Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2013

Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire

Adaptation aux changements climatiques en matière de drainage urbain au Québec [ressource électronique] : analyse économique et synthèse de l'étude / [recherche et rédaction, Samuel Bolduc ... et al. ; coordination, Hervé Logé]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, ©2011. — 1 ressource en ligne (55 p.) : ill. en coul..

Comprend des réf. bibliogr. — Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page titre du fichier PDF (visionné le 21 août 2012). — ISBN 9782550637226.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2221034.

1. Écoulement urbain — Gestion 2. Eaux pluviales — Collecte 3. Égouts pluviaux I. Bolduc, Samuel II. Logé, Hervé, , éd. III. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire.

A36A1

4338605

Blais, Hervé
Gouvernance territoriale partagée, développement durable des communautés, occupation dynamique de territoire [ressource électronique] / présenté par Hervé Blais, Guy Boudreau au 4e Assises du Fonds franco-québécois de la coopération décentralisée, Lyon, 31 janvier 2011. — [Québec : Affaires municipales, régions et occupation du territoire Québec, 2011?]. — 1 ressource en ligne (19 p.).

Titre de l'écran-titre (visionné le 12 octobre 2012). — En tête du titre: Contrée en montagnes dans Bellechasse.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2239947.

1. Développement rural — Québec (Province) — Bellechasse 2. Développement durable — Québec (Province) — Bellechasse I. Boudreau, Guy II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire III. Titre. IV. Titre : Contrée en montagnes dans Bellechasse.

A36A1

4339071

Blais, Pierre
Une évaluation des politiques de gestion de l'urbanisation des 50 États américains [ressource électronique] : document de veille / Pierre Blais. — [Québec : Affaires municipales, régions et occupation du territoire], 2012. — 1 ressource en ligne (8 p.).

Paru dans la revue Urbanité d'été 2012. — Comprend des réf. bibliogr. — Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page titre du fichier PDF (visionné le 18 juillet 2012). — ISBN 9782550656159.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2218967.

1. Urbanisme — États-Unis — États — Évaluation 2. Utilisation urbaine du sol — États-Unis — États I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire II. Titre.

A36A1

4332896

Blais, Pierre
Les systèmes urbains de chauffage et de climatisation [ressource électronique] : une formule qui connaît un regain de popularité : document de veille / Pierre Blais. — [Québec : Affaires municipales, régions et occupation du territoire Québec], 2012.

Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 18 juillet 2012). — Paru dans la revue Urbanité du printemps 2012. — Comprend des réf. bibliogr. — ISBN 9782550656180.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2218555.

1. Chauffage à distance — Québec (Province) 2. Chauffage à distance — États-Unis 3. Chauffage à la vapeur I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire II. Titre.

A36A1

4318938

Extraits des rapports des groupes de travail de la Politique nationale de la ruralité [ressource électronique] : un guide à l'intention des milieux ruraux. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, ©2012. — 1 ressource en ligne (30 p.).

Comprend des réf. bibliogr. — Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page titre du fichier PDF (visionné le 29 octobre 2012). — ISBN 9782550662433.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2240227.

1. Développement rural — Québec (Province) 2. Communautés rurales — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire.

A36A1

4338160

Fontaine, Nicolas
La réglementation d'urbanisme dans le Web [ressource électronique] : document de veille / Nicolas Fontaine. — [Québec : Affaires municipales, régions et occupation du territoire Québec], 2011. — 1 ressource en ligne (4 p.).

Paru dans la revue Urbanité, été 2011. — Comprend des réf. bibliogr. — Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page titre du fichier PDF (visionné le 18 juillet 2012). — ISBN 9782550656166.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2218965.

1. Urbanisme — Droit — Québec (Province) — Ressources Internet I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire II. Titre.

A36A1

4338209

Fontaine, Nicolas
La rue complète, l'accessibilité universelle qui fait du chemin [ressource électronique] : document de veille / Nicolas Fontaine. — [Québec : Affaires municipales, régions et occupation du territoire], 2012. — 1 ressource en ligne (8 p.).

Paru dans la revue Urbanité du printemps 2012. — Comprend des réf. bibliogr. — Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 18 juillet 2012). — ISBN 9782550656197.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2218963.

1. Urbanisme durable 2. Zones piétonnières 3. Accessibilité aux handicapés I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire II. Titre.

A36A1

4332878

Fontaine, Nicolas
Sondage sur les démarches de développement durable des organismes municipaux et régionaux [ressource électronique] : analyse des résultats / [rédaction, Nicolas Fontaine en collaboration avec Florence Hudon]. — Version 3.5. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2012. — 1 ressource en ligne (108 p.).

Comprend des réf. bibliogr. — Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page titre du fichier PDF (visionné le 30 août 2012). — ISBN 9782550658740.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2222189.

1. Administration locale — Québec (Province) — Enquêtes 2. Administration municipale — Québec (Province) — Enquêtes 3. Développement durable — Québec (Province) — Enquêtes I. Hudon, Florence II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire III. Titre.

A36A1

4320340

Fontaine, Nicolas
Sondage sur les démarches de développement durable des organismes municipaux et régionaux [ressource électronique] : analyse des résultats : sommaire / Nicolas Fontaine. — [Québec : Affaires municipales, régions et occupation du territoire], 2012. — 1 ressource en ligne (6 p.).

Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page titre du fichier PDF (visionné le 30 août 2012). — ISBN 9782550658757.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2222127.

1. Administration locale — Québec (Province) — Enquêtes 2. Administration municipale — Québec (Province) — Enquêtes 3. Développement durable — Québec (Province) — Enquêtes I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire II. Titre.

A36A1

4320358

Fontaine, Nicolas
Sondage sur les démarches de développement durable des organismes municipaux et régionaux [ressource électronique] : analyse des résultats : version abrégée / [rédaction, Nicolas Fontaine en collaboration avec Florence Hudon]. — Version 3.5. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2012. — 1 ressource en ligne (42 p.).

Bibliogr. — Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page titre du fichier PDF (visionné le 30 août 2012). — ISBN 9782550658764.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2222125.

A36A1

4320354

Intégration de l'occupation et de la vitalité des territoires dans une planification pluriannuelle des ministères, des organismes et des sociétés d'État [ressource électronique] : document de soutien. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, ©2012. — 1 ressource en ligne (19 p.).

Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page titre du fichier PDF (visionné le 20 décembre 2012). — ISBN 9782550666516.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2243142.

1. Développement rural — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Économie régionale — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Relations gouvernement central-collectivités locales — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire.

A36A1

4360161

Proulx, Marc-Urbain, 1955-
"Les établissements d'enseignement supérieur et le soutien à l'innovation dans leur milieu" [ressource électronique] / Marc-Urbain Proulx. — [Québec] : Affaires municipales, régions et occupation du territoire Québec, [2013?]. — 1 ressource en ligne (17 p.).

En tête du titre: Sommet sur l'enseignement supérieur, rencontre à Rimouski - 31 janvier 2013. — Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page titre du fichier PDF (visionné le 13 février 2013).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2267670.

1. Enseignement supérieur — Québec (Province) — Recherche I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire II. Titre.

A36A1

4457743

Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire
Projet de loi no 8, Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale [ressource électronique] : résumé des propositions / Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2012. — 1 ressource en ligne (5 p.).

Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page titre du fichier PDF (visionné le 19 novembre 2012).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2241391.

1. Droit municipal — Québec (Province) I. Titre.

A36A1

4354047

Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire
Rapport du Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire concernant le mandat de vérification à la Ville de Laval [ressource électronique] : rapport d'étape de vérification portant sur la période du 15 novembre au 14 décembre 2012. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction générale des finances municipales, Service de la vérification, ©2012. — 1 ressource en ligne (7 p.).

Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page titre du fichier PDF (visionné le 28 décembre 2012). — ISBN 9782550667636.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2243656.

1. Finances municipales — Québec (Province) — Laval — Comptabilité 2. Laval (Québec) — Administration — Vérification comptable I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire. Service de l'information financière et de la vérification II. Titre.

A36F55

4436030

Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2011. — 15 p. ; 28 cm.

ISBN 9782550634218 : gratuit.

1. Fonctionnaires municipaux — Déontologie — Québec (Province) 2. Conseillers municipaux — Déontologie — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire.

A36A1R3607

4359529

ISBN 9782550664765 : gratuit.

A36A1R3607/2012

4360215

Les services professionnels d'évaluation foncière au Québec [ressource électronique] : description sommaire des services professionnels d'évaluation foncière prescrits et de leurs modalités d'exécution possibles, à l'intention des officiers municipaux chargés d'élaborer des contacts de services dans ce domaine. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2012. — 1 ressource en ligne (20 p.).

Description d'après la ressource électronique en ligne ; titre de la page titre du fichier PDF (visionné le 13 février 2013). — ISBN 9782550666547.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2267672.

1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire.

A36A1

4457945