Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2012

Adoption — Droit — Québec (Province)

Québec (Province). Groupe de travail sur l'adoption coutumière en milieu autochtone
   Adoption coutumière : rapport du / Groupe de travail sur l'adoption coutumière en milieu autochtone. — [Québec : Ministère de la justice], 2012. — 178 p. ; 28 cm + 1 disque optique numérique (12 cm).

   Président: Jacques Prégent. — Publié en anglais sous le titre: Customary adoption : report. — Comprend des réf. bibliogr. (p. 161-170). — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 9782550649175.

1. Adoption — Droit — Québec (Province) 2. Autochtones — Droit — Québec (Province) I. Prégent, Jacques II. Titre. III. Titre : Customary adoption.

J8A1A29/A566

4334759

Roy, Alain, 1968-
   Avant-projet de loi sur l'adoption : les écueils d'une réforme annoncée / par Alain Roy. — Montréal : Édition Thémis : Chaire du notariat, Université de Montréal, ©2012. — 30 p. ; 23 cm. — (Conférences Roger-Comtois ; 9, 2011).

   Bibliogr. — ISBN : 978-2-89400-304-6.

1. Adoption — Droit — Québec (Province) 2. Autorité parentale — Québec (Province) 3. Parents adoptifs — Droit — Québec (Province) I. Université de Montréal. Chaire du notariat II. Titre. III. Collection : Conférences Roger-Comtois ; 9, 2011.

346.7140178

KEQ257

4164068