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Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2013

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Agence du revenu du Canada

La TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif. — [Québec] : Revenu Québec ;[Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2013. — 35 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.


   ISBN 9782550673521.

  1. Associations sans but lucratif — Impôts — Québec (Province) 2. Taxe de vente — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) I. Revenu Québec, organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

HJ5715*R4A1T9614485658

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TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif. Anglais
   The QST and the GST/HST : how they apply to non-profit organizations. — [Québec] : Revenu Québec ;[Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2013. — 35 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.


   ISBN 9782550673545.

  1. Associations sans but lucratif — Impôts — Québec (Province) 2. Taxe de vente — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) I. Revenu Québec, organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre.

HJ5715*R4A1T961/A4485669

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La TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers [ressource électronique]. — [Québec] : Revenu Québec ;[Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2012. — 1 ressource en ligne (28 p.).


   Publié en anglais sous le titre: The QST, the GST/HST and road vehicles. — Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page titre du fichier PDF (visionné le 2 mai 2012). — ISBN 9782550642374.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2105781.

  1. Automobiles — Impôts — Québec (Province) 2. Véhicules automobiles — Impôts — Québec (Province) I. Revenu Québec II. Agence du revenu du Canada III. Titre : QST, the GST/HST and road vehicles.

R4A14302495

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La TVQ, la TPS/TVH, les appareils médicaux et les médicaments. — [Québec] : Revenu Québec ;[Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2013. — 22 pages ; 28 cm.


   Comprend un index. — ISBN 9782550672623.

  1. Matériel médical — Industrie — Impôts — Québec (Province) 2. Industrie pharmaceutique — Impôts — Québec (Province) 3. Taxe de vente — Québec (Province) 4. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) I. Revenu Québec, organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

HD9994*R4A1T96114485617

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TVQ, la TPS/TVH, les appareils médicaux et les médicaments. Anglais
   The QST and the GST/HST : how they apply to medical devices and drugs. — [Québec] : Revenu Québec ;[Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2013. — 22 pages ; 28 cm.


   Comprend un index. — ISBN 9782550672647.

  1. Matériel médical — Industrie — Impôts — Québec (Province) 2. Industrie pharmaceutique — Impôts — Québec (Province) 3. Taxe de vente — Québec (Province) 4. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) I. Revenu Québec, organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre.

HD9994*R4A1T9611A4485623