À propos de BAnQ
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Droit commercial — Québec (Province)
États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité / École du Barreau ; auteurs, Philippe H. Bélanger ... [et. al.] ; sous la coordination de Jocelyne Tremblay. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — 217 p. ; 28 cm. — (Collection de droit 2012-2013 ; vol. 10).
Comprend des réf. bibliogr. — ISBN :
1. Faillite — Droit — Québec (Province) 2. États financiers — Droit — Québec (Province) 3. Droit commercial — Québec (Province) I. Bélanger, Philippe H., 1966- II. Tremblay, Jocelyne, 1951- , éd. III. Collection : Collection de droit 2012-2013 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 10.
349.714 KEQ7 4322578
Mélanges Pierre Ciotola / sous la direction de Brigitte Lefebvre, Antoine Leduc. — Montréal : Éditions Thémis, 2012.
Comprend des réf. bibliogr. — ISBN :
1. Droit civil — Québec (Province) 2. Droit commercial — Québec (Province) 3. Droits de l'homme 4. Droit constitutionnel — Canada I. Ciotola, Pierre, 1942- II. Lefebvre, Brigitte, 1961- , éd. III. Leduc, Antoine, 1971- , éd.
346.714 KEQ219 CIP 1212
Montreuil, Micheline, 1952-
Les affaires et le droit / Micheline Montreuil ; avec la collaboration de Jacques Ostiguy. — Brossard : CCH, ©2012. — xxxv, 779 p. ; 28 cm.
Comprend des réf. bibliogr. (p. 751-756) et un index. — ISBN :
1. Droit commercial — Québec (Province) I. Ostiguy, Jacques, 1957- II. Titre.
346.71407 KEQ477 4323006
Saucier, Emmanuelle, 1966-
A guide to navigating Quebec's distinct court system = Les particularités du système judiciaire québécois / Emmanuelle Saucier. — Toronto : Carswell, ©2011. — xviii, 94, xviii, 94 p. ; 23 cm.
Comprend des index. — Bibliogr. — Texte français à la suite du texte anglais. — ISBN :
1. Processus judiciaire — Québec (Province) 2. Procédure civile — Québec (Province) 3. Droit commercial — Québec (Province) I. Titre.
347.7140504 KEQ1109 4043937
Saucier, Emmanuelle, 1966-
Les particularités du système judiciaire québécois / Emmanuelle Saucier. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xviii, 94 p. ; 23 cm.
Publié en anglais sous le titre: A guide to navigating Quebec's distinct court system. — Comprend un index. — Bibliogr. — ISBN :
1. Processus judiciaire — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Procédure civile — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 3. Droit commercial — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : A guide to navigating Quebec's distinct court system.
347.7140504 KEQ1109 4081117
