Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2012

A36 Affaires municipales et régions

Aubin, Jacinthe
   Rapport d'évaluation du Programme de logement sans but lucratif public (HLM public) : volet régulier / Jacinthe Aubin. — Québec : Société d'habitation du Québec, Direction des communications, 2011. — 117 p. ; 28 cm.

   Bibliogr.: p. 69-74. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-62516-2.

1. Logement social — Québec (Province) 2. Logement social — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Évaluation I. Société d'habitation du Québec II. Titre.

A36H3A925

4168811

Document de consultation sur le projet de décret relatif à la création d'une zone d'intervention spéciale sur les territoires des MRC de la Vallée-du-Richelieu, du Haut-Richelieu, de Brome-Missisquoi et de Rouville. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2011. — 8, [6] p. ; 28 cm.

Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 9782550627654.

1. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Montérégie 2. Plaines inondables — Québec (Province) — Montérégie I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire.

A36A1D6281

4305562

L'éthique, pilier de la gouvernance municipale et de la confiance du citoyen : guide des bonnes pratiques. — [Québec] : Commission municipale Québec, 2012. — 38 p. ; 26 cm.

Titre de la couv. — Bibliogr. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-63707-3.

1. Administration municipale — Aspect moral — Québec (Province) 2. Élus locaux — Déontologie — Québec (Province) 3. Conseillers municipaux — Déontologie — Québec (Province) I. Commission municipale du Québec.

A36M8E845

4217056

Lacroix, Claudine
   L'évolution démographique et le logement au Québec : rétrospective 1991-2006 et perspectives 2006-2056 : rapport / réalisé pour la Société d'habitation du Québec ; Claudine Lacroix et Dominique André ; [coordination du contenu, Dany Dutil]. — Québec : Société d'habitation Québec, ©2012. — 142 p. : ill. en coul. ; 28 cm.

   "Mise à jour du document: L'évolution démographique et le logement au Québec : rétrospective 1991-2001 et perspectives 2001-2051 : rapport / produit en 2005 par Esther Létourneau et Normand Thibault". - P. [2]. — Bibliogr.: p. 64. — ISBN : 978-2-550-63305-1.

1. Logement — Québec (Province) — Statistiques 2. Ménages (Statistique) — Québec (Province) — Statistiques 3. Prévision démographique — Québec (Province) 4. Québec (Province) — Statistiques démographiques I. André, Dominique II. Dutil, Dany, 1965- , éd. III. Létourneau, Esther, 1960- . Évolution démographique et le logement au Québec IV. Société d'habitation du Québec V. Titre.

A36H3L327/2012 ou A36H3L476/2012$bOFF

4200959

La mise au rôle des biens immobiliers industriels au Québec : guide d'application des paragraphes 1º et 1.1º, du premier alinéa, de l'article 65, de la Loi sur la fiscalité municipale / [recherche et rédaction, Daniel Gagné ... et al.]. — Éd. 2012. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction des communications, 2012. — 46 p. : ill. ; 36 cm.

Titre de la couv. — Première éd. en 2011. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-63480-5 : gratuit.

1. Biens réels — Impôts — Rôles — Québec (Province) 2. Entreprises — Impôts — Droit — Québec (Province) 3. Entreprises — Équipement — Évaluation — Québec (Province) 4. Immobilier d'entreprise — Évaluation — Québec (Province) I. Gagné, Daniel, technicien en évaluation II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire. Direction des communications.

KEQ1045

A36A1M582/2012 ou A36A1G335/2012

4200850

Québec (Province)
   Annexe de l'Avis du Gouvernement sur le projet de Plan métropolitain d'aménagement et de développement pour le territoire de la Communauté métropolitaine de Québec. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction générale de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire, 2011. — 21 p. ; 28 cm.

   Disponible aussi sur le Web. — Autre titre : Avis gouvernemental en vertu de l'article 56.4 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. — ISBN : 9782550630388.

1. Urbanisme — Québec (Province) — Québec, Agglomération de I. Québec (Province). Direction générale de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire II. Titre.

A36U71A957

4153586

Québec (Province)
   Orientations et projets du gouvernement en matière d'aménagement. Municipalité régionale de comté de La Haute-Côte-Nord. — Québec : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction générale de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire, 2011. — 59 p. ; 28 cm.

   Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-63788-2.

1. Aménagement du territoire — Québec (Province) — La Haute-Côte-Nord I. Québec (Province). Direction générale de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire II. Titre.

A36U71O7531/2011 ou A11A38O75/940-2011

4171905

Trudel, Jacques, 1939-
   La recherche en habitation : une activité valorisée / [coordination et rédaction], Jacques Trudel. — Québec : Société d'habitation Québec, 2011. — 74 p.

   Comprend un index. — Bibliogr. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-62743-2 : gratuit.

1. Société d'habitation du Québec 2. Logement — Recherche — Québec (Province) I. Société d'habitation du Québec II. Titre.

A36H3T7831

4148013