À propos de BAnQ
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Carburants — Impôts — Québec (Province)
Carburants, exigences pour les formulaires produits par ordinateur [ressource électronique]. — [Québec] : Revenu Québec, 2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 11 avril 2012). — Publié en anglais sous le titre: Fuel tax, requirements for computer-generated forms. — Autre édition disponible : Fuel tax, requirements for computer-generated forms.
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103807.
1. Carburants — Impôts — Québec (Province) I. Revenu Québec.
R4A1 4283071
Fuel tax, requirements for computer-generated forms [ressource électronique]. — [Québec] : Revenu Québec, 2012.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 11 avril 2012). — Publié en français sous le titre: Carburants, exigences pour les formulaires produits par ordinateur. — Autre édition disponible : Carburants, exigences pour les formulaires produits par ordinateur.
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103796.
1. Carburants — Impôts — Québec (Province) I. Revenu Québec.
R4A1 4283075
Guide du vendeur au détail [ressource électronique] : programme de gestion de l'exemption fiscale des Indiens en matière de taxe sur les carburants. — [Québec] : Revenu Québec, 2011.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 15 juin 2011). — Publié en anglais sous le titre: Retail dealer's guide : program for administering the fuel tax exemption for Indians. — Autre édition disponible : Retail dealer's guide : program for administering the fuel tax exemption for Indians.
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2043494.
1. Carburants — Impôts — Québec (Province) 2. Indiens d'Amérique — Impôts — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère du revenu.
R4A1 4197409
Retail dealer's guide [ressource électronique] : program for administering the fuel tax exemption for Indians. — [Québec] : Revenu Québec, 2011.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 15 juin 2011). — Publié en français sous le titre: Guide du vendeur au détail : programme de gestion de l'exemption fiscale des Indiens en matière de taxe sur les carburants. — Autre édition disponible : Guide du vendeur au détail : programme de gestion de l'exemption fiscale des Indiens en matière de taxe sur les carburants.
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2043683.
1. Carburants — Impôts — Québec (Province) 2. Indiens d'Amérique — Impôts — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère du revenu.
R4A1 4197417
