Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2013

Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)

Desfossés, Katheryne A., 1979-, auteur
La transmission et les mutations de l'obligation : (art. 1637 à 1670 C.c.Q.) : extraits de La référence Droit civil / rédigés par Katheryne A. Desfossés. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xxii, 268 pages ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).

Comprend des références bibliographiques (pages 241-243) et un index. — ISBN 9782896357192.

1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Contrats — Québec (Province) 3. Responsabilité (Droit) — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).

346.714/02

KEQ365

4538208

Goldstein, Gérald, 1955-
Droit international privé : extraits de La référence Droit civil / rédigés par Gérald Goldstein. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011-. — vol. ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).

"Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 1er janvier 2011. Ils sont également disponibles dans La référence Droit civil, l'outil de recherche électronique en droit civil des Éditions Yvon Blais." - P. vii. — Comprend des références bibliographiques et des index. — Dépouillement incomplet : 1. Conflits de lois : dispositions générales et spécifiques (art. 3076 à 3133 C.c.Q) -- Volume 2. Compétence internationale des autorités québécoises et effets des décisions étrangères (Art. 3134 à 3168 C.c.Q.). — Comprend du texte en anglais. — ISBN 9782896354788 (vol. 1). — ISBN 9782896356393 (vol. 2).

1. Droit international privé — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Conflits de lois III. Titre : Compétence internationale des autorités québécoises et effets des décisions étrangères (Art. 3134 à 3168 C.c.Q.) IV. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).

340.909714

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Laberge, Sophie, 1969-
L'autorité parentale (art. 597 à 612 C.c.Q.) : extraits de La référence Droit civil / rédigés par Sophie Laberge. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xvi, 189 p. ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).

"Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 1er juillet 2012. Ils sont également disponibles dans La référence Droit civil, l'outil de recherche électronique en droit civil des Éditions Yvon Blais."--P. vii. — Comprend des réf. bibliogr. (p. 169-170) et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN 9782896357130 : 41,95 $.

1. Autorité parentale — Québec (Province) 2. Parents et enfants — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).

346.714017

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4302525

Léger, Marc, 1960-
Le dépôt (art. 2280 à 2311 C.c.Q.) : extraits de La référence Droit civil / rédigés par Marc Léger. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xx, 325 p. ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).

"Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 1er mai 2012. Ils sont également disponibles dans La référence Droit civil, l'outil de recherche électronique en droit civil des Éditions Yvon Blais."--P. vii. — Comprend des réf. bibliogr. (p. 269-271) et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN 9782896357185 : 59,95 $.

1. Dépôt (Droit) — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).

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