Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2013

Assurance de dommages / Geneviève Cotnam, Odette Jobin-Laberge, Jonathan Lacoste-Jobin, Sébastien Lanctôt, Ruth Veilleux. — Montréal, Québec : LexisNexis, [2013]. — 1 volume (pagination multiple) ; 25 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN 9780433475125 : 45,00 $.

1. Assurance-dommages — Droit — Québec (Province) 2. Responsabilité (Droit) — Québec (Province) I. Cotnam, Geneviève, auteur II. Jobin-Laberge, Odette, auteur III. Lacoste-Jobin, Jonathan, auteur IV. Lanctôt, Sébastien, 1975-, auteur V. Veilleux, Ruth, auteur VI. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.

346.714/0865

KEQ490

4504877

Aubé, Isabelle
La protection juridique des droits fondamentaux et de la santé mentale au travail / Isabelle Aubé, Rachel Cox, Katherine Lippel. — Montréal : LexisNexis, ©2012. — 251 p., pag. multiple ; 24 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

"Constitué de certains fascicules tirés des ouvrages Rapports individuels et collectifs du travail et Santé et sécurité du travail ... contient également des extraits de textes législatifs"--P. v. — Comprend des réf. bibliogr. et des index. — ISBN 9780433472988 : 55,00 $.

1. Travailleurs — Droits — Québec (Province) 2. Travailleurs — Santé mentale — Québec (Province) 3. Harcèlement en milieu de travail — Droit — Québec (Province) I. Cox, Rachel, 1965- II. Lippel, Katherine III. Titre. IV. Titre : Rapports individuels et collectifs du travail V. Titre : Santé et sécurité du travail VI. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.

344.7140101

KEQ642

4335885

Baril, Claude
Mandat / Claude Baril, Sabrina Boiselle, Audrey Létourneau. — Montréal : LexisNexis, 2013. — 159 p., pag. multiple ; 24 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

"Constitué de certains fascicules tirés de l'ouvrage Contrats nommés II". - P. v. — Comprend des réf. bibliogr. et des index. — ISBN 9780433471691 : 45,00 $.

1. Mandat — Québec (Province) I. Boisselle, Sabrina II. Létourneau, Audrey III. Titre. IV. Titre : Contrats nommés II V. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.

346.714029

KEQ433

4442959

Bélanger, André, 1972-
Assurance de personnes / André Bélanger, Annick Guérard-Kerhulu, Sébastien Lanctôt. — Montréal : LexisNexis, 2013. — 177 p., pag. multiple ; 24 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

"Constitué de certains fascicules tirés de l'ouvrage Contrats nommés II". - P. v. — Comprend des réf. bibliogr. et des index. — ISBN 9780433471820 : 45,00 $.

1. Assurance-vie — Droit — Québec (Province) I. Guérard-Kerhulu, Annick, 1965- II. Lanctôt, Sébastien, 1975- III. Titre. IV. Titre : Contrats nommés II V. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.

346.71408632

KEQ488

4442935

Biens et publicité des droits. Extraits
Publicité des droits / Marjolaine Arès, Chantal Sylvestre. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2013. — 228 pages en pagination multiple ; 24 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

"Constitué d'un fascicule tiré de l'ouvrage Biens et publicité des droits"--Page v. — Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN 9780433474371 : 50,00 $.

1. Publicité des droits — Québec (Province) 2. Publicité foncière — Québec (Province) I. Arès, Marjolaine, auteur II. Sylvestre, Chantal, auteur III. Titre. IV. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.

346.71404

KEQ332.5

4457734

Boucher, Valérie, avocate
Fiducie / Valérie Boucher. — Montréal : LexisNexis, ©2012. — 150 p., pag. multiple ; 25 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

"Constitué d'un fascicule tiré de l'ouvrage Biens et publicité des droits, publié dans la collection Droit civil du JurisClasseur Québec."--P. v. — Comprend des réf. bibliogr. et des index. — ISBN 9780433472995 : 45,00 $.

1. Fiducie — Québec (Province) 2. Actes de fiducie — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Biens et publicité des droits III. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.

346.714059

KEQ342

4335872

Darankoum, Emmanuel, 1967-
Vente internationale de marchandises / Emmanuel S. Darankoum. — Montréal : LexisNexis, ©2012. — 162 p., pag. multiple ; 24 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

"Constitué d'un fascicule tiré de l'ouvrage Contrats nommés I ... contient également la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ainsi que les lois d'application provinciale et fédérale"--P. v. — Comprend des réf. bibliogr. et des index. — ISBN 9780433471776 : 45,00 $.

1. Vente internationale 2. Vente — Droit 3. Contrats 4. Obligations (Droit) I. Titre. II. Titre : Contrats nommés III. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.

343.087

K1030

4323039

Fecteau, Isabelle
Testament fiduciaire : aspects civils et fiscaux / Isabelle Fecteau. — Montréal : LexisNexis, ©2012. — 117 p., pag. multiple ; 25 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

"Constitué d'un fascicule tiré de l'ouvrage Successions et libéralités, publié dans la collection Droit civil du JurisClasseur Québec."--P. v. — Comprend des réf. bibliogr. et des index. — ISBN 9780433471769 : 40,00 $.

1. Fiducie testamentaire — Québec (Province) 2. Testaments — Québec (Province) 3. Successions et héritages — Impôts — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Successions et libéralités III. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.

346.714054

KEQ354*

4335887

Liquidation et partage de la succession / Geneviève Coupal, Jordane Crispel, Nancy D'Amours, Louis-René Hébert, Suzanne Hotte, Alain P. Lecours. — Montréal, Québec : LexisNexis, [2013]. — 1 volume (pagination multiple) ; 25 cm. — (Jurisclasseur Québec. Collection Thema).

Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN 9780433474807 : 50,00 $.

1. Successions et héritages — Partage — Québec (Province) 2. Liquidation (Droit) — Québec (Province) I. Coupal, Geneviève, auteur II. Crispel, Jordane, auteur III. D'Amours, Nancy, 1964-, auteur IV. Hébert, Louis-René, auteur V. Hotte, Suzanne, auteur VI. Lecours, Alain P., auteur VII. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.

346.71405/2

KEQ354*

4497561

McEachren, Troy, auteur
Administration du bien d'autrui / Troy McEachren. — Montréal, Québec : LexisNexis, [2013]. — 1 volume (pagination multiple) ; 25 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9780433475132 : 45,00 $.

1. Actes d'administration — Québec (Province) 2. Fiducie — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.

346.71405/9

KEQ342

4504875