À propos de BAnQ
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Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire
Adaptation aux changements climatiques en matière de drainage urbain au Québec [ressource électronique] : analyse économique et synthèse de l'étude / [recherche et rédaction, Samuel Bolduc ... et al. ; coordination, Hervé Logé]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, ©2011. — 1 ressource en ligne (55 p.) : ill. en coul..
Comprend des réf. bibliogr. — Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page titre du fichier PDF (visionné le 21 août 2012). — ISBN
1. Écoulement urbain — Gestion 2. Eaux pluviales — Collecte 3. Égouts pluviaux I. Bolduc, Samuel II. Logé, Hervé, , éd. III. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire.
A36A1 4338605
Extraits des rapports des groupes de travail de la Politique nationale de la ruralité [ressource électronique] : un guide à l'intention des milieux ruraux. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, ©2012. — 1 ressource en ligne (30 p.).
Comprend des réf. bibliogr. — Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page titre du fichier PDF (visionné le 29 octobre 2012). — ISBN
1. Développement rural — Québec (Province) 2. Communautés rurales — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire.
A36A1 4338160
Fonds d'aide aux initiatives régionales : Guide à l'intention des promoteurs de la région de la Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2013. — 1 ressource en ligne (19 pages).
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 6 juin 2013). — ISBN
1. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine 2. Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine (Québec) — Conditions économiques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, organisme de publication.
A36A1 4534190
Fontaine, Nicolas
Sondage sur les démarches de développement durable des organismes municipaux et régionaux [ressource électronique] : analyse des résultats / [rédaction, Nicolas Fontaine en collaboration avec Florence Hudon]. — Version 3.5. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2012. — 1 ressource en ligne (108 p.).
Comprend des réf. bibliogr. — Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page titre du fichier PDF (visionné le 30 août 2012). — ISBN
1. Administration locale — Québec (Province) — Enquêtes 2. Administration municipale — Québec (Province) — Enquêtes 3. Développement durable — Québec (Province) — Enquêtes I. Hudon, Florence II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire III. Titre.
A36A1 4320340
Fontaine, Nicolas
Sondage sur les démarches de développement durable des organismes municipaux et régionaux [ressource électronique] : analyse des résultats : version abrégée / [rédaction, Nicolas Fontaine en collaboration avec Florence Hudon]. — Version 3.5. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2012. — 1 ressource en ligne (42 p.).
Bibliogr. — Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page titre du fichier PDF (visionné le 30 août 2012). — ISBN
1. Administration locale — Québec (Province) — Enquêtes 2. Administration municipale — Québec (Province) — Enquêtes 3. Développement durable — Québec (Province) — Enquêtes I. Hudon, Florence II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire III. Titre.
A36A1 4320354
Intégration de l'occupation et de la vitalité des territoires dans une planification pluriannuelle des ministères, des organismes et des sociétés d'État [ressource électronique] : document de soutien. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, ©2012. — 1 ressource en ligne (19 p.).
Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page titre du fichier PDF (visionné le 20 décembre 2012). — ISBN
1. Développement rural — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Économie régionale — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Relations gouvernement central-collectivités locales — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire.
A36A1 4360161
Mode d'accès: Web. — Titre de l'écran-titre (visionné le 21 août 2012). — Comprend des réf. bibliogr. — ISBN
Québec (Province). Groupe de travail sur la gestion des cours d'eau municipaux
Rapport du Groupe de travail sur la gestion des cours d'eau municipaux [ressource électronique]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2012.
1. Cours d'eau — Conservation — Québec (Province) 2. Bandes riveraines — Québec (Province) 3. Environnement — Droit — Québec (Province) 4. Droit municipal — Québec (Province) I. Titre.
A36A1 4334994
Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, auteur, organisme de publication
Plan d'action en occupation et en vitalité des territoires du Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2013-2016. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, [2013]. — 1 ressource en ligne (38 pages).
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 30 mai 2013). — ISBN
1. Développement rural — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Utilisation du sol — Québec (Province) — Planification 3. Économie régionale — Politique gouvernementale — Québec (Province) I. Titre.
A36A1 4534188
Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire
Projet de loi no 8, Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale [ressource électronique] : résumé des propositions / Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2012. — 1 ressource en ligne (5 p.).
Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page titre du fichier PDF (visionné le 19 novembre 2012).
1. Droit municipal — Québec (Province) I. Titre.
A36A1 4354047
Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2011. — 15 p. ; 28 cm.
ISBN
1. Fonctionnaires municipaux — Déontologie — Québec (Province) 2. Conseillers municipaux — Déontologie — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire.
A36A1R3607 4359529
Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2012. — 15 p. ; 28 cm.
ISBN
1. Fonctionnaires municipaux — Déontologie — Québec (Province) 2. Conseillers municipaux — Déontologie — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire.
A36A1R3607/2012 4360215
Les services professionnels d'évaluation foncière au Québec [ressource électronique] : description sommaire des services professionnels d'évaluation foncière prescrits et de leurs modalités d'exécution possibles, à l'intention des officiers municipaux chargés d'élaborer des contacts de services dans ce domaine. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2012. — 1 ressource en ligne (20 p.).
Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page titre du fichier PDF (visionné le 13 février 2013). — ISBN
1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire.
A36A1 4457945
