À propos de BAnQ
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Autorité parentale — Québec (Province)
Laberge, Sophie, 1969-
L'autorité parentale : art. 597 à 612 C.c.Q. / Sophie Laberge. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, 2012. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
Comprend des réf. bibliogr. et un index. — ISBN :
1. Autorité parentale — Québec (Province) 2. Parents et enfants — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).
346.714017 KEQ258 CIP 1210
Roy, Alain, 1968-
Avant-projet de loi sur l'adoption : les écueils d'une réforme annoncée / par Alain Roy. — Montréal : Édition Thémis : Chaire du notariat, Université de Montréal, ©2012. — 30 p. ; 23 cm. — (Conférences Roger-Comtois ; 9, 2011).
Bibliogr. — ISBN :
1. Adoption — Droit — Québec (Province) 2. Autorité parentale — Québec (Province) 3. Parents adoptifs — Droit — Québec (Province) I. Université de Montréal. Chaire du notariat II. Titre. III. Collection : Conférences Roger-Comtois ; 9, 2011.
346.7140178 KEQ257 4164068
