Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2012

Procédure civile — Québec (Province)

Béchard, Donald, 1956-
   L'expert / Donald Béchard avec la collaboration de Jessica Béchard. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xxiv, 1444 p. ; 25 cm.

   Comprend un index. — "À jour au 1er octobre 2011". - P. xiii. — Bibliogr. — ISBN : 978-2-89635-626-3 : 107,95 $.

1. Expertises — Québec (Province) 2. Preuve admissible — Québec (Province) 3. Experts (Droit) — Québec (Province) 4. Procédure civile — Québec (Province) I. Béchard, Jessica, 1987- II. Titre.

347.714067

KEQ1132

4119656

Finn, Shaun, 1974-
   Recours singulier et collectif : redéfinir le recours collectif comme procédure particulière / Shaun Finn. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xxi, 210 p. ; 24 cm.

   Présenté à l'origine comme thèse (de maîtrise de l'auteur - Université Laval, 2010) sous le titre: Étude d'un recours évolutif. — Comprend un index. — Bibliogr.: p. 177-184. — ISBN : 978-2-89635-674-4 : 56,95 $.

1. Recours collectifs (Procédure civile) — Québec (Province) 2. Droit civil — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Procédure civile — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Étude d'un recours évolutif.

347.714053

KEQ1122

4105670

Injonctions / Louis Brousseau ... [et al.]. — Montréal : LexisNexis, 2012. — 151 p., pag. multiple ; 24 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

"Constitué de certains fascicules tirés de l'ouvrage Procédure civile II". - P. v. — Comprend des index. — Bibliogr. — ISBN : 978-0-433-47131-8 : 45,00 $.

1. Injonctions — Québec (Province) 2. Procédure civile — Québec (Province) I. Brousseau, Louis II. Titre : Procédure civile II III. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.

347.714077

KEQ1146

4242801

Piché, Catherine, 1976-
   Droit judiciaire privé / Catherine Piché. — [Montréal] : Éditions Thémis, ©2012. — xix, 639 p. ; 23 cm.

   Comprend des réf. bibliogr. (p. 637-639). — ISBN : 9782894002827.

1. Procédure civile — Québec (Province) 2. Droit civil — Québec (Province) 3. Actions et défenses — Québec (Province) I. Titre.

347.71405

KEQ1109

4286536

Preuve et procédure / École du Barreau ; auteurs, Charles Belleau ... [et al.] ; sous la coordination de Jocelyne Tremblay. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — 442 p. ; 28 cm. — (Collection de droit 2012-2013 ; vol. 2).

Comprend des réf. bibliogr. — ISBN : 9782896356782.

1. Procédure civile — Québec (Province) 2. Preuve (Droit) — Québec (Province) I. Belleau, Charles II. Tremblay, Jocelyne, 1951- , éd. III. Barreau du Québec. École IV. Collection : Collection de droit 2012-2013 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 2.

349.714

KEQ7

4322549

Québec (Province). Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse
   Mémoire à la Commission des institutions de l'Assemblée nationale [ressource électronique] : avant-projet de loi instituant le nouveau Code de procédure civile, le 18 novembre 2011 / Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse ; [analyse, recherche et rédaction, Claire Bernard, Evelyne Pedneault]. — [Montréal] : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, 2011.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 21 mars 2012). — Bibliogr.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2102577.

1. Procédure civile — Québec (Province) I. Bernard, Claire, 1961- II. Pedneault, Évelyne III. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des institutions IV. Titre.

A11D76

4244700

Roy, Brigitte, notaire
   Les procédures judiciaires non contentieuses : règles applicables devant le tribunal / Brigitte Roy. — 2e éd. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2012. — ix, 142 p. ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).

   "Cet ouvrage est à jour au 1er septembre 2012". — Première éd. en 2004. — Tiré de l'Inforoute notariale de la Chambre des notaires du Québec. Cf. p. [iv]. — Comprend des réf. bibliogr. — ISBN : 9782896890996 : 20,95 $.

1. Juridiction gracieuse — Québec (Province) 2. Notaires — Droit — Québec (Province) 3. Procédure civile — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec II. Titre. III. Collection : Collection bleue. Série Répertoire de droit.

347.714012

KEQ1159

4312514

Saucier, Emmanuelle, 1966-
   A guide to navigating Quebec's distinct court system = Les particularités du système judiciaire québécois / Emmanuelle Saucier. — Toronto : Carswell, ©2011. — xviii, 94, xviii, 94 p. ; 23 cm.

   Comprend des index. — Bibliogr. — Texte français à la suite du texte anglais. — ISBN : 978-0-7798-2771-8.

1. Processus judiciaire — Québec (Province) 2. Procédure civile — Québec (Province) 3. Droit commercial — Québec (Province) I. Titre.

347.7140504

KEQ1109

4043937