Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2013

Aide-mémoire pour les entreprises en démarrage, la TVQ et la TPS/TVH [ressource électronique]. — 2011-. — [Québec] : Revenu Québec, 2011-. — ressource en ligne.

Annuel. — Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Checklist for new businesses, QST and GST/HST. — Fait suite à : Aide-mémoire pour les entreprises en démarrage, les taxes.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2268863.

1. Entreprises — Impôts — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.

R4A1

4458199

Bankruptcy [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2009-. — [Québec] : Revenu Québec, 2009-. — ressource en ligne.

Biennal. — Titre de l'écran-titre. — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Autre édition disponible : Faillite.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1949108.

1. Faillite — Québec (Province) — Périodiques 2. Impôt — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Revenu Québec.

R4A1

3822431

Bulletin d'information destiné aux restaurateurs du Québec [ressource électronique] / Revenu Québec. — Avril 2010-. — [Québec] : Revenu Québec, 2010-. — ressource en ligne.

Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Information bulletin for restaurateurs throughout Québec. — En tête du titre: Addition svp!.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1972743.

1. Restaurants — Gestion — Québec (Province) — Informatique — Périodiques 2. Factures — Québec (Province) — Informatique — Périodiques 3. Caisses enregistreuses — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Titre : Addition svp!

R4A1

3887614

Checklist for new businesses, QST and GST/HST [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2011-. — [Québec] : Revenu Québec, 2011-. — ressource en ligne.

Annuel. — Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Aide-mémoire pour les entreprises en démarrage, la TVQ et la TPS/TVH. — Fait suite à : Checklist for new businesses, consumption taxes.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2024041.

1. Entreprises — Impôts — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.

R4A1

4105682

Collection of tax debts and support debts [ressource électronique] / Revenu Québec. — June 2009-. — Données électroniques. — [Québec] : Revenu Québec, 2009-. — ressource en ligne.

Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Recouvrement des créances fiscales et alimentaires.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1941486.

1. Impôt — Recouvrement — Québec (Province) — Périodiques 2. Créances — Recouvrement — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.

R4A1

3773425

Crédit d'impôt pour la rénovation et l'amélioration résidentielles [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2009-. — Données électroniques. — Québec : Ministère du revenu, 2009-. — ressource en ligne.

Annuel. — Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Tax credit for home improvement and renovation.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1904351.

1. Crédit d'impôt — Québec (Province) — Périodiques 2. Habitations — Réfection — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.

R4A1

3775477

La divulgation volontaire ou comment régulariser votre situation fiscale [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2010-. — [Québec] : Revenu Québec, 2010-. — ressource en ligne.

Titre de l'écran-titre. — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Autre édition disponible : Voluntary disclosure rectifying your tax situation.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1962698.

1. Divulgation financière — Québec (Province) — Périodiques 2. Déclarations d'impôt — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Revenu Québec.

R4A1

3887622

La faillite [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2009-. — [Québec] : Revenu Québec, 2009-. — ressource en ligne.

Biennal. — Titre de l'écran-titre. — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Autre édition disponible : Bankruptcy.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1949106.

1. Faillite — Québec (Province) — Périodiques 2. Impôt — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Revenu Québec.

R4A1

3833704

Faire opposition, c'est votre recours, contribuez à sa qualité! [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2010-. — [Québec] : Revenu Québec, 2010-. — ressource en ligne.

Titre de l'écran-titre. — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Autre édition disponible : Filing an objection, it's your right, make it work for you!. — Fait suite à : Oppositions, c'est votre recours, contribuez à sa qualité!.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1999211.

1. Impôt sur le revenu — Droit — Québec (Province) — Périodiques 2. Recours administratifs — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Revenu Québec.

R4A1

3961638

Les garderies en milieu familial [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2010-. — [Québec] : Revenu Québec, 2010-. — ressource en ligne.

Annuel. — Titre de l'écran-titre. — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Autre édition disponible : Home childcare providers.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2011961.

1. Garderies familiales — Impôts — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Revenu Québec.

R4A1

4199209

Information bulletin for restaurateurs throughout Québec [ressource électronique] / Revenu Québec. — Avril 2010-. — [Québec] : Revenu Québec, 2010-. — ressource en ligne.

Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Bulletin d'information destiné aux restaurateurs du Québec. — En tête du titre: Check, please!.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1972727.

R4A1

3887613

Particuliers, codes d'erreur relatifs à une transmission par Internet [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2010-. — [Québec] : Revenu Québec, 2011-. — ressource en ligne.

Annuel. — Titre de l'écran-titre. — "ImpôtNet Québec". — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Autre édition disponible : Individuals, error codes related to online filing. — Fait suite à : Guide du préparateur pour ImpôtNet Québec, codes d'erreur, déclaration de revenus des particuliers ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2017523.

1. Impôt sur le revenu — Québec (Province) — Ressources Internet — Périodiques 2. Déclarations d'impôt — Transmission électronique — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Revenu Québec.

R4A1

4035098

Particuliers, guide du préparateur [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2010-. — [Québec] : Revenu Québec, 2010-. — ressource en ligne.

Annuel. — Titre de l'écran-titre. — "ImpôtNet Québec". — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Autre édition disponible : Individuals tax preparers' guide. — Fait suite à : Guide du préparateur pour ImpôtNet Québec, renseignements généraux et techniques, déclaration de revenus des particuliers ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2017521.

R4A1

4035092

Le recouvrement des créances fiscales et alimentaires [ressource électronique] / Revenu Québec. — Juin 2009-. — Données électroniques. — [Québec] : Revenu Québec, 2009-. — ressource en ligne.

Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Collection of tax debts and support debts.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1941484.

1. Impôt — Recouvrement — Québec (Province) — Périodiques 2. Créances — Recouvrement — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.

R4A1

3773416

Relevés, guide du préparateur ... [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2010-. — [Québec] : Revenu Québec, 2010-. — ressource en ligne.

Annuel. — Titre de l'écran-titre. — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Fait suite à : Guide du préparateur pour les relevés.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2011941.

1. Impôt — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Revenu Québec.

R4A1

4034865

Source deduction table for Québec income tax [ressource électronique] / Ministère du revenu du Québec. — Jan. 1, 2004-. — Données électroniques. — [Québec] : Ministère du revenu, 2004-.

Annuel. — Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Table des retenues à la source d'impôt du Québec.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1840430.

1. Retenue à la source (Impôt) — Québec (Province) — Tables — Périodiques 2. Impôt sur le revenu — Québec (Province) — Tables — Périodiques 3. Salaires — Impôts — Québec (Province) — Tables — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.

R4A1

3702014

Source deduction tables for QPP contributions, 12 pay periods ... [ressource électronique] / Ministère du revenu du Québec. — 2003-. — Données électroniques. — [Québec] : Ministère du revenu, 2003-. — ressource en ligne.

Annuel. — Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Source deduction tables for QPP contributions, 52, 26 and 24 pay periods ... — Autre édition disponible : Tables des retenues à la source des cotisations au RRQ, 12 périodes de paie ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1928349.

1. Régie des rentes du Québec — Tables — Périodiques 2. Retenue à la source (Impôt) — Québec (Province) — Tables — Périodiques 3. Régimes de retraite — Québec (Province) — Tables — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.

R4A1

3790656

Source deduction tables for QPP contributions, 52, 26 and 24 pay periods ... [ressource électronique] / Ministère du revenu du Québec. — 2003-. — Données électroniques. — [Québec] : Ministère du revenu, 2003-. — ressource en ligne.

Annuel. — Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Source deduction tables for QPP contributions, 12 pay periods ... — Autre édition disponible : Tables des retenues à la source des cotisations au RRQ, 52, 26 et 24 périodes de paie ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1928281.

R4A1

3790645

Table des retenues à la source d'impôt du Québec [ressource électronique] / Ministère du revenu du Québec. — 1er janv. 2004-. — Données électroniques. — [Québec] : Ministère du revenu, 2004-. — ressource en ligne.

Annuel. — Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Source deduction table for Québec income tax.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1840423.

R4A1

3702005

Tables des retenues à la source des cotisations au RRQ, 12 périodes de paie ... [ressource électronique] / Ministère du revenu du Québec. — 2003-. — Données électroniques. — [Québec] : Ministère du revenu, 2003-. — ressource en ligne.

Annuel. — Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Tables des retenues à la source des cotisations au RRQ, 52, 26 et 24 périodes de paie ... — Autre édition disponible : Source deduction tables for QPP contributions, 12 pay periods ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1928293.

R4A1

3790576

Tables des retenues à la source des cotisations au RRQ, 52, 26 et 24 périodes de paie ... [ressource électronique] / Ministère du revenu du Québec. — 2003-. — Données électroniques. — [Québec] : Ministère du revenu, 2003-. — ressource en ligne.

Annuel. — Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Tables des retenues à la source des cotisations au RRQ, 12 périodes de paie ... — Autre édition disponible : Source deduction tables for QPP contributions, 52, 26 and 24 pay periods ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1928319.

R4A1

3790582

Tax credit for home improvement and renovation [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2009-. — Données électroniques. — Québec : Ministère du revenu, 2009-. — ressource en ligne.

Annuel. — Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Crédit d'impôt pour la rénovation et l'amélioration résidentielles.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1904343.

1. Crédit d'impôt — Québec (Province) — Périodiques 2. Habitations — Réfection — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.

R4A1

3775484

The tax credit for home-support services for seniors [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2006-. — [Québec] : Ministère du revenu, 2006-. — ressource en ligne.

Annuel. — Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Crédit d'impôt pour maintien à domicile d'une personne âgée. — Fait suite à : Tax credit respecting home-support services for seniors.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1959254.

1. Crédit d'impôt — Québec (Province) — Périodiques 2. Personnes âgées — Soins à domicile — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.

R4A1

3831467

Voluntary disclosure rectifying your tax situation [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2010-. — [Québec] : Revenu Québec, 2010-. — ressource en ligne.

Titre de l'écran-titre. — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Autre édition disponible : Divulgation volontaire ou comment régulariser votre situation fiscale.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1962690.

1. Divulgation financière — Québec (Province) — Périodiques 2. Déclarations d'impôt — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Revenu Québec.

R4A1

3887635