Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Assurance de dommages / Geneviève Cotnam, Odette Jobin-Laberge, Jonathan Lacoste-Jobin, Sébastien Lanctôt, Ruth Veilleux. — Montréal, Québec : LexisNexis, [2013]. — 1 volume (pagination multiple) ; 25 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).
Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN
1. Assurance-dommages — Droit — Québec (Province) 2. Responsabilité (Droit) — Québec (Province) I. Cotnam, Geneviève, auteur II. Jobin-Laberge, Odette, auteur III. Lacoste-Jobin, Jonathan, auteur IV. Lanctôt, Sébastien, 1975-, auteur V. Veilleux, Ruth, auteur VI. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.
346.714/0865 KEQ490 4504877
Aubé, Isabelle
La protection juridique des droits fondamentaux et de la santé mentale au travail / Isabelle Aubé, Rachel Cox, Katherine Lippel. — Montréal : LexisNexis, ©2012. — 251 p., pag. multiple ; 24 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).
"Constitué de certains fascicules tirés des ouvrages Rapports individuels et collectifs du travail et Santé et sécurité du travail ... contient également des extraits de textes législatifs"--P. v. — Comprend des réf. bibliogr. et des index. — ISBN
1. Travailleurs — Droits — Québec (Province) 2. Travailleurs — Santé mentale — Québec (Province) 3. Harcèlement en milieu de travail — Droit — Québec (Province) I. Cox, Rachel, 1965- II. Lippel, Katherine III. Titre. IV. Titre : Rapports individuels et collectifs du travail V. Titre : Santé et sécurité du travail VI. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.
344.7140101 KEQ642 4335885
Baril, Claude
Mandat / Claude Baril, Sabrina Boiselle, Audrey Létourneau. — Montréal : LexisNexis, 2013. — 159 p., pag. multiple ; 24 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).
"Constitué de certains fascicules tirés de l'ouvrage Contrats nommés II". - P. v. — Comprend des réf. bibliogr. et des index. — ISBN
1. Mandat — Québec (Province) I. Boisselle, Sabrina II. Létourneau, Audrey III. Titre. IV. Titre : Contrats nommés II V. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.
346.714029 KEQ433 4442959
Bélanger, André, 1972-
Assurance de personnes / André Bélanger, Annick Guérard-Kerhulu, Sébastien Lanctôt. — Montréal : LexisNexis, 2013. — 177 p., pag. multiple ; 24 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).
"Constitué de certains fascicules tirés de l'ouvrage Contrats nommés II". - P. v. — Comprend des réf. bibliogr. et des index. — ISBN
1. Assurance-vie — Droit — Québec (Province) I. Guérard-Kerhulu, Annick, 1965- II. Lanctôt, Sébastien, 1975- III. Titre. IV. Titre : Contrats nommés II V. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.
346.71408632 KEQ488 4442935
Biens et publicité des droits. Extraits
Publicité des droits / Marjolaine Arès, Chantal Sylvestre. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2013. — 228 pages en pagination multiple ; 24 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).
"Constitué d'un fascicule tiré de l'ouvrage Biens et publicité des droits"--Page v. — Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN
1. Publicité des droits — Québec (Province) 2. Publicité foncière — Québec (Province) I. Arès, Marjolaine, auteur II. Sylvestre, Chantal, auteur III. Titre. IV. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.
346.71404 KEQ332.5 4457734
Boucher, Valérie, avocate
Fiducie / Valérie Boucher. — Montréal : LexisNexis, ©2012. — 150 p., pag. multiple ; 25 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).
"Constitué d'un fascicule tiré de l'ouvrage Biens et publicité des droits, publié dans la collection Droit civil du JurisClasseur Québec."--P. v. — Comprend des réf. bibliogr. et des index. — ISBN
1. Fiducie — Québec (Province) 2. Actes de fiducie — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Biens et publicité des droits III. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.
346.714059 KEQ342 4335872
Contrats nommés I / conseiller éditorial, professeur Gérald Goldstein. — Montréal, Québec : LexisNexis®, 2011-. — 1 volume (feuillets mobiles) ; 26 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Droit civil). Mises à jour semestrielles. — ISBN
1. Vente — Droit — Québec (Province) 2. Baux — Québec (Province) 3. Contrats — Québec (Province) I. Goldstein, Gérald, 1955-, éditeur intellectuel de compilation II. Titre : Contrats nommés 1 III. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Droit civil.
346.714072 KEQ415 4043928
Darankoum, Emmanuel, 1967-
La vente internationale dans la pratique : le juge, l'arbitre, les plaideurs et les questions d'intérêt canadien dans la Convention de Vienne / Emmanuel S. Darankoum. — Montréal : LexisNexis, 2012. — xvi, 423 p. ; 23 cm.
Comprend des réf. bibliogr. (p. [399]-416) et un index. — ISBN
1. Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (1980) 2. Vente internationale 3. Documents commerciaux 4. Contrats (Droit international privé) 5. Vente internationale — Canada I. Titre.
343.087 K1030 4339947
Darankoum, Emmanuel, 1967-
Vente internationale de marchandises / Emmanuel S. Darankoum. — Montréal : LexisNexis, ©2012. — 162 p., pag. multiple ; 24 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).
"Constitué d'un fascicule tiré de l'ouvrage Contrats nommés I ... contient également la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ainsi que les lois d'application provinciale et fédérale"--P. v. — Comprend des réf. bibliogr. et des index. — ISBN
1. Vente internationale 2. Vente — Droit 3. Contrats 4. Obligations (Droit) I. Titre. II. Titre : Contrats nommés III. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.
343.087 K1030 4323039
Droit bancaire. — Montréal : LexisNexis, 2014. — (JurisClasseur Québec. Collection Droit des affaires).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Banques — Droit — Québec (Province) 2. Crédit — Droit — Québec (Province) 3. Sûretés (Droit) — Québec (Province) 4. Effets de commerce — Québec (Province) I. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Droit des affaires.
346.714/082 KEQ481 CIP 1406
Droit international privé / conseiller éditorial, professeur Gérald Goldstein. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2012. — 1 volume (feuillets mobiles) ; 26 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Droit civil). Mises à jour semestrielles. — ISBN
1. Droit international privé — Québec (Province) I. Goldstein, Gérald, 1955-, éditeur intellectuel de compilation II. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Droit civil.
340.9/09714 KEQ208 4284944
Fecteau, Isabelle
Testament fiduciaire : aspects civils et fiscaux / Isabelle Fecteau. — Montréal : LexisNexis, ©2012. — 117 p., pag. multiple ; 25 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).
"Constitué d'un fascicule tiré de l'ouvrage Successions et libéralités, publié dans la collection Droit civil du JurisClasseur Québec."--P. v. — Comprend des réf. bibliogr. et des index. — ISBN
1. Fiducie testamentaire — Québec (Province) 2. Testaments — Québec (Province) 3. Successions et héritages — Impôts — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Successions et libéralités III. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.
346.714054 KEQ354* 4335887
LeBrun, Christine, 1962-, auteur
Le devoir de coopération durant l'exécution du contrat / Christine LeBrun. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2013. — xvii, 139 pages ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 129-136) et un index. — ISBN
1. Exécution (Droit) — Québec (Province) 2. Contrats — Québec (Province) 3. Bonne foi (Droit) — Québec (Province) I. Titre.
346.714022 KEQ409.5* 4457716
Liquidation et partage de la succession / Geneviève Coupal, Jordane Crispel, Nancy D'Amours, Louis-René Hébert, Suzanne Hotte, Alain P. Lecours. — Montréal, Québec : LexisNexis, [2013]. — 1 volume (pagination multiple) ; 25 cm. — (Jurisclasseur Québec. Collection Thema).
Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN
1. Successions et héritages — Partage — Québec (Province) 2. Liquidation (Droit) — Québec (Province) I. Coupal, Geneviève, auteur II. Crispel, Jordane, auteur III. D'Amours, Nancy, 1964-, auteur IV. Hébert, Louis-René, auteur V. Hotte, Suzanne, auteur VI. Lecours, Alain P., auteur VII. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.
346.71405/2 KEQ354* 4497561
McEachren, Troy, auteur
Administration du bien d'autrui / Troy McEachren. — Montréal, Québec : LexisNexis, [2013]. — 1 volume (pagination multiple) ; 25 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Actes d'administration — Québec (Province) 2. Fiducie — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.
346.71405/9 KEQ342 4504875
Propriété intellectuelle / conseiller éditorial, Pierre-Emmanuel Moyse. — Montréal : LexisNexis, ©2012. — vol. (feuillets mobiles) ; 26 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Droit des affaires). Mises à jour semestrielles. — ISBN
1. Propriété intellectuelle — Québec (Province) I. Moyse, Pierre-Emmanuel, 1969-, , éd. II. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Droit des affaires.
346.714048 KEQ637 4350206