À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Aide-mémoire pour les entreprises en démarrage, la TVQ et la TPS/TVH [ressource électronique]. — 2011-. — [Québec] : Revenu Québec, 2011-. — ressource en ligne. Annuel. — Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Checklist for new businesses, QST and GST/HST. — Fait suite à : Aide-mémoire pour les entreprises en démarrage, les taxes.
1. Entreprises — Impôts — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.
R4A1 4458199
Bankruptcy [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2009-. — [Québec] : Revenu Québec, 2009-. — ressource en ligne. Biennal. — Titre de l'écran-titre. — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Autre édition disponible : Faillite.
1. Faillite — Québec (Province) — Périodiques 2. Impôt — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Revenu Québec.
R4A1 3822431
Bulletin d'information destiné aux restaurateurs du Québec [ressource électronique] / Revenu Québec. — Avril 2010-. — [Québec] : Revenu Québec, 2010-. — ressource en ligne.
Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Information bulletin for restaurateurs throughout Québec. — En tête du titre: Addition svp!.
1. Restaurants — Gestion — Québec (Province) — Informatique — Périodiques 2. Factures — Québec (Province) — Informatique — Périodiques 3. Caisses enregistreuses — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Titre : Addition svp!
R4A1 3887614
Checklist for new businesses, QST and GST/HST [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2011-. — [Québec] : Revenu Québec, 2011-. — ressource en ligne. Annuel. — Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Aide-mémoire pour les entreprises en démarrage, la TVQ et la TPS/TVH. — Fait suite à : Checklist for new businesses, consumption taxes.
1. Entreprises — Impôts — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.
R4A1 4105682
Collection of tax debts and support debts [ressource électronique] / Revenu Québec. — June 2009-. — Données électroniques. — [Québec] : Revenu Québec, 2009-. — ressource en ligne.
Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Recouvrement des créances fiscales et alimentaires.
1. Impôt — Recouvrement — Québec (Province) — Périodiques 2. Créances — Recouvrement — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.
R4A1 3773425
La divulgation volontaire ou comment régulariser votre situation fiscale [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2010-. — [Québec] : Revenu Québec, 2010-. — ressource en ligne.
Titre de l'écran-titre. — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Autre édition disponible : Voluntary disclosure rectifying your tax situation.
1. Divulgation financière — Québec (Province) — Périodiques 2. Déclarations d'impôt — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Revenu Québec.
R4A1 3887622
La faillite [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2009-. — [Québec] : Revenu Québec, 2009-. — ressource en ligne. Biennal. — Titre de l'écran-titre. — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Autre édition disponible : Bankruptcy.
1. Faillite — Québec (Province) — Périodiques 2. Impôt — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Revenu Québec.
R4A1 3833704
Faire opposition, c'est votre recours, contribuez à sa qualité! [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2010-. — [Québec] : Revenu Québec, 2010-. — ressource en ligne.
Titre de l'écran-titre. — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Autre édition disponible : Filing an objection, it's your right, make it work for you!. — Fait suite à : Oppositions, c'est votre recours, contribuez à sa qualité!.
1. Impôt sur le revenu — Droit — Québec (Province) — Périodiques 2. Recours administratifs — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Revenu Québec.
R4A1 3961638
Les garderies en milieu familial [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2010-. — [Québec] : Revenu Québec, 2010-. — ressource en ligne. Annuel. — Titre de l'écran-titre. — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Autre édition disponible : Home childcare providers.
1. Garderies familiales — Impôts — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Revenu Québec.
R4A1 4199209
Home childcare providers [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2011-. — [Québec] : Revenu Québec, 2012-. — ressource en ligne. Annuel. — Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Garderies en milieu familial.
1. Garderies familiales — Impôts — Québec (Province) — Périodiques 2. Déclarations d'impôt — Québec (Province) — Périodiques I. Revenu Québec.
R4A1 4199212
Individuals, error codes related to online filing [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2011-. — [Québec] : Revenu Québec, 2012-. — ressource en ligne. Annuel. — Titre de l'écran-titre. — "NetFiles Québec". — Autre édition disponible : Particuliers, codes d'erreur relatifs à une transmission par internets. — Fait suite à : NetFile Québec, errors codes, ... income tax return.
1. Impôt sur le revenu — Québec (Province) — Ressources Internet — Périodiques 2. Déclarations d'impôt — Transmission électronique — Québec (Province) — Périodiques I. Revenu Québec.
R4A1 4298365
Individuals tax preparers' guide [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2011-. — [Québec] : Revenu Québec, 2011-. — ressource en ligne. Annuel. — Titre de l'écran-titre. — "This guide is intended for tax preparers who filepersonal income tax returns online". — Autre édition disponible : Particuliers, guide du préparateur. — Fait suite à : NetFile Québec, general and technical information for tax preparers, ... income tax return.
1. Impôt sur le revenu — Québec (Province) — Ressources Internet — Périodiques 2. Déclarations d'impôt — Transmission électronique — Québec (Province) — Périodiques I. Revenu Québec.
R4A1 4210340
Information bulletin for restaurateurs throughout Québec [ressource électronique] / Revenu Québec. — Avril 2010-. — [Québec] : Revenu Québec, 2010-. — ressource en ligne.
Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Bulletin d'information destiné aux restaurateurs du Québec. — En tête du titre: Check, please!.
1. Restaurants — Gestion — Québec (Province) — Informatique — Périodiques 2. Factures — Québec (Province) — Informatique — Périodiques 3. Caisses enregistreuses — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Titre : Check, please!
R4A1 3887613
Particuliers, codes d'erreur relatifs à une transmission par Internet [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2010-. — [Québec] : Revenu Québec, 2011-. — ressource en ligne. Annuel. — Titre de l'écran-titre. — "ImpôtNet Québec". — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Autre édition disponible : Individuals, error codes related to online filing. — Fait suite à : Guide du préparateur pour ImpôtNet Québec, codes d'erreur, déclaration de revenus des particuliers ....
1. Impôt sur le revenu — Québec (Province) — Ressources Internet — Périodiques 2. Déclarations d'impôt — Transmission électronique — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Revenu Québec.
R4A1 4035098
Particuliers, guide du préparateur [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2010-. — [Québec] : Revenu Québec, 2010-. — ressource en ligne. Annuel. — Titre de l'écran-titre. — "ImpôtNet Québec". — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Autre édition disponible : Individuals tax preparers' guide. — Fait suite à : Guide du préparateur pour ImpôtNet Québec, renseignements généraux et techniques, déclaration de revenus des particuliers ....
1. Impôt sur le revenu — Québec (Province) — Ressources Internet — Périodiques 2. Déclarations d'impôt — Transmission électronique — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Revenu Québec.
R4A1 4035092
Programme de subvention pour les restaurateurs [ressource électronique] : facturation obligatoire dans le secteur de la restauration. — [Québec] : Revenu Québec, [2012?].
Publié en anglais sous le titre: Subsidy program for restaurateurs : mandatory billing in the restaurant sector. — Comprend des annexes. — Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 18 juillet 2012). — Autre édition disponible : Subsidy program for restaurateurs. — En tête du titre; Addition, svp!.
1. Restaurants — Gestion — Informatique 2. Restaurateurs (Alimentation) — Québec (Province) 3. Factures — Informatique I. Revenu Québec II. Titre : Addition, svp!
R4A1 4321018
Le recouvrement des créances fiscales et alimentaires [ressource électronique] / Revenu Québec. — Juin 2009-. — Données électroniques. — [Québec] : Revenu Québec, 2009-. — ressource en ligne.
Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Collection of tax debts and support debts.
1. Impôt — Recouvrement — Québec (Province) — Périodiques 2. Créances — Recouvrement — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.
R4A1 3773416
Relevés, guide du préparateur ... [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2010-. — [Québec] : Revenu Québec, 2010-. — ressource en ligne. Annuel. — Titre de l'écran-titre. — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Fait suite à : Guide du préparateur pour les relevés.
1. Impôt — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Revenu Québec.
R4A1 4034865
Subsidy program for restaurateurs [ressource électronique] : mandatory billing in the restaurant sector. — [Québec] : Revenu Québec, [2012?]. — 1 ressource en ligne (15 p.).
Publié en français sous le titre: Programme de subvention pour les restaurateurs : facturation obligatoire dans le secteur de la restauration. — Comprend des annexes. — Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 18 juillet 2012). — Autre édition disponible : Programme de subvention pour les restaurateurs. — En tête du titre; Check, please!.
1. Restaurants — Gestion — Informatique 2. Restaurateurs (Alimentation) — Québec (Province) 3. Factures — Informatique I. Revenu Québec II. Titre : Check, please!
R4A1 4321025
La TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif. — [Québec] : Revenu Québec ;[Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2013. — 35 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.
ISBN
1. Associations sans but lucratif — Impôts — Québec (Province) 2. Taxe de vente — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) I. Revenu Québec, organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.
HJ5715* R4A1T961 4485658
TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif. Anglais
The QST and the GST/HST : how they apply to non-profit organizations. — [Québec] : Revenu Québec ;[Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2013. — 35 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.
ISBN
1. Associations sans but lucratif — Impôts — Québec (Province) 2. Taxe de vente — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) I. Revenu Québec, organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre.
HJ5715* R4A1T961/A 4485669
La TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers [ressource électronique]. — [Québec] : Revenu Québec ;[Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2012. — 1 ressource en ligne (28 p.).
Publié en anglais sous le titre: The QST, the GST/HST and road vehicles. — Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page titre du fichier PDF (visionné le 2 mai 2012). — ISBN
1. Automobiles — Impôts — Québec (Province) 2. Véhicules automobiles — Impôts — Québec (Province) I. Revenu Québec II. Agence du revenu du Canada III. Titre : QST, the GST/HST and road vehicles.
R4A1 4302495
La TVQ, la TPS/TVH, les appareils médicaux et les médicaments. — [Québec] : Revenu Québec ;[Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2013. — 22 pages ; 28 cm.
Comprend un index. — ISBN
1. Matériel médical — Industrie — Impôts — Québec (Province) 2. Industrie pharmaceutique — Impôts — Québec (Province) 3. Taxe de vente — Québec (Province) 4. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) I. Revenu Québec, organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.
HD9994* R4A1T9611 4485617
TVQ, la TPS/TVH, les appareils médicaux et les médicaments. Anglais
The QST and the GST/HST : how they apply to medical devices and drugs. — [Québec] : Revenu Québec ;[Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2013. — 22 pages ; 28 cm.
Comprend un index. — ISBN
1. Matériel médical — Industrie — Impôts — Québec (Province) 2. Industrie pharmaceutique — Impôts — Québec (Province) 3. Taxe de vente — Québec (Province) 4. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) I. Revenu Québec, organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre.
HD9994* R4A1T9611A 4485623
Voluntary disclosure rectifying your tax situation [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2010-. — [Québec] : Revenu Québec, 2010-. — ressource en ligne.
Titre de l'écran-titre. — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Autre édition disponible : Divulgation volontaire ou comment régulariser votre situation fiscale.
1. Divulgation financière — Québec (Province) — Périodiques 2. Déclarations d'impôt — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Revenu Québec.
R4A1 3887635
