À propos de BAnQ
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Contrats — Québec (Province)
Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé / École du Barreau ; auteurs, François Beauchamp ... [et al.] ; sous la coordination de Jocelyne Tremblay. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — 308 p. ; 28 cm. — (Collection de droit 2012-2013 ; vol. 6).
Comprend des réf. bibliogr. — ISBN :
1. Contrats — Québec (Province) 2. Sûretés (Droit) — Québec (Province) 3. Publicité des droits — Québec (Province) I. Beauchamps, François II. Tremblay, Jocelyne, 1951- , éd. III. Barreau du Québec. École IV. Collection : Collection de droit 2012-2013 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 6.
349.714 KEQ7 4322561
Larochelle, Bernard
Contrat de société et d'association / Bernard Larochelle ; mis à jour par Charlaine Bouchard. — 3e éd. — Montréal : Wilson & Lafleur, ©2012. — vii, 125 p. ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).
"Cet ouvrage est à jour au 1er juin 2011". — Tiré de l'Inforoute notariale de la Chambre des notaires du Québec. Cf. p. [iv]. — Première éd. en 1996. — Comprend des réf. bibliogr. (p. 115-120). — ISBN :
1. Contrats — Québec (Province) 2. Contrats d'entreprise — Québec (Province) 3. Associations — Droit — Québec (Province) I. Bouchard, Charlaine, 1966- II. Chambre des notaires du Québec III. Titre. IV. Collection : Collection bleue. Série Répertoire de droit.
346.714022 KEQ390 4322583
Lluelles, Didier, 1950-
Droit des obligations / Didier Lluelles, Benoît Moore. — 2e éd. — Montréal : Éditions Thémis, ©2012. — xiv, 2432 p. ; 24 cm.
Première éd. en 2006. — Ce volume constitue à la fois le vol. 2 du Droit québécois des obligations publié en 1998 (chapitres 21 à 58) et une mise à jour du vol. 1 (chapitres 1 à 20). — Comprend des réf. bibliogr. et un index. — ISBN :
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Contrats — Québec (Province) 3. Actes juridiques — Québec (Province) 4. Inexécution — Québec (Province) I. Moore, Benoît, 1970- II. Titre. III. Titre : Droit québécois des obligations.
346.71402 KEQ365 4286535
Obligations et contrats / École du Barreau ; auteurs, Jean-Pierre Bousquet ... [et al.] ; sous la coordination de Jocelyne Tremblay. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — 355 p. ; 28 cm. — (Collection de droit 2012-2013 ; vol. 5).
Comprend des réf. bibliogr. — ISBN :
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Contrats — Québec (Province) I. Bousquet, Jean-Pierre II. Tremblay, Jocelyne, 1951- , éd. III. Barreau du Québec. École IV. Collection : Collection de droit 2012-2013 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 5.
349.714 KEQ7 4322558
