations ; 23 cm. — (Service de la formation continue du Barreau du Québec ; v. 365).
Recueil des conférences prononcées lors d'un colloque tenu à Montréal le 19 avril 2013. Cf. page 4 de la couverture. — Comprend des références bibliographiques (page 269-270). — ISBN
1. Québec (Province). Loi sur l'assurance automobile — Congrès 2. Assurance-automobiles — Droit — Québec (Province) — Congrès I. Allard, Lucie, auteur II. Barreau du Québec. Service de la formation continue, auteur III. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; v. 365.
346.714/086232 KEQ490.3* 4538024
Dictionnaire de droit privé et lexiques bilingues. Les biens / comité de rédaction, France Allard ... [et al.]. — Montréal : Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé = Paul-André Crépeau Centre for Private and Comparative Law ;Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xxxii, 302 p. ; 24 cm.
Publié en anglais sous le titre: Private law dictionary and bilingual lexicons. Property. — Comprend des réf. bibliogr. — ISBN
1. Biens (Droit) — Québec (Province) — Dictionnaires français 2. Propriété — Québec (Province) — Dictionnaires français 3. Biens (Droit) — Québec (Province) — Dictionnaires anglais 4. Propriété — Québec (Province) — Dictionnaires anglais I. Allard, France, 1952-, , éd. II. Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé III. Titre : Private law dictionary and bilingual lexicons. Property IV. Titre : Biens.
346.7140403 KEQ264* 4301228
Droit du travail / École du Barreau ; auteurs, les titres préliminaires, I et II ont été initialement rédigés par feu Me Robert Gagnon ; Geneviève Beaudin [et cinq autres] ; sous la direction de Me Nicola Di Iorio ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, responsable au programme, aux évaluations et au stage de l'École du Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — 293 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2013-2014 ; volume 8).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Travail — Droit — Québec (Province) I. Beaudin, Geneviève, auteur II. Di Iorio, Nicola, 1958-, éditeur intellectuel de compilation III. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel de compilation IV. Barreau du Québec. École, auteur V. Collection : Collection de droit 2013-2014 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 8.
349.714 KEQ7 4530454
Droit pénal : infractions, moyens de défense et peine / École du Barreau ; auteurs, Me Annie-Claude Bergeron [et sept autres] ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, responsable au programme, aux évaluations et au stage de l'École du Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — 342 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2013-2014 ; volume 12).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Acte criminel — Canada 2. Défense (Procédure pénale) — Canada 3. Sentences (Procédure pénale) — Canada I. Bergeron, Annie-Claude, auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel de compilation III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2013-2014 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 12.
349.714 KEQ7 4530466
Droit pénal : procédure et preuve / École du Barreau ; auteurs, M. le juge Michel Beauchemin [et sept autres] ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, responsable au programme, aux évaluations et au stage de l'École du Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — 343 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2013-2014 ; volume 11).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Procédure pénale — Canada 2. Preuve (Droit pénal) — Canada 3. Jeunes délinquants — Droit — Canada I. Beauchemin, Michel, 1950-, auteur II. Tremblay, Jocelyne, éditeur intellectuel de compilation III. Barreau du Québec. École IV. Collection : Collection de droit 2013-2014 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 11.
349.714 KEQ7 4530468
Droit public et administratif / École du Barreau ; auteurs, Me Louis Béland [et huit autres] ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, responsable au programme, aux évaluations et au stage de l'École du Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — 537 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2013-2014 ; volume 7).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Droit public — Québec (Province) 2. Droit administratif — Québec (Province) 3. Droit municipal — Québec (Province) 4. Droits de l'homme — Canada 5. Droits de l'homme — Québec (Province) 6. Urbanisme — Droit — Québec (Province) I. Béland, Louis, auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel de compilation III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2013-2014 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 7.
349.714 KEQ7 4530451
Entreprises et sociétés / École du Barreau ; auteurs, Me Marcel Dubé [et quatre autres] ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, responsable au programme, aux évaluations et au stage de l'École du Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — 335 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2013-2014 ; volume 9).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Sociétés — Droit — Québec (Province) I. Dubé, Marcel, auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel de compilation III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2013-2014 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 9.
349.714 KEQ7 4530458
États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité / École du Barreau ; auteurs, Me Philippe H. Bélanger [et cinq autres] ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, responsable au programme, aux évaluations et au stage de l'École du Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — 218 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2013-2014 ; volume 10).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Faillite — Droit — Québec (Province) 2. États financiers — Droit — Québec (Province) 3. Droit commercial — Québec (Province) I. Bélanger, Philippe H., 1966-, auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel de compilation III. Collection : Collection de droit 2013-2014 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 10.
349.714 KEQ7 4530462
Éthique, déontologie et pratique professionnelle / École du Barreau ; auteurs, Normand Auclair [et 19 autres] ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, responsable au programme, aux évaluations et au stage de l'École du Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — 423 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2013-2014 ; volume 1).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Droit — Pratique — Québec (Province) 2. Aide juridique — Québec (Province) 3. Avocats — Déontologie — Québec (Province) 4. Avocats — Responsabilité professionnelle — Québec (Province) I. Auclair, Normand, auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel de compilation III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2013-2014 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 1.
349.714 KEQ7 4527772
Folot, Éric, 1977-
Étude comparative France-Québec sur les décisions de fin de vie : le droit sous le regard de l'éthique / Éric Folot. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, 2012. — xviii, 357 p. ; 23 cm. — (Collection Minerve).
Présenté à l'origine comme mémoire (de maîtrise de l'auteur - Université de Sherbrooke et Université Montpellier 1, 2010). — Comprend des réf. bibliogr. (p. 277-320) et un index. — Sur la couv.: Prix 2011. — ISBN
1. Droit à la mort — Droit — Québec (Province) 2. Droit à la mort — Droit — France 3. Droit à la mort — Aspect moral 4. Euthanasie — Droit 5. Aide au suicide — Droit I. Titre. II. Collection : Collection Minerve.
344.71404197 KEQ893 4301229
Gagné, Mathieu, 1974-
Précis en droit pharmaceutique / Mathieu Gagné avec la collaboration de Mélanie Bourassa Forcier. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xx, 454 p. ; 23 cm.
Comprend des réf. bibliogr. (p. 327-364) et un index. — ISBN
1. Pharmacie — Droit — Québec (Province) 2. Pharmacie — Droit — Canada 3. Médicaments — Droit — Québec (Province) I. Bourassa Forcier, Mélanie II. Titre.
344.7140416 KEQ983* 4388101
Gagnon, Pierre, 1945 octobre 31-
Louer un logement / Pierre Gagnon, Isabelle Jodoin. — 2e éd. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xv, 491 p. ; 23 cm.
Première éd. en 2009. — Comprend un index. — ISBN
1. Baux — Québec (Province) 2. Locateurs et locataires — Québec (Province) 3. Logement locatif — Droit — Québec (Province) 4. Logement locatif — Droit — Québec (Province) — Législation I. Jodoin, Isabelle, avocate II. Titre.
346.71404346 KEQ426 4341751
Gestion moderne de la discipline : tout ce que l'employeur doit savoir / Le Corre avocats. — 3e éd. — Laval : Le Corre avocats ;Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2013. — xviii, 373 p. ; 28 cm.
Première éd. en 1994, publiée sous le titre: Gestion moderne de la discipline et du congédiement. — Comprend des réf. bibliogr. (p. 329) et un index. — ISBN
1. Discipline du travail — Québec (Province) 2. Personnel — Licenciement — Québec (Province) 3. Personnel — Licenciement — Droit — Québec (Province) 4. Personnel — Direction — Québec (Province) 5. Discipline du travail — Droit — Québec (Province) I. Avocats Le Corre et associés II. Titre : Gestion moderne de la discipline et du congédiement.
658.314 HF5549.5* 4462423
Goldstein, Gérald, 1955-
Droit international privé : extraits de La référence Droit civil / rédigés par Gérald Goldstein. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011-. — vol. ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
"Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 1er janvier 2011. Ils sont également disponibles dans La référence Droit civil, l'outil de recherche électronique en droit civil des Éditions Yvon Blais." - P. vii. — Comprend des références bibliographiques et des index. — Dépouillement incomplet : 1. Conflits de lois : dispositions générales et spécifiques (art. 3076 à 3133 C.c.Q) -- Volume 2. Compétence internationale des autorités québécoises et effets des décisions étrangères (Art. 3134 à 3168 C.c.Q.). — Comprend du texte en anglais. — ISBN
1. Droit international privé — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Conflits de lois III. Titre : Compétence internationale des autorités québécoises et effets des décisions étrangères (Art. 3134 à 3168 C.c.Q.) IV. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).
340.909714 KEQ208 4008209
Le harcèlement et les lésions psychologiques / Bernard Cliche ... [et al.]. — 2e éd. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xx, 492 p. ; 23 cm.
Première éd. en 2005. — Comprend des réf. bibliogr. (p. 359-369) et un index. — ISBN
1. Harcèlement en milieu de travail — Droit — Québec (Province) 2. Préjudice moral — Québec (Province) 3. Harcèlement — Droit — Québec (Province) 4. Violence psychologique — Québec (Province) I. Cliche, Bernard, 1951-.
344.71401256 KEQ668 4350196
Houle, France, 1963-
Analyses d'impact et consultations réglementaires au Canada : étude sur les transformations du processus réglementaire fédéral : de la réglementation pathogène à la réglementation intelligente / France Houle. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xxv, 634 p. ; 23 cm.
Comprend des réf. bibliogr. (p. 531-575) et un index. — ISBN
1. Règlements (Droit administratif) — Canada 2. Règlements (Droit administratif) — Réforme — Canada 3. Législation déléguée — Canada 4. Règlements (Droit administratif) — Canada — Participation des citoyens I. Titre.
348.71025 KE5024 4344117
Journée d'étude sur la méthodologie et l'épistémologie juridiques (2e : 2012 : Université Laval), auteur
Les approches théoriques du droit : actes de la 2e Journée d'étude sur la méthodologie et l'épistémologie juridiques / sous la direction de Georges Azzaria. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xiv, 409 pages ; 23 cm.
Journée tenue en mai 2012 à l'Université Laval. Cf. page 1. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Droit — Étude et enseignement — Congrès I. Azzaria, Georges, 1967-, éditeur intellectuel de compilation II. Titre.
K100 4482611
Journée de droit social et du travail (13e : 2010 : Université du Québec à Montréal), auteur
75e anniversaire du Wagner Act : où en sont les rapports collectifs du travail au Québec? : actes de la 13e Journée de droit social et du travail / sous la direction de Laurence Léa Fontaine en collaboration avec Cécile Liénart. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xii, 169 pages ; 24 cm.
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Relations industrielles — Québec (Province) — Congrès 2. Disparités de salaires — Québec (Province) — Congrès 3. Relations industrielles — Congrès I. Fontaine, Laurence Léa, 1972-, éditeur intellectuel de compilation II. Liénart, Cécile, 1972-, éditeur intellectuel de compilation III. Titre. IV. Titre : Soixante-quinzième anniversaire du Wagner Act.
331.09714 HD8109* 4462341
Kélada, Henri, 1931-, auteur
Reconnaissance et exécution des jugements étrangers / Henri Kélada. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xxii, 710 pages ; 24 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 641-654) et un index. — ISBN
1. Jugements étrangers — Québec (Province) 2. Juridiction (Droit international privé) — Québec (Province) I. Titre.
340.09/09714 KEQ209* 4448146
Kouri, Robert P., 1941-
L'intégrité de la personne et le consentement aux soins / Robert P. Kouri, Suzanne Philips-Nootens. — 3e éd. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xxxv, 807 p. ; 24 cm.
Première éd., Sherbrooke : Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 1999 publiée sous le titre: Le corps humain, l'inviolabilité de la personne et le consentement aux soins. — "Les références aux sources du droit sont à jour au 1er juin 2012"--P. viii. — Comprend des réf. bibliogr. (p. 605-670) et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
1. Consentement éclairé (Droit médical) — Québec (Province) 2. Corps humain — Droit — Québec (Province) 3. Patients — Droit — Québec (Province) 4. Personnel médical — Droit — Québec (Province) I. Philips-Nootens, Suzanne, 1940- II. Titre. III. Titre : Le corps humain, l'inviolabilité de la personne et le consentement aux soins.
344.7140412 KEQ893 4349084
Laberge, Sophie, 1969-
L'autorité parentale (art. 597 à 612 C.c.Q.) : extraits de La référence Droit civil / rédigés par Sophie Laberge. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xvi, 189 p. ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
"Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 1er juillet 2012. Ils sont également disponibles dans La référence Droit civil, l'outil de recherche électronique en droit civil des Éditions Yvon Blais."--P. vii. — Comprend des réf. bibliogr. (p. 169-170) et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
1. Autorité parentale — Québec (Province) 2. Parents et enfants — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).
346.714017 KEQ258 4302525
Lambert, Édith, 1979-
La communauté de biens : art. 1272 à 1425i et 1450 C.c.B.C. : extraits de La référence Droit civil / rédigés par Édith Lambert. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xl, 1041 p. ; 24 cm.
"Hors série : commentaires sur le Code civil du Bas Canada (DCQ)". — "Commentaires ... à jour au 1er juillet 2012"--P. vii. — Comprend des réf. bibliogr. (p. 971-980) et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
1. Communauté de biens — Québec (Province) I. Titre.
346.714016 KEQ246 4330208
Lamontagne, Denys-Claude, 1946-, auteur
Biens et propriété / Denys-Claude Lamontagne, notaire honoraire, professeur titulaire (retraité) à la Faculté de droit de l'Université de Montréal. — 7e édition. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xvi, 679 pages ; 24 cm.
"À jour au 1er juin 2013"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Propriété — Québec (Province) 2. Biens (Droit) — Québec (Province) 3. Biens réels — Québec (Province) 4. Patrimoine — Québec (Province) 5. Droit de propriété — Québec (Province) I. Titre.
346.71404 KEQ264 4534363
Léger, Marc, 1960-
Le dépôt (art. 2280 à 2311 C.c.Q.) : extraits de La référence Droit civil / rédigés par Marc Léger. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xx, 325 p. ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
"Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 1er mai 2012. Ils sont également disponibles dans La référence Droit civil, l'outil de recherche électronique en droit civil des Éditions Yvon Blais."--P. vii. — Comprend des réf. bibliogr. (p. 269-271) et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
1. Dépôt (Droit) — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).
346.714074 KEQ439 4306007
Léger-Riopel, Nicholas, 1984-
Le contrôle de l'activité du médecin exerçant en centre hospitalier / Nicholas Léger-Riopel. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xviii, 141 p. ; 23 cm.
Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse (de maîtrise--Université de Montréal, 2011). — Comprend des réf. bibliogr. (p. 111-113) et un index. — ISBN
1. Médecins hospitaliers — Droit — Québec (Province) 2. Hôpitaux — Droit — Québec (Province) 3. Soins médicaux — Québec (Province) — Qualité — Contrôle 4. Personnel médical — Droit — Québec (Province) I. Titre.
344.7140412 KEQ895 4344116
Mailhot, Louise, 1940-, auteur
Les premières! : l'histoire de l'accès des femmes à la pratique du droit et à la magistrature / Louise Mailhot. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xx, 234 pages : illustrations (certaines en couleur) ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 211-213 ) et un index. — ISBN
1. Association du barreau canadien — Histoire — 20e siècle 2. Barreau du Québec — Histoire — 20e siècle 3. Avocates — Canada — Histoire — 20e siècle 4. Femmes juges — Canada — Histoire — 20e siècle 5. Admission au barreau — Canada — Histoire — 20e siècle 6. Féminisme et droit — Canada — Histoire — 20e siècle 7. Avocates — Québec (Province) — Histoire — 20e siècle 8. Femmes juges — Québec (Province) — Histoire — 20e siècle 9. Admission au barreau — Québec (Province) — Histoire — 20e siècle 10. Féminisme et droit — Québec (Province) — Histoire — 20e siècle I. Titre.
340.0820971 KE332* 4447632
Mattila, Heikki E. S.
Jurilinguistique comparée : langage du droit, latin et langues modernes / Heikki E.S. Mattila ; [adaptation augmentée et] texte français par Jean-Claude Gémar. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xxx, 646 p. ; 24 cm.
Traduction et adaptation du finnois. — Comprend des réf. bibliogr. (p. 481-567) et un index. — ISBN
1. Droit — Langage 2. Droit — Interprétation 3. Latin (Langue) — Latin juridique I. Gémar, Jean-Claude, 1942- II. Titre.
340.14 K213 4318417
Morin, Fernand, 1933-, auteur
Interprétation de la convention collective du travail / Fernand Morin. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, [2013]. — viii, 104 pages ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Conventions collectives — Québec (Province) — Jurisprudence I. Titre.
344.7140189 KEQ656 4475296
Mussely-Gosselin, Suzanne, 1945-, auteur
Harcèlement psychologique et enjeux relationnels : comprendre et savoir agir / Suzanne Mussely-Gosselin. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xvii, 172 pages ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 165-166) et un index. — ISBN
1. Harcèlement en milieu de travail 2. Harcèlement en milieu de travail — Études de cas I. Titre.
658.3/145 HF5549.5* 4579325
Obligations et contrats / École du Barreau ; auteurs, Jean-Pierre Bousquet [et 6 autres] ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, responsable au programme, aux évaluations et au stage de l'École du Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — 357 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2013-2014 ; volume 5).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Contrats — Québec (Province) I. Bousquet, Jean-Pierre, auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel de compilation III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2013-2014 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 5.
349.714 KEQ7 4530441
Personnes, famille et successions / École du Barreau ; auteurs, Me Francine Beaumier [et 10 autres] ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, responsable au programme, aux évaluations et au stage de l'École du Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — 599 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2013-2014 ; volume 3).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Personnes (Droit) — Québec (Province) 2. Familles — Droit — Québec (Province) 3. Successions et héritages — Québec (Province) I. Beaumier, Francine, auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel de compilation III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2013-2014 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 3.
349.714 KEQ7 4527782
Preuve et procédure / École du Barreau ; auteurs, Me Charles Belleau [et quatre autres] ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, responsable au programme, aux évaluations et au stage de l'École du Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — 444 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2013-2014 ; volume 2).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Procédure civile — Québec (Province) 2. Preuve (Droit) — Québec (Province) I. Belleau, Charles, auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel de compilation III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2013-2014 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 2.
349.714 KEQ7 4527777
Private law dictionary and bilingual lexicons. Property / editorial committee, France Allard ... [et al.]. — Montréal : Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé = Paul-André Crépeau Centre for Private and Comparative Law ;Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xxxiii, 267 p. ; 24 cm.
Publié en français sous le titre: Dictionnaire de droit privé et lexiques bilingues. Les biens. — Comprend des réf. bibliogr. — Lexique français-anglais. — ISBN
1. Biens (Droit) — Québec (Province) — Dictionnaires anglais 2. Propriété — Québec (Province) — Dictionnaires anglais 3. Biens (Droit) — Québec (Province) — Dictionnaires français 4. Propriété — Québec (Province) — Dictionnaires français I. Allard, France, 1952-, , éd. II. Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé III. Titre : Dictionnaire de droit privé et lexiques bilingues. Les biens IV. Titre : Property.
346.7140403 KEQ264* 4301241
Québec (Province)
[Code civil de la province de Québec. Français & anglais]
Code civil, 1866-1980. Supplément 1980-1993 : édition historique et critique / établie par Paul-A. Crépeau, John E.C. Brierley, Nicholas Kasirer avec la collaboration de Antoine Phirun Pich = Civil Code, 1866-1980. 1980-1993 supplement : an historical and critical edition / edited by Paul-A. Crépeau, John E.C. Brierley, Nicholas Kasirer with the collaboration of Antoine Phirun Pich. — Montréal : Chambre des notaires du Québec ;Cowansville : Éditions Yvon Blais, 2012. — lxvii, 543 p. ; 26 cm.
En tête du titre : Université McGill, Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé. — Comprend des index. — Texte en français et en anglais. — ISBN
1. Droit civil — Québec (Province) — Codes I. Crépeau, Paul-A. (Paul-André), 1926-2011, , éd. II. Brierley, John E.C., , éd. III. Kasirer, Nicholas, 1960-, , éd. IV. Chambre des notaires du Québec V. Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé VI. Titre. VII. Titre : Civil Code, 1866-1980. 1980-1993 supplement.
346.714 KEQ214.5* 4350185
Québec (Province)
[Lois, etc.]
Accès à l'information : lois et règlements / Raymond Doray, François Charette ; sous la direction de Raymond Doray. — 4e éd. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xiii, 549 p. ; 19 cm.
Première éd. en 2009. — Comprend un index. — ISBN
1. Information sur l'État — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Droit à la vie privée — Québec (Province) — Législation 3. Liberté d'information — Québec (Province) — Législation 4. Information sur l'État — Droit — Canada — Législation 5. Droit à la vie privée — Canada — Législation 6. Liberté d'information — Canada — Législation I. Doray, Raymond, , éd. II. Charette, François, , éd. III. Canada.. Lois, etc. IV. Québec (Province).. Lois, etc. Règlements V. Canada.. Lois, etc. Règlements VI. Titre.
342.7140662 KEQ876* 4342645
Rémillard, France, 1964-, auteur
Aspects civils de l'enlèvement international et interprovincial d'enfants : loi annotée et information pratique / France Rémillard, Frédérique Sabourin. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xxxii, 1426 pages ; 24 cm.
Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
1. Québec (Province). Loi sur les aspects civils de l'enlèvement international et interprovincial d'enfants 2. Enlèvement d'enfant par les parents — Québec (Province) 3. Enlèvement de mineurs — Québec (Province) 4. Enlèvement de mineurs (Droit international) I. Sabourin, Frédérique, 1963-, auteur II. Québec (Province).. Loi sur les aspects civils de l'enlèvement international et interprovincial d'enfants III. Titre.
344.714032829 KEQ258 4458580
Responsabilité / École du Barreau ; auteurs, Me Pierre Deschamps, Me Patrice Deslauriers, Me Daniel Dumais, Mme la juge Alicia Soldevila, j.c.s. ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, responsable au programme, aux évaluations et au stage de l'École du Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — 231 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2013-2014 ; volume 4).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Responsabilité civile — Québec (Province) 2. Responsabilité professionnelle — Québec (Province) I. Deschamps, Pierre, (Avocat), auteur II. Deslauriers, Patrice, 1964-, auteur III. Dumais, Daniel, 1959-, auteur IV. Soldevila, Alicia, auteur V. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel de compilation VI. Barreau du Québec. École, auteur VII. Collection : Collection de droit 2013-2014 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 4.
349.714 KEQ7 4527784
Rivet-Sabourin, Joëlle, 1980-
Le droit de communication de l'employeur dans les rapports collectifs du travail / Joëlle Rivet-Sabourin. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xvi, 192 p. ; 24 cm.
Présenté à l'origine comme thèse (de maîtrise de l'auteur - Université Laval, 2012). — Comprend des réf. bibliogr. (p. 151-155) et un index. — ISBN
1. Communication en gestion — Droit — Canada 2. Communication en gestion — Droit — Québec (Province) 3. Relations industrielles — Canada 4. Liberté d'expression — Canada 5. Liberté d'association — Canada I. Titre.
344.7101 KE3151 4339925
Sauveur, Paula
La médiation infonuagique (cloud computing) : rétablissement de la confiance à la suite de la divulgation non autorisée d'un secret commercial dans les nuages publics / Paula Sauveur. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, 2013.
Comprend des réf. bibliogr. et un index. — ISBN
1. Secrets commerciaux — Droit 2. Infonuagique 3. Règlement de conflits en ligne 4. Arbitrage (Droit) 5. Commerce interentreprises I. Titre.
346.048 K1577 CIP 1304
Sauveur, Paula
La protection du secret commercial dans les nuages publics de l'infonuagique (cloud computing) / Paula Sauveur. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, 2013.
Comprend des réf. bibliogr. et un index. — ISBN
1. Secrets commerciaux — Droit — Québec (Province) 2. Infonuagique — Québec (Province) 3. Secrets commerciaux — Droit I. Titre.
346.714048 KEQ637 CIP 1304
La souffrance animale : de la science au droit. — Cowansville, Québec : Éditions Yvon Blais, 2013.
Textes présentés lors d'un colloque tenu à Paris les 18 et 19 octobre 2012. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Animaux — Protection — Droit — Congrès 2. Animaux — Protection — Aspect moral — Congrès 3. Douleur chez les animaux — Congrès.
344.04/9 K3620* CIP 1306
St-Amour, Jean-Pierre, 1953-, auteur
Les ententes relatives aux travaux municipaux / Jean-Pierre St-Amour. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xvi, 184 pages ; 23 cm. — (Collection Droit, aménagement, urbanisme).
Comprend des références bibliographiques (pages 149-152) et un index. — ISBN
1. Travaux publics — Droit — Québec (Province) 2. Contrats administratifs — Québec (Province) 3. Pouvoir discrétionnaire (Droit administratif) — Québec (Province) 4. Droit municipal — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Collection Droit, aménagement, urbanisme.
KEQ878 4476894
St-Amour, Sylvain, 1962-
Le processus de retour d'expérience au service de l'organisation apprenante : l'interprétation présente d'une construction passée pour préparer le futur / Sylvain St-Amour, Martin Blanchette. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xxii, 196 p. : ill. ; 23 cm.
Comprend des réf. bibliogr. (p. 157-179) et un index. — ISBN
1. Apprentissage organisationnel 2. Gestion des connaissances 3. Efficacité organisationnelle 4. Police — Productivité I. Blanchette, Martin, 1971- II. Titre.
658.3124 HD58.82 4345906
St-Denis, Karine, 1980-
La force de l'urgence / Karine St-Denis. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xvi, 148 p. ; 23 cm.
Comprend des réf. bibliogr. (p. 131-137) et un index. — ISBN
1. Police — Usage des armes — Québec (Province) 2. Policiers — Québec (Province) — Entretiens 3. Policiers — Formation — Québec (Province) 4. Force nécessaire (Arrestation) — Québec (Province) I. Titre.
363.232 HV8159* 4352501
Talbot, Lorraine, 1958-
La responsabilité de l'inspecteur préachat / Lorraine Talbot, Isabelle Viens, Natale Screnci. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xi, 127 p. ; 23 cm.
Comprend des réf. bibliogr. et un index. — ISBN
1. Construction — Inspection — Droit — Québec (Province) 2. Inspecteurs en bâtiments — Responsabilité professionnelle — Québec (Province) 3. Vices cachés — Québec (Province) I. Viens, Isabelle, 1981- II. Screnci, Natale, 1982- III. Titre.
343.7140252 KEQ269 4344115
Tassé, Roger, 1931-, auteur
Ma vie, le droit, la Constitution et bien plus encore! : mémoires d'un sous-ministre fédéral de la Justice / Roger Tassé. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — ix, 553 pages, 10 pages de planches non numérotées : illustrations ; 24 cm.
Comprend un index. — ISBN
1. Tassé, Roger, 1931- 2. Canada. Ministère de la justice — Fonctionnaires — Biographies 3. Hauts fonctionnaires — Canada — Biographies 4. Canada — Politique et gouvernement — 20e siècle I. Titre.
923/.571 JL111* 4504887
Thibault, Gilles, 1951-, auteur
Le contrat / Gilles Thibault. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — x, 267 pages ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Contrats 2. Rédaction juridique 3. Contrats — Interprétation 4. Contrats — Formulaires I. Titre.
808.06/6346 K845* 4548237
Mises à jour irrégulières. — En tête du titre: Edilex. — ISBN
Thibault, Gilles, 1951-
Guide de rédaction et d'analyse de contrats / Gilles Thibault. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012-. — 1 vol. (feuillets mobiles) ; 26 cm.
1. Contrats 2. Rédaction juridique 3. Contrats — Interprétation 4. Contrats — Formulaires I. Edilex inc. II. Titre.
808.066346 K845* 4349080
