Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2013

Bankruptcy [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2009-. — [Québec] : Revenu Québec, 2009-. — ressource en ligne.

Biennal. — Titre de l'écran-titre. — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Autre édition disponible : Faillite.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1949108.

1. Faillite — Québec (Province) — Périodiques 2. Impôt — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Revenu Québec.

R4A1

3822431

La divulgation volontaire ou comment régulariser votre situation fiscale [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2010-. — [Québec] : Revenu Québec, 2010-. — ressource en ligne.

Titre de l'écran-titre. — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Autre édition disponible : Voluntary disclosure rectifying your tax situation.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1962698.

1. Divulgation financière — Québec (Province) — Périodiques 2. Déclarations d'impôt — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Revenu Québec.

R4A1

3887622

La faillite [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2009-. — [Québec] : Revenu Québec, 2009-. — ressource en ligne.

Biennal. — Titre de l'écran-titre. — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Autre édition disponible : Bankruptcy.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1949106.

1. Faillite — Québec (Province) — Périodiques 2. Impôt — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Revenu Québec.

R4A1

3833704

Faire opposition, c'est votre recours, contribuez à sa qualité! [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2010-. — [Québec] : Revenu Québec, 2010-. — ressource en ligne.

Titre de l'écran-titre. — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Autre édition disponible : Filing an objection, it's your right, make it work for you!. — Fait suite à : Oppositions, c'est votre recours, contribuez à sa qualité!.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1999211.

1. Impôt sur le revenu — Droit — Québec (Province) — Périodiques 2. Recours administratifs — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Revenu Québec.

R4A1

3961638

Les garderies en milieu familial [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2010-. — [Québec] : Revenu Québec, 2010-. — ressource en ligne.

Annuel. — Titre de l'écran-titre. — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Autre édition disponible : Home childcare providers.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2011961.

1. Garderies familiales — Impôts — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Revenu Québec.

R4A1

4199209

Home childcare providers [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2011-. — [Québec] : Revenu Québec, 2012-. — ressource en ligne.

Annuel. — Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Garderies en milieu familial.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2099612.

1. Garderies familiales — Impôts — Québec (Province) — Périodiques 2. Déclarations d'impôt — Québec (Province) — Périodiques I. Revenu Québec.

R4A1

4199212

Individuals, error codes related to online filing [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2011-. — [Québec] : Revenu Québec, 2012-. — ressource en ligne.

Annuel. — Titre de l'écran-titre. — "NetFiles Québec". — Autre édition disponible : Particuliers, codes d'erreur relatifs à une transmission par internets. — Fait suite à : NetFile Québec, errors codes, ... income tax return.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103798.

1. Impôt sur le revenu — Québec (Province) — Ressources Internet — Périodiques 2. Déclarations d'impôt — Transmission électronique — Québec (Province) — Périodiques I. Revenu Québec.

R4A1

4298365

Individuals tax preparers' guide [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2011-. — [Québec] : Revenu Québec, 2011-. — ressource en ligne.

Annuel. — Titre de l'écran-titre. — "This guide is intended for tax preparers who filepersonal income tax returns online". — Autre édition disponible : Particuliers, guide du préparateur. — Fait suite à : NetFile Québec, general and technical information for tax preparers, ... income tax return.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2102026.

R4A1

4210340

Particuliers, codes d'erreur relatifs à une transmission par Internet [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2010-. — [Québec] : Revenu Québec, 2011-. — ressource en ligne.

Annuel. — Titre de l'écran-titre. — "ImpôtNet Québec". — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Autre édition disponible : Individuals, error codes related to online filing. — Fait suite à : Guide du préparateur pour ImpôtNet Québec, codes d'erreur, déclaration de revenus des particuliers ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2017523.

1. Impôt sur le revenu — Québec (Province) — Ressources Internet — Périodiques 2. Déclarations d'impôt — Transmission électronique — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Revenu Québec.

R4A1

4035098

Particuliers, guide du préparateur [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2010-. — [Québec] : Revenu Québec, 2010-. — ressource en ligne.

Annuel. — Titre de l'écran-titre. — "ImpôtNet Québec". — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Autre édition disponible : Individuals tax preparers' guide. — Fait suite à : Guide du préparateur pour ImpôtNet Québec, renseignements généraux et techniques, déclaration de revenus des particuliers ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2017521.

R4A1

4035092

Programme de subvention pour les restaurateurs [ressource électronique] : facturation obligatoire dans le secteur de la restauration. — [Québec] : Revenu Québec, [2012?].

Publié en anglais sous le titre: Subsidy program for restaurateurs : mandatory billing in the restaurant sector. — Comprend des annexes. — Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 18 juillet 2012). — Autre édition disponible : Subsidy program for restaurateurs. — En tête du titre; Addition, svp!.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2216829.

1. Restaurants — Gestion — Informatique 2. Restaurateurs (Alimentation) — Québec (Province) 3. Factures — Informatique I. Revenu Québec II. Titre : Addition, svp!

R4A1

4321018

Relevés, guide du préparateur ... [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2010-. — [Québec] : Revenu Québec, 2010-. — ressource en ligne.

Annuel. — Titre de l'écran-titre. — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Fait suite à : Guide du préparateur pour les relevés.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2011941.

1. Impôt — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Revenu Québec.

R4A1

4034865

Subsidy program for restaurateurs [ressource électronique] : mandatory billing in the restaurant sector. — [Québec] : Revenu Québec, [2012?]. — 1 ressource en ligne (15 p.).

Publié en français sous le titre: Programme de subvention pour les restaurateurs : facturation obligatoire dans le secteur de la restauration. — Comprend des annexes. — Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 18 juillet 2012). — Autre édition disponible : Programme de subvention pour les restaurateurs. — En tête du titre; Check, please!.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2216836.

1. Restaurants — Gestion — Informatique 2. Restaurateurs (Alimentation) — Québec (Province) 3. Factures — Informatique I. Revenu Québec II. Titre : Check, please!

R4A1

4321025

La TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers [ressource électronique]. — [Québec] : Revenu Québec ;[Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2012. — 1 ressource en ligne (28 p.).

Publié en anglais sous le titre: The QST, the GST/HST and road vehicles. — Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page titre du fichier PDF (visionné le 2 mai 2012). — ISBN 9782550642374.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2105781.

1. Automobiles — Impôts — Québec (Province) 2. Véhicules automobiles — Impôts — Québec (Province) I. Revenu Québec II. Agence du revenu du Canada III. Titre : QST, the GST/HST and road vehicles.

R4A1

4302495

Voluntary disclosure rectifying your tax situation [ressource électronique] / Revenu Québec. — 2010-. — [Québec] : Revenu Québec, 2010-. — ressource en ligne.

Titre de l'écran-titre. — Le Ministère du revenu devient le 1er avril 2011 officiellement l'Agence du revenu du Québec. — Autre édition disponible : Divulgation volontaire ou comment régulariser votre situation fiscale.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1962690.

1. Divulgation financière — Québec (Province) — Périodiques 2. Déclarations d'impôt — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Revenu Québec.

R4A1

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