À propos de BAnQ
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Belounis, Arezki
Guide d'application des règles et des principes : Règlement international de 1972 pour prévenir les abordages en mer, incluant les modifications canadiennes, Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada / Arezki Belounis, André M. Benoît, Ernest Drolet. — Montréal : Wilson & Lafleur, ©2012. — xxxviii, 509 p. : ill. en coul. ; 30 cm.
ISBN
1. Canada. Loi sur la marine marchande du Canada 2. Convention sur le règlement international pour prévenir les abordages en mer (1972) 3. Abordage (Droit maritime) — Prévention 4. Règles de route (Navigation) 5. Droit de la mer — Canada I. Benoît, André M., 1943- II. Drolet, Ernest III. Titre.
343.0966 K4184 4279234
Deslauriers, Jacques, 1946-, auteur
Vente, louage, contrat d'entreprise ou de service / Jacques Deslauriers, AD.E., avocat et professeur à l'Université Laval. — 2e édition. — Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur, 2013. — xlv, 991 pages ; 24 cm.
Feuille d'errata. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Vente — Droit — Québec (Province) 2. Louage — Québec (Province) 3. Contrats d'entreprise — Québec (Province) 4. Locateurs et locataires — Québec (Province) 5. Obligations (Droit) — Québec (Province) I. Titre.
346.71407/2 KEQ415 4484455
Doré, Jean, 1951-, auteur
Les opérations cadastrales et la réglementation municipale / Jean Doré. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2013. — xx, 420 pages ; 24 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 419-420). — ISBN
1. Cadastres — Québec (Province) 2. Droit municipal — Québec (Province) 3. Urbanisme — Droit — Québec (Province) I. Titre.
346.71404/38 KEQ336* 4449842
Fortin, Clément, 1935-, auteur
L'affaire Cordélia Viau : la vraie histoire : docu-roman / Clément Fortin. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2013. — 400 pages ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Viau, Cordélia, 1865-1899 — Romans, nouvelles, etc. 2. Parslow, Samuel, m. 1899 — Romans, nouvelles, etc. 3. Procès (Meurtre) — Romans, nouvelles, etc. 4. Erreur judiciaire — Romans, nouvelles, etc. 5. Mirabel (Québec) — Conditions sociales — 19e siècle — Romans, nouvelles, etc. I. Titre.
C843/.54 PS9561* 4538184
Grondin, Rachel, 1951-
Les infractions contre la personne et contre les biens / Rachel Grondin. — 7e éd. — Montréal : Wilson & Lafleur, ©2012. — ix, 196 p. ; 24 cm. — (Collection bleue. Série Monographies).
Première éd. en 1988. — Comprend des réf. bibliogr. (p. [189]-191) et un index. — ISBN
1. Infractions contre la personne — Canada 2. Infractions contre la propriété — Canada 3. Droit pénal — Canada I. Titre. II. Collection : Collection bleue. Série Monographies.
345.71025 KE8905 4296860
Joli-Coeur, Yves, 1959-, auteur
Travaux en condo : tout ce qu'il faut savoir / Yves Joli-Cœur. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2013]. — 268 pages ; 18 cm.
ISBN
1. Immeubles en copropriété — Québec (Province) — Gestion 2. Immeubles en copropriété — Québec (Province) — Entretien et réparations 3. Syndicats de copropriétaires — Québec (Province) I. Titre.
333.338 HD7287.65* 4464706
Létourneau, Gilles, 1945-
Initiation à la justice militaire : un tour d'horizon du système de justice pénale militaire et de son évolution au Canada = Introduction to military justice : an overview of the military penal justice system and its evolution in Canada / Gilles Létourneau. — Montréal : Wilson & Lafleur, ©2012. — x, 70, viii, 68 p. ; 24 cm.
Textes français et anglais présentés tête-bêche. — ISBN
1. Justice militaire — Canada I. Titre. II. Titre : Introduction to military justice.
343.7101 KE7160 4295376
Matrimonial law and canonical procedure (2010 : Pontifical University of the Holy Cross), auteur
Matrimonial law and canonical procedure : a continuing education course held at the Pontifical University of the Holy Cross (Rome, 20-24 September 2010) / P.M. Dugan & L. Navarro, editors ; William L. Daniel, research editor. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2013. — xvi, 462 pages ; 24 cm. — (Gratianus series. Proceedings).
Traduction des conférences données en italien. Cf. page ix. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Église catholique. Codex juris canonici (1983) — Congrès 2. Mariage — Droit canonique — Congrès I. Dugan, Patricia M., éditeur intellectuel de compilation II. Navarro, Luis, éditeur intellectuel de compilation III. Titre. IV. Collection : Gratianus series. Proceedings.
262.944 KBU3110 4455273
Noreau, Pierre, 1958-, auteur
La déontologie judiciaire appliquée / Pierre Noreau, Emmanuelle Bernheim. — 3e édition. — [Québec] : Conseil de la magistrature du Québec ;Montréal : Wilson & Lafleur, [2013]. — xiv, 360 pages ; 24 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 335-350) et un index. — ISBN
1. Juges — Déontologie — Québec (Province) 2. Processus judiciaire — Québec (Province) 3. Procédure (Droit) — Québec (Province) I. Bernheim, Emmanuelle, 1976-, auteur II. Titre.
174/.309714 KEQ154 4574044
Ouimet, Hélène, 1958-, auteur
Travail plus : le travail et vos droits / Hélène Ouimet. — 8e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2013. — viii, 543 pages ; 26 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 541-543). — ISBN
1. Québec (Province). Code du travail 2. Travail — Droit — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 3. Personnel — Droits — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 4. Relations industrielles — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur I. Titre.
344.71401 KEQ642 4530030
Reid, Hubert, 1933-, auteur
Les tarifs et les honoraires judiciaires / Me Hubert Reid, Ad.E. avec la collaboration de Me Claire Carrier, Me Andrée Jean, Me Catherine Stein. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2013. — xxii, 537 pages ; 26 cm. — (Collection Synthèse).
Comprend des références bibliographiques et un index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — ISBN
1. Avocats — Honoraires — Québec (Province) 2. Frais de justice — Québec (Province) 3. Services juridiques — Tarifs — Québec (Province) I. Carrier, Claire II. Jean, Andrée, 1961- III. Stein, Catherine IV. Titre. V. Collection : Collection Synthèse (Wilson & Lafleur).
347.714/0572 KEQ156.5* 4442233
