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Preuve (Droit) — Québec (Province)
Phillips, Mark, 1963-
La preuve électronique au Québec / Mark Phillips. — Montréal : LexisNexis, ©2010. — xiii, 150 p. ; 23 cm.
Comprend un index. — Bibliogr.: p. [139]-144. — ISBN :
1. Preuve électronique — Québec (Province) 2. Preuve (Droit) — Québec (Province) 3. Communication électronique des pièces — Québec (Province) 4. Authentification — Québec (Province) 5. Signature numérique — Québec (Province) I. Titre.
347.714064 KEQ1126 3934188
Preuve et procédure / École du Barreau ; auteurs, Charles Belleau ... [et al.] ; sous la coordination de Jocelyne Tremblay. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — 442 p. ; 28 cm. — (Collection de droit 2012-2013 ; vol. 2).
Comprend des réf. bibliogr. — ISBN :
1. Procédure civile — Québec (Province) 2. Preuve (Droit) — Québec (Province) I. Belleau, Charles II. Tremblay, Jocelyne, 1951- , éd. III. Barreau du Québec. École IV. Collection : Collection de droit 2012-2013 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 2.
349.714 KEQ7 4322549
Tétrault, Michel, 1958-
La preuve électronique en droit de la famille : ses effets sur le praticien / Michel Tétrault. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xi, 209 p. ; 23 cm.
Comprend des réf. bibliogr. (p. 181-182) et un index. — ISBN :
1. Preuve électronique — Québec (Province) 2. Preuve (Droit) — Québec (Province) 3. Familles — Droit — Québec (Province) 4. Preuve admissible — Québec (Province) I. Titre.
347.714064 KEQ1126 4296867