Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2012

Arbour, J.-Maurice (Jean-Maurice), 1946-
   Droit international de l'environnement / Jean-Maurice Arbour, Sophie Lavallée, Hélène Trudeau. — 2e éd. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xxviii, 1232 p. ; 24 cm.

   "La première édition a remporté le Prix de la Fondation de Burreau en 2008". — Première éd., Cowansville : Éditions Yvon Blais ; [Bruxelles] : Bruylant , 2006. — Comprend des réf. bibliogr. et un index. — ISBN : 9782896358762 : 108,95 $.

1. Environnement — Droit international 2. Environnement — Protection I. Lavallée, Sophie, 1973- II. Trudeau, Hélène, 1963- III. Titre.

344.046

K3585

4306685

Arbour, Marie-Eve
   Fragments de droit québécois et canadien : histoire, mixité, mutations / Marie-Eve Arbour. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xvii, 304 p. : ill. ; 23 cm.

   Comprend des réf. bibliogr. et un index. — ISBN : 9782896358731 : 54,95 $.

1. Droit civil — Québec (Province) 2. Common law — Canada 3. Droit comparé I. Titre.

349.714

KEQ208

4310511

L'assurance de dommages / [textes de Geneviève Cotnam ... et al.]. — Montréal : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xiii, 234 p. ; 23 cm. — (Collection Blais ; vol. 12).

L'ouvrage rassemble les textes des conférences d'un colloque tenu à Montréal le 24 sept. et à Québec le 12 nov. 2012. Cf. p. [4] de la couv. — Papillon d'errata. — Comprend des réf. bibliogr. — ISBN : 9782896358632 : 44,95 $.

1. Assurance-dommages — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Assurance-dommages — Demandes de règlement — Québec (Province) — Congrès 3. Responsabilité (Droit) — Québec (Province) — Congrès I. Cotnam, Geneviève II. Collection : Collection Blais ; vol. 12.

346.7140865

KEQ490

4319929

Le bail commercial / [textes de Stéphanie Beauregard ... et al.]. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xiii, 206 p. ; 23 cm. — (Collection Blais ; vol. 9).

L'ouvrage rassemble les textes des conférences prononcées lors d'un colloque tenu à Montréal le 4 oct. et à Québec le 14 oct. 2011. Cf. p. [4] de la couv. — Bibliogr. — ISBN : 978-2-89635-667-6 : 44,95 $.

1. Baux commerciaux — Québec (Province) — Congrès I. Beauregard, Stéphanie, avocate II. Collection : Collection Blais ; vol. 9.

346.714043462

KEQ427*

4155186

Béchard, Donald, 1956-
   L'expert / Donald Béchard avec la collaboration de Jessica Béchard. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xxiv, 1444 p. ; 25 cm.

   Comprend un index. — "À jour au 1er octobre 2011". - P. xiii. — Bibliogr. — ISBN : 978-2-89635-626-3 : 107,95 $.

1. Expertises — Québec (Province) 2. Preuve admissible — Québec (Province) 3. Experts (Droit) — Québec (Province) 4. Procédure civile — Québec (Province) I. Béchard, Jessica, 1987- II. Titre.

347.714067

KEQ1132

4119656

Bienvenue, Pierre L.
   Guide annoté sur les procédures et techniques de plaidoirie devant la Cour d'appel, en matière criminelle / Pierre L. Bienvenue. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xxxv, 727 p. ; 24 cm.

   Comprend un index. — Bibliogr. — ISBN : 978-2-89635-341-5 : 92,95 $.

1. Procédure relative au procès — Québec (Province) 2. Procédure pénale — Québec (Province) 3. Cours d'appel — Québec (Province) I. Titre.

347.71407

KEQ1124

4115446

Boivin, Denis (Denis W.)
   La réparation en common law et en equity / Denis Boivin. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xxx, 749 p. ; 23 cm.

   Comprend un index. — ISBN : 978-2-89635-488-7 : 92,00 $.

1. Réparation (Droit) — Canada 2. Responsabilité civile — Canada 3. Dommages-intérêts — Canada 4. Common law — Canada 5. Equity — Canada I. Titre.

347.71077

KE1312

4155668

Boucher, Pierre, 1949-
   L'implosion du marché des services juridiques : conséquences et implications pour les avocats de pratique privée / Pierre Boucher. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xx, 125 p. ; 23 cm.

   Comprend un index. — Bibliogr.: p. 111-115. — ISBN : 978-2-89635-299-9 : 29,95 $.

1. Droit — Pratique — Aspect économique 2. Services juridiques 3. Études de marché 4. Services juridiques — Marketing I. Titre.

340.068

K129

4129700

Chaplin, Ann (Margaret Ann)
   Officers of Parliament : accountability, virtue and the Constitution / Ann Chaplin. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xxii, 164 p. ; 23 cm. — (Collection Minerve).

   Présenté à l'origine comme thèse (de maîtrise de l'auteur--Université d'Ottawa, 2009). — Comprend un index. — Sur la couv.: Prix 2010. — Bibliogr.: p. 129-134. — ISBN : 978-2-89635-638-6.

1. Canada. Parlement — Morale 2. Hauts fonctionnaires — Canada 3. Légitimité des gouvernements — Canada I. Titre. II. Collection : Minerve.

352.30971

JL111*

4085341

Chevrette, Charles, 1968-
   Loi sur les sociétés par actions du Québec : analyse et commentaires / Charles Chevrette et Wayne D. Gray. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, 2012-. — vol. (feuillets mobiles) ; 26 cm.

   En plus de la Loi sur les société par actions du Québec annotée, l'ouvrage contient une table de concordance, les textes intégraux de la Loi sur les sociétés par action et de sa réglementation, ainsi que de neuf lois connexes provinciales et fédérales accompagnées, le cas échéant de leurs règlements. — Comprend des réf. bibliogr. — Comprend du texte en anglais. — ISBN : 9782896354856 : 495,95 $.

1. Québec (Province). Loi sur les sociétés par actions 2. Sociétés — Droit — Québec (Province) I. Gray, Wayne D. (Wayne Dana), 1954- II. Québec (Province). Lois, etc. III. Canada. Lois, etc. IV. Titre.

346.714066

KEQ495*

4257491

Colloque sur la justice familiale (2010 : Ottawa, Ont.)
   Évolution et révolution de la justice familiale : Colloque 2010 sur la justice familiale / [auteurs, Oscar D'Amours ... et al.]. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xvi, 240 p. : ill. ; 23 cm.

   Colloque organisé par "FAJEF, Fédération des associations de juristes d'expression française de common law inc., Association internationale francophone des intervenants auprès des familles séparées", et tenu à Ottawa les 22 et 23 oct. 2010. Cf. p. [4] de la couv. — Comprend des réf. bibliogr. — ISBN : 9782896356287 : 39,95 $.

1. Familles — Droit — Canada — Congrès 2. Familles — Droit — Congrès 3. Droit collaboratif — Canada — Congrès 4. Médiation familiale — Canada — Congrès 5. Conciliation (Divorce) — Canada — Congrès I. D'Amours, Oscar II. FAJEF III. Association internationale francophone des intervenants auprès des familles séparées IV. Titre.

346.71015

KE538*

4010745

Conférence des juristes de l'État (19e : 2011 : Québec, Québec)
   Conférence des juristes de l'État 2011, XIXe conférence : le juriste de l'État au coeur d'un droit public en mouvement / [auteurs, Eugénie Brouillet ... et al.]. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xvi, 548 p. ; 23 cm.

   Bibliogr. — ISBN : 978-2-89635-570-9 : 78,95 $.

1. Droit administratif — Québec (Province) — Congrès 2. Règle de droit — Québec (Province) — Congrès 3. Droit — Aspect politique — Québec (Province) — Congrès 4. Droit administratif — Canada — Congrès I. Brouillet, Eugénie, 1973- II. Titre.

342.71406

KEQ152

4044965

Construction : aspects juridiques / [textes de Nicolas Gagnon ... et al.]. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xiii, 166 p. ; 23 cm. — (Collection Blais ; vol. 10).

L'ouvrage rassemble les textes des conférences prononcées lors d'un colloque tenu à Montréal le 11 oct. et à Québec le 20 oct. 2011. Cf. p. [4] de la couv. — Bibliogr. — ISBN : 978-2-89635-668-3.

1. Construction — Industrie — Droit — Québec (Province) — Congrès I. Gagnon, Nicolas II. Collection : Collection Blais ; vol. 10.

343.714078624

KEQ553

4155190

Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé / École du Barreau ; auteurs, François Beauchamp ... [et al.] ; sous la coordination de Jocelyne Tremblay. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — 308 p. ; 28 cm. — (Collection de droit 2012-2013 ; vol. 6).

Comprend des réf. bibliogr. — ISBN : 9782896356829.

1. Contrats — Québec (Province) 2. Sûretés (Droit) — Québec (Province) 3. Publicité des droits — Québec (Province) I. Beauchamps, François II. Tremblay, Jocelyne, 1951- , éd. III. Barreau du Québec. École IV. Collection : Collection de droit 2012-2013 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 6.

349.714

KEQ7

4322561

Conway, Emilie
   La protection du consommateur à l'épreuve de l'Organisation mondiale du commerce / Emilie Conway. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xviii, 232 p. ; 23 cm.

   Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse (de maîtrise--Université du Québec à Montréal, 2010). — Comprend un index. — Bibliogr.: p. 179-212. — ISBN : 978-2-89635-715-4 : 39,95 $.

1. Organisation mondiale du commerce 2. Consommateurs — Protection — Droit 3. Mondialisation 4. Libre-échange I. Titre.

343.071

K3842

4198122

Courtiers et conseillers financiers : encadrement des services de placement / sous la direction de Raymonde Crête ... [et al.]. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011-. — vol. ; 23 cm. — (Collection CÉDÉ, Centre d'études en droit économique).

Doit comprendre 3 vol. — Comprend des réf. bibliogr. et des index. — ISBN : 9782896353736 (vol. 1) : 74,95 $.

1. Services financiers — Droit — Canada 2. Gestionnaires de portefeuille — Canada 3. Courtiers en valeurs mobilières — Canada 4. Conseillers en placements — Canada 5. Abus de confiance — Canada I. Crête, Raymonde, 1953- , éd. II. Collection : Collection CÉDÉ.

346.710926

KE1062

4094465

Développements récents en droit de la construction / [auteurs, Sébastien Richemont ... et al.]. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xi, 179 p. ; 23 cm. — (Service de la formation continue du Barreau du Québec ; v. 354).

"Rassemble les textes des conférences prononcées lors du colloque ... tenu à Montréal le 1er juin 2012". - P. [4] de la couv. — Bibliogr. — ISBN : 978-2-89635-853-3.

1. Construction — Droit — Québec (Province) I. Richemont, Sébastien II. Barreau du Québec. Service de la formation continue III. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; v. 354.

343.71407869

KEQ868*

4271169

Développements récents en droit des affaires / Service de la formation continue, Barreau du Québec ; [auteurs, Marie-Andrée Latreille ... et al.]. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xiv, 467 p. ; 23 cm. — (Service de la formation continue du Barreau du Québec ; v. 350).

"Rassemble les textes des conférences du colloque ... tenu à Montréal le 4 mai 2012". - P. [4] de la couv. — Bibliogr. — ISBN : 978-2-89635-848-9 : 74,95 $.

1. Droit commercial — Québec (Province) — Congrès 2. Droit commercial — Canada — Congrès I. Latreille, Marie-Andrée II. Barreau du Québec. Service de la formation continue III. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; v. 350.

346.71407

KEQ477

4249795

Développements récents en droit médico-légal et responsabilité des chirurgiens / Service de la formation continue, Barreau du Québec ; [auteurs, Jean-Pierre Gagné ... et al.]. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xi, 177 p. : ill. ; 23 cm. — (Service de la formation continue, Barreau du Québec ; v. 343).

"Rassemble les textes des conférences prononcées lors du colloque ... tenu à Montréal le 2 décembre 2011". - P. [4] de la couv. — ISBN : 978-2-89635-598-3 : 41,95 $.

1. Médecine — Droit — Québec (Province) 2. Chirurgiens — Responsabilité professionnelle — Québec (Province) I. Gagné, Jean-Pierre, 1969- II. Barreau du Québec. Service de la formation continue III. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; v. 343.

344.71404121

KEQ987

4159990

Développements récents en matière d'accidents d'automobiles / Service de la formation continue, Barreau du Québec ; [textes, Lucie Allard ... et al.]. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — x, 289 p. : ill. ; 23 cm. — (Service de la formation continue du Barreau du Québec ; v. 349).

Recueil des conférences prononcées lors d'un colloque tenu à Montréal le 20 avril 2012. Cf. p. [4] de la couv. — Bibliogr. — ISBN : 978-2-89635-604-1 : 55,95 $.

1. Québec (Province). Loi sur l'assurance automobile 2. Assurance-automobiles — Droit — Québec (Province) — Congrès I. Allard, Lucie II. Barreau du Québec. Service de la formation continue III. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; v. 349.

346.714086232

KEQ490.3*

4245727

Développements récents en matière de cessation d'emploi et d'indemnités de départ / [textes, François Leduc ... et al.]. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xi, 188 p. ; 23 cm. — (Service de la formation continue du Barreau du Québec ; v. 356).

Recueil des conférences prononcées lors d'un colloque tenu à Montréal le 26 oct. 2012. Cf. p. [4] de la couv. — Comprend des réf. bibliogr. — ISBN : 9782896358557 : 47,95 $.

1. Personnel — Licenciement — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Indemnité de licenciement — Droit — Québec (Province) — Congrès I. Leduc, François, 1955- II. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; v. 356.

344.714012596

KEQ670

4337647

Droit du travail / École du Barreau ; auteurs, Geneviève Beaudin ... [et. al.] ; sous la direction de Nicola Di Iorio ; sous la coordination de Jocelyne Tremblay. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — 285 p. ; 28 cm. — (Collection de droit 2012-2013 ; vol. 8).

Comprend des réf. bibliogr. — ISBN : 9782896356843.

1. Travail — Droit — Québec (Province) I. Beaudin, Geneviève II. Di Iorio, Nicola, 1958- , éd. III. Tremblay, Jocelyne, 1951- , éd. IV. Barreau du Québec. École V. Collection : Collection de droit 2012-2013 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 8.

349.714

KEQ7

4322570

Droit immobilier, deuxième colloque / [auteurs, Isabelle Viens ... et al.]. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xiii, 236 p. ; 23 cm. — (Collection Blais ; vol. 15).

"Rassemble les textes des conférences prononcées lors du colloque ... tenu à Montréal, le 6 novembre et à Québec,le 20 novembre 2012". - P. [4] de la couv. — Comprend des réf. bibliogr. — ISBN : 9782896358663.

1. Immobilier — Droit — Québec (Province) — Congrès I. Viens, Isabelle, 1981- II. Collection : Collection Blais ; vol. 15.

346.7140437

KEQ568*

4344082

Droit pénal : infractions, moyens de défense et peine / École du Barreau ; auteurs, Annie-Claude Bergeron ... [et al.] ; sous la coordination de Jocelyne Tremblay. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — 328 p. ; 28 cm. — (Collection de droit 2012-2013 ; vol. 12).

Comprend des réf. bibliogr. — ISBN : 9782896356881.

1. Acte criminel — Canada 2. Défense (Procédure pénale) — Canada 3. Sentences (Procédure pénale) — Canada I. Bergeron, Annie-Claude II. Tremblay, Jocelyne, 1951- , éd. III. Barreau du Québec. École IV. Collection : Collection de droit 2012-2013 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 12.

349.714

KEQ7

4322582

Droit pénal : procédure et preuve / École du Barreau ; auteurs, Michel Beauchemin ... [et al.] ; sous la coordination de Jocelyne Tremblay. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — 365 p. ; 28 cm. — (Collection de droit 2012-2013 ; vol. 11).

Comprend des réf. bibliogr. — ISBN : 9782896356874.

1. Procédure pénale — Canada 2. Preuve (Droit pénal) — Canada 3. Jeunes délinquants — Droit — Canada I. Beauchemin, Michel, 1950- II. Tremblay, Jocelyne , éd. III. Barreau du Québec. École IV. Collection : Collection de droit 2012-2013 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 11.

349.714

KEQ7

4322580

Droit public et administratif / École du Barreau ; auteurs, Louis Béland ... [et al.] ; sous la coordination de Jocelyne Tremblay. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — 514 p. ; 28 cm. — (Collection de droit 2012-2013 ; vol. 7).

Comprend des réf. bibliogr. — ISBN : 9782896356836.

1. Droit public — Québec (Province) 2. Droit administratif — Québec (Province) 3. Droit municipal — Québec (Province) 4. Droits de l'homme — Canada 5. Droits de l'homme — Québec (Province) 6. Urbanisme — Droit — Québec (Province) I. Béland, Louis II. Tremblay, Jocelyne, 1951- , éd. III. Barreau du Québec. École IV. Collection : Collection de droit 2012-2013 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 7.

349.714

KEQ7

4322566

Dubois, Didier, 1970-
   RH 2.0 : guide de survie pour recruter sur le Web / Didier Dubois et Emilie Pelletier. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2010. — xv, 326 p. : ill. en coul. ; 16 x 21 cm.

   Comprend un index. — ISBN : 978-2-89635-512-9 : 29,95 $.

1. Personnel — Recrutement — Ressources Internet I. Pelletier, Emilie II. Titre.

658.31110285

HF5549.5*

3908744

Entreprises et sociétés / École du Barreau ; auteurs, Marcel Dubé ... [et al.] ; sous la coordination de Jocelyne Tremblay. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — 333 p. ; 28 cm. — (Collection de droit 2012-2013 ; vol. 9).

Comprend des réf. bibliogr. — ISBN : 9782896356850.

1. Sociétés — Droit — Québec (Province) I. Dubé, Marcel II. Tremblay, Jocelyne, 1951- , éd. III. Barreau du Québec. École IV. Collection : Collection de droit 2012-2013 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 9.

349.714

KEQ7

4322573

L'environnement, notre patrimoine commun et son État gardien : aspects juridiques nationaux, transnationaux et internationaux / sous la direction de Paule Halley avec la coordination de Julia Sotousek ; [auteurs et contributeurs, Amel Aouij-Mrad ... et al.]. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xviii, 583 p. ; 24 cm.

"Rassemble les textes des conférences du colloque international organisé par la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement, qui s'est tenu à Québec les 23 et 24 septembre 2010". - P. 4 de la couv. — Comprend des réf. bibliogr. — Comprend un texte en anglais. — ISBN : 9782896358748 : 74,95 $.

1. Environnement — Droit — Congrès 2. Environnement — Politique gouvernementale — Congrès 3. Conservation des ressources naturelles — Droit — Congrès 4. Développement durable — Congrès 5. Environnement — Droit — Canada — Congrès I. Halley, Paule, 1964- , éd. II. Sotousek, Julia , éd. III. Aouij-Mrad, Amel IV. Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement.

344.046

K3584.8

4289300

États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité / École du Barreau ; auteurs, Philippe H. Bélanger ... [et. al.] ; sous la coordination de Jocelyne Tremblay. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — 217 p. ; 28 cm. — (Collection de droit 2012-2013 ; vol. 10).

Comprend des réf. bibliogr. — ISBN : 9782896356867.

1. Faillite — Droit — Québec (Province) 2. États financiers — Droit — Québec (Province) 3. Droit commercial — Québec (Province) I. Bélanger, Philippe H., 1966- II. Tremblay, Jocelyne, 1951- , éd. III. Collection : Collection de droit 2012-2013 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 10.

349.714

KEQ7

4322578

Éthique, déontologie et pratique professionnelle / École du Barreau ; auteurs, Normand Auclair ... [et al.] ; sous la coordination de Jocelyne Tremblay. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — 407 p. ; 28 cm. — (Collection de droit 2012-2013 ; vol. 1).

Comprend des réf. bibliogr. — ISBN : 9782896356775.

1. Droit — Pratique — Québec (Province) 2. Aide juridique — Québec (Province) 3. Avocats — Déontologie — Québec (Province) 4. Avocats — Responsabilité professionnelle — Québec (Province) I. Auclair, Normand II. Tremblay, Jocelyne, 1951- , éd. III. Barreau du Québec. École IV. Collection : Collection de droit 2012-2013 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 1.

349.714

KEQ7

4322541

Finn, Shaun, 1974-
   Recours singulier et collectif : redéfinir le recours collectif comme procédure particulière / Shaun Finn. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xxi, 210 p. ; 24 cm.

   Présenté à l'origine comme thèse (de maîtrise de l'auteur - Université Laval, 2010) sous le titre: Étude d'un recours évolutif. — Comprend un index. — Bibliogr.: p. 177-184. — ISBN : 978-2-89635-674-4 : 56,95 $.

1. Recours collectifs (Procédure civile) — Québec (Province) 2. Droit civil — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Procédure civile — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Étude d'un recours évolutif.

347.714053

KEQ1122

4105670

Gagnon, Jean H., 1951-
   Le partenariat stratégique : comment profiter pleinement des forces du franchisage / Jean H. Gagnon. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xiv, 173 p. ; 24 cm.

   Comprend un index. — Bibliogr. — ISBN : 978-2-89635-846-5 : 34,95 $.

1. Concessions (Commerce de détail) 2. Alliances stratégiques (Affaires) 3. Partenariat I. Titre.

658.8708

HF5429.23

4141933

Gagnon-Rocque, Ariane, 1985-
   La peine en droit de l'environnement canadien / Ariane Gagnon-Rocque. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xvii, 227 p. ; 23 cm.

   Comprend des réf. bibliogr. et un index. — "Prix de la Fondation Jean-Charles Bonenfant, catégorie Mémoires de maîtrise, 1er prix." - Couv. — ISBN : 9782896357253 : 39,95 $.

1. Environnement — Droit pénal — Canada 2. Responsabilité pour dommages à l'environnement — Canada 3. Sentences (Procédure pénale) — Canada 4. Responsabilité pénale — Canada I. Titre.

345.710245

KE1285

4271343

Gilles, David, 1976-
   Thémis et Diké : introduction aux fondements philosophiques du droit / David Gilles. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xvi, 585 p. ; 24 cm.

   Comprend des réf. bibliogr. (p. 523-557) et un index. — ISBN : 9782896353408 : 78,95 $.

1. Droit — Philosophie 2. Droit — Histoire I. Titre.

340.1

K230

4216362

Interpretatio non cessat : mélanges en l'honneur de Pierre-André Côté = essays in honour of Pierre-André Côté / sous la direction de Stéphane Beaulac, Mathieu Devinat. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xviii, 363 p. : 1 ill. ; 24 cm.

Bibliogr. — Textes en français et en anglais. — ISBN : 978-2-89635-489-4 : 68,95 $.

1. Droit — Interprétation 2. Droit — Philosophie 3. Droit — Méthodologie I. Côté, Pierre-André, 1945- II. Beaulac, Stéphane, 1971- , éd. III. Devinat, Mathieu, 1970- , éd.

340.1

K288

4038334

Laberge, Sophie, 1969-
   L'autorité parentale : art. 597 à 612 C.c.Q. / Sophie Laberge. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, 2012. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).

   Comprend des réf. bibliogr. et un index. — ISBN : 9782896357130.

1. Autorité parentale — Québec (Province) 2. Parents et enfants — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).

346.714017

KEQ258

CIP 1210

Laberge, Sophie, 1969-
   Des effets du mariage (art. 391 à 430 C.c.Q.) : extraits de La référence Droit civil / rédigés par Sophie Laberge. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xxvi, 482 p. ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).

   "Commentaires ... à jour au 1er juillet 2011". - P. [4] de la couv. — Comprend un index. — Bibliogr.: p. 423-424. — Comprend du texte en anglais. — ISBN : 978-2-89635-630-0 : 70,95 $.

1. Mariage — Droit — Québec (Province) 2. Familles — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).

346.714016

KEQ240*

4113163

Labrecque, Georges, 1945-
   À qui l'Arctique? : droit international des frontières maritimes / Georges Labrecque. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xxviii, 651 p. ; 23 cm.

   Comprend des réf. bibliogr. (p. 521-577) et un index. — ISBN : 9782896357260 : 87,95 $.

1. Compétence territoriale 2. Eaux territoriales 3. Arctique — Frontières I. Titre.

341.29

KZ4110*

4260998

Lafond, Pierre-Claude, 1955-
   L'accès à la justice civile au Québec : portrait général / Pierre-Claude Lafond. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xxii, 391 p. ; 24 cm.

   Comprend des réf. bibliogr. (p. 315-353) et un index. — ISBN : 9782896358694 : 41,95 $.

1. Accès à la justice — Québec (Province) 2. Justice — Administration — Québec (Province) 3. Voies de droit — Québec (Province) I. Titre.

347.714

KEQ1068

4287963

Lafond, Reine
   Réduire les coûts des lésions professionnelles par l'assignation temporaire : mode d'emploi / Reine Lafond, Geneviève Mercier et Karine Perrin. — Cowansville : Éditions Yvon Blais ; Laval : Le Corre avocats, ©2011. — xv, 188 p. ; 23 cm. — (Le Corre en bref ; v.8).

   Comprend un index. — Bibliogr. — ISBN : 978-2-89635-635-5 : 57,95 $.

1. Réadaptation professionnelle — Québec (Province) 2. Maladies professionnelles — Québec (Province) — Coût 3. Travail — Accidents — Québec (Province) — Coût I. Mercier, Geneviève, 1977- II. Perrin, Karine, 1980- III. Avocats Le Corre et associés IV. Titre. V. Collection : Le Corre en bref ; v. 8.

658.30087

HD7256*

4005798

Lalonde, Marc, 1974-
   Loi concernant les droits sur les mutations immobilières annotée et commentée / Marc Lalonde. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2010. — xiv, 230 p. ; 23 cm.

   "La législation est à jour au 1er avril 2010 et les annotations jurisprudentielles sont à jour au 1er mars 2010". - P. x. — En tête du titre: Bélanger Sauvé. — Comprend un index. — Bibliogr. — Textes législatifs en français et en anglais; annotations et commentaires en français seulement. — ISBN : 978-2-89635-500-6 : 49,95 $.

1. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières 2. Droits sur les mutations immobilières — Québec (Province) 3. Biens réels — Québec (Province) — Jurisprudence I. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières II. Bélanger, Sauvé, avocats III. Titre.

343.714054

KEQ1042*

3856749

Lambert, Édith, 1979-
   Le cautionnement (art. 2333 à 2366 C.c.Q.) : extraits de La référence Droit civil / rédigés par Édith Lambert. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xxiv, 508 p. ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).

   "Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 1er mars 2011. Ils sont également disponibles dans La référence Droit civil, l'outil de recherche électronique en droit civil des Éditions Yvon Blais." - P. vii. — Comprend un index. — Bibliogr.: p. 453-461. — Comprend du texte en anglais. — ISBN : 978-2-89635-483-2 : 70,95 $.

1. Cautionnement — Québec (Province) 2. Débiteur et créancier — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).

346.714074

KEQ304

4039305

Lambert, Édith, 1979-
   Les régimes matrimoniaux (art. 431 à 492 C.c.Q.) : extraits de La référence Droit civil / rédigés par Édith Lambert. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xxxiv, 800 p. ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).

   "Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 1er décembre 2011. Ils sont également disponibles dans La référence Droit civil, l'outil de recherche électronique en droit civil des Éditions Yvon Blais." - P. [4] de la couv. — Comprend un index. — Bibliogr.: p. 723-734. — Comprend du texte en anglais. — ISBN : 978-2-89635-717-8.

1. Régimes matrimoniaux — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).

346.7140163

KEQ245

4168735

Lamontagne, Denys-Claude, 1946-
   La publicité des droits / Denys-Claude Lamontagne, Pierre Duchaine. — 5e éd. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xvii, 614 p. ; 24 cm.

   "À jour au 1er mai 2012". — Première éd. en 1994 publiée sous le titre: La publicité foncière. — Comprend des réf. bibliogr. et un index. — ISBN : 9782896355198 : 103,95 $.

1. Publicité foncière — Québec (Province) 2. Titres de propriété — Immatriculation et transfert — Québec (Province) 3. Biens réels — Québec (Province) 4. Immeubles — Vente — Québec (Province) I. Duchaine, Pierre, notaire II. Titre. III. Titre : La publicité foncière.

346.7140438

KEQ332

4286550

Langevin, Louise, 1959-
   L'indemnisation des victimes de violence sexuelle et conjugale / Louise Langevin et Nathalie Des Rosiers en collaboration avec Marie-Pier Nadeau. — 2e éd. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xxiv, 650 p. ; 24 cm.

   Première éd. en 1998. — Comprend des réf. bibliogr. (p. 501-549) et un index. — ISBN : 9782896358854 : 83,95 $.

1. Dommages-intérêts — Québec (Province) 2. Réparation (Droit) — Québec (Province) 3. Victimes de violence familiale — Droit — Québec (Province) 4. Victimes d'abus sexuels — Droit — Québec (Province) 5. Femmes victimes de violence — Droit — Québec (Province) 6. Voies de recours — Québec (Province) I. Des Rosiers, Nathalie, 1959- II. Nadeau, Marie-Pier III. Titre.

346.714033

KEQ473

4306691

Latulippe, Ginette
   La médiation judiciaire : un nouvel exercice de justice / Ginette Latulippe. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xiii, 196 p. ; 24 cm.

   Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse (de maîtrise--Université Laval, 2010). — Comprend un index. — Bibliogr.: p. 145-169. — ISBN : 978-2-89635-880-9 : 59,95 $.

1. Conciliation (Procédure civile) — Québec (Province) 2. Médiation — Québec (Province) 3. Arbitrage (Droit) — Québec (Province) 4. Règle de droit — Québec (Province) 5. Juges — Québec (Province) I. Titre.

347.71409

KEQ1162

4179558

Le Corre, Claude, 1946-
   La négociation d'une convention collective de travail : tout ce que l'employeur doit savoir / Le Corre, avocats ; [auteurs, Claude Le Corre, Serge Benoît, Danilo Di Vincenzo]. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xx, 209 p. ; 28 cm.

   Comprend un index. — Bibliogr.: p. 189. — ISBN : 978-2-89635-469-6.

1. Conventions collectives 2. Relations industrielles I. Benoît, Serge II. Di Vincenzo, Danilo III. Avocats Le Corre et associés IV. Titre.

344.7140189

KEQ655*

4210777

Leclerc, Guylaine, 1960-
   Investigation financière et juricomptabilité : guide de bonnes pratiques / Guylaine Leclerc, Emmanuel Charrier, Manon Roy. — [Paris] : Transactive ; Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xxii, 243 p. ; 25 cm.

   Comprend des réf. bibliogr. (p. 227-230) et un index. — ISBN : 9782896358878 : 69,95 $.

1. Infractions économiques — Enquêtes 2. Marché financier — Contrôle de l'État 3. Droit commercial 4. Comptabilité I. Charrier, Emmanuel, 1967- II. Roy, Manon, 1966- III. Titre.

364.168

HV6768

4272796

Léger, Marc, 1960-
   Le dépôt : art. 2280 à 2311 C.c.Q. : extraits de La référence Droit civil / rédigés par Marc Léger. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, 2012. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).

   Comprend des réf. bibliogr. et un index. — ISBN : 9782896357185.

1. Dépôt (Droit) — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).

346.714074

KEQ439

CIP 1210

Lévesque, Marie Claude, 1945-
   Investissement direct étranger, souveraineté nationale et développement : l'exploitation et le commerce du cuivre au Chili / Marie Claude Lévesque. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xxxiii, 475 p. ; 23 cm. — (Collection Minerve).

   Présenté à l'origine comme thèse (de doctorat de l'auteur - Université Laval, 2010). — Comprend des réf. bibliogr. (p. 433-446) et un index. — Sur la couv.: Prix 2011. — ISBN : 9782896357161 : 64,95 $.

1. Commerce extérieur — Réglementation — Chili 2. Cuivre — Mines et extraction — Droit — Chili 3. Investissements étrangers — Droit — Chili 4. Cuivre — Droits de douane — Chili 5. Exportations — Contrôle — Droit international privé — Chili 6. Droit international économique — Chili I. Titre. II. Collection : Minerve.

343.83087243

KHF4073*

4212225

Maniet, Françoise
   Nanotechnologies et produits de consommation : quels risques? quels encadrements? / Françoise Maniet. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xxiii, 296 p. ; 23 cm.

   Présenté à l'origine comme thèse (de maîtrise de l'auteur - Université du Québec à Montréal, 2010), sous le titre: L'encadrement juridique des nanotechnologies au Canada et dans l'Union européenne. — Comprend un index. — Bibliogr.: p. 245-267. — ISBN : 978-2-89635-714-7 : 65,95 $.

1. Nanotechnologie — Droit — Canada 2. Nanotechnologie — Droit — Pays de l'Union européenne 3. Consommateurs — Droit — Canada 4. Consommateurs — Droit — Pays de l'Union européenne 5. Risque (Droit) — Canada 6. Risque (Droit) — Pays de l'Union européenne I. Titre. II. Titre : L'encadrement juridique des nanotechnologies au Canada et dans l'Union européenne.

344.71095

KE3960*

4182593

Manirabona, Amissi, 1974-
   Entreprises multinationales et criminalité environnementale transfrontalière : applicabilité du droit pénal canadien / Amissi Melchiade Manirabona. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xxxi, 363 p. ; 23 cm. — (Collection Minerve).

   Présenté à l'origine comme thèse (de doctorat de l'auteur - Université de Montréal, 2009) sous le titre: La responsabilité pénale des sociétés canadiennes pour les crimes contre l'environnement survenus à l'étranger. — Comprend un index. — Bibliogr.: p. 273-317. — Sur la couv.: Prix 2010. — ISBN : 978-2-89635-640-9 : 49,95 $.

1. Environnement — Droit pénal — Canada 2. Responsabilité pour dommages à l'environnement (Droit international privé) — Canada 3. Crimes contre l'environnement — Pays en voie de développement 4. Responsabilité pénale (Droit international) 5. Personnes morales — Responsabilité pénale — Canada I. Titre. II. Titre : La responsabilité pénale des sociétés canadiennes pour les crimes contre l'environnement survenus à l'étranger III. Collection : Minerve.

344.71046

KE1285

4122673

Mélanges en l'honneur du professeur Alain Prujiner : études de droit international privé et de droit du commerce international / sous la direction de Sylvette Guillemard ; [auteurs, Frédéric Bachand ... et al.]. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xlvii, 411 p. ; 24 cm. — (Collection CÉDÉ).

Bibliogr. — Comprend des textes en anglais. — ISBN : 978-2-89635-708-6 : 84,95 $.

1. Droit international privé 2. Commerce extérieur — Réglementation (Droit international privé) 3. Arbitrage (Droit international privé) I. Prujiner, Alain, 1944- II. Guillemard, Sylvette, 1952- , éd. III. Bachand, Frédéric, 1973- IV. Collection : Collection CÉDÉ.

340.9

K7041

4134875

Mélanges Jean-Louis Baudouin / sous la direction de Benoît Moore. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — lxiii, 1306 p. ; 24 cm.

"Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil". — Bibliogr.: p. xliii-lxiii. — Comprend du texte en anglais. — ISBN : 978-2-89635-644-7 : 149,95 $.

1. Baudouin, Jean-Louis, 1938- 2. Droit civil — Québec (Province) 3. Droit et morale 4. Obligations (Droit) — Québec (Province) 5. Responsabilité civile — Québec (Province) I. Baudouin, Jean-Louis, 1938- II. Moore, Benoît, 1970- , éd.

346.714

KEQ219

4182875

Morin, Christine, 1975-
   Les testaments : art. 703 à 775 C.c.Q. : extraits de La référence droit civil / rédigés par Christine Morin. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xxxiv, 568 p. ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).

   Comprend un index. — Bibliogr. — Comprend du texte en anglais. — ISBN : 978-2-89635-370-5 : 74,95 $.

1. Testaments — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : La référence droit civil III. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).

346.714054

KEQ353*

4134889

Morin, Fernand, 1933-
   Droit de l'arbitrage de grief / Fernand Morin et Rodrigue Blouin avec la collaboration de Jean-Yves Brière et Jean-Pierre Villaggi. — 6e éd. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xxiii, 852 p. ; 24 cm.

   Première éd., Québec : Presses de l'Université Laval, 1975 publiée sous le titre: L'arbitrage des griefs au Québec. — Comprend un index. — Bibliogr. — ISBN : 978-2-89635-647-8 : 115,95 $.

1. Arbitrage des griefs — Québec (Province) 2. Conventions collectives — Québec (Province) I. Blouin, Rodrigue, 1942-2007 II. Titre. III. Titre : L'arbitrage des griefs au Québec.

344.714018896

KEQ684

4257478

Noiseux, Jean-François
   La responsabilité des chiropraticiens / Jean-François Noiseux. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xv, 179 p. ; 23 cm.

   Comprend un index. — Bibliogr. — ISBN : 978-2-89635-651-5.

1. Chiropraticiens — Responsabilité professionnelle — Québec (Province) 2. Chiropraticiens — Déontologie — Québec (Province) I. Titre.

344.7140411

KEQ983*

4060310

Obligations et contrats / École du Barreau ; auteurs, Jean-Pierre Bousquet ... [et al.] ; sous la coordination de Jocelyne Tremblay. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — 355 p. ; 28 cm. — (Collection de droit 2012-2013 ; vol. 5).

Comprend des réf. bibliogr. — ISBN : 9782896356812.

1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Contrats — Québec (Province) I. Bousquet, Jean-Pierre II. Tremblay, Jocelyne, 1951- , éd. III. Barreau du Québec. École IV. Collection : Collection de droit 2012-2013 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 5.

349.714

KEQ7

4322558

Pelletier, Emilie
   Comment bâtir la section carrières de votre site Web / Émilie Pelletier, Didier Dubois. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — 255 p. : ill. en coul. ; 16 x 21 cm.

   Comprend un index. — ISBN : 9782896356706 : 29,95 $.

1. Emplois — Affichage — Ressources Internet 2. Offres d'emploi — Ressources Internet 3. Sites Web d'entreprise 4. Sites Web — Développement I. Dubois, Didier, 1970- II. Titre.

658.3110285

HF5549.5*

4312909

Personnes, famille et successions / École du Barreau ; auteurs, Francine Beaumier ... [et al.] ; sous la coordination de Jocelyne Tremblay. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — 589 p. ; 28 cm. — (Collection de droit 2012-2013 ; vol. 3).

Comprend des réf. bibliogr. — ISBN : 9782896356799.

1. Personnes (Droit) — Québec (Province) 2. Familles — Droit — Québec (Province) 3. Successions et héritages — Québec (Province) I. Beaumier, Francine II. Tremblay, Jocelyne, 1951- , éd. III. Barreau du Québec. École IV. Collection : Collection de droit 2012-2013 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 3.

349.714

KEQ7

4322553

Preuve et procédure / École du Barreau ; auteurs, Charles Belleau ... [et al.] ; sous la coordination de Jocelyne Tremblay. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — 442 p. ; 28 cm. — (Collection de droit 2012-2013 ; vol. 2).

Comprend des réf. bibliogr. — ISBN : 9782896356782.

1. Procédure civile — Québec (Province) 2. Preuve (Droit) — Québec (Province) I. Belleau, Charles II. Tremblay, Jocelyne, 1951- , éd. III. Barreau du Québec. École IV. Collection : Collection de droit 2012-2013 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 2.

349.714

KEQ7

4322549

La protection des personnes vulnérables / Service de la formation continue, Barreau du Québec ; [auteurs, Michel T. Giroux ... [et al.]. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xii, 255 p. ; 23 cm. — (Service de la formation continue du Barreau du Québec ; v. 330).

Recueil des conférences prononcées lors d'un colloque tenu à Montréal le 28 janv. 2011. Cf. p. [vii]. — Comprend un index. — Bibliogr. — ISBN : 978-2-89635-401-6 : 57,95 $.

1. Personnes (Droit) — Québec (Province) — Congrès 2. Incapables (Droit) — Québec (Province) — Congrès 3. Incapacité (Droit) — Québec (Province) — Congrès 4. Respect de la personne — Droit — Québec (Province) — Congrès I. Giroux, Michel T., 1954- II. Barreau du Québec. Service de la formation continue III. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; v. 330.

346.714012

KEQ228

4013804

La protection des personnes vulnérables / Service de la formation continue, Barreau du Québec ; [textes, Anne-Marie Veilleux ... et al.]. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — x, 242 p. ; 23 cm. — (Service de la formation continue du Barreau du Québec ; v. 344).

Recueil des conférences prononcées lors d'un colloque tenu à Montréal le 27 janv. 2012. Cf. p. [4] de la couv. — Bibliogr. — ISBN : 978-2-89635-599-0.

1. Personnes (Droit) — Québec (Province) — Congrès 2. Incapables (Droit) — Québec (Province) — Congrès 3. Incapacité (Droit) — Québec (Province) — Congrès 4. Respect de la personne — Droit — Québec (Province) — Congrès I. Veilleux, Anne-Marie II. Barreau du Québec. Service de la formation continue III. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; v. 344.

346.714012

KEQ228

4202842

Québec (Province)
   [Loi sur l'expropriation]
   Loi sur l'expropriation annotée / Jacques Forgues ... [et al.]. — 2e éd. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xxii, 925 p. ; 24 cm.

   Première éd. en 1998. — Comprend un index. — Bibliogr.: p. 801-803. — ISBN : 978-2-89635-065-0 : 107,00 $.

1. Québec (Province). Loi sur l'expropriation 2. Québec (Province). Loi sur la justice administrative 3. Québec (Province). Loi sur l'application de la Loi sur la justice administrative 4. Expropriation — Québec (Province) 5. Recours administratifs — Québec (Province) I. Forgues, Jacques, 1944- II. Titre.

343.7140252

KEQ853*

4212228

Québec (Province)
   [Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles]
   La loi sur la protection du territoire et des activités agricoles annotée / Pierre C. Bellavance, Michel Blais avec la collaboration de Marie-Julie Lafleur. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xi, 520 p. ; 24 cm.

   Comprend des réf. bibliogr. (p. 435-438) et un index. — Textes législatifs en français et en anglais; annotations et commentaires en français seulement. — ISBN : 9782896350766 : 74,95 $.

1. Québec (Province). Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles 2. Conservation des ressources agricoles — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Utilisation agricole du sol — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Conservation des ressources agricoles — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 5. Utilisation agricole du sol — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence I. Bellavance, Pierre, 1959- , éd. II. Blais, Michel, 1955- , éd. III. Lafleur, Marie-Julie, 1982- , éd. IV. Titre.

346.71404676

KEQ522*

4212227

Québec (Province)
   [Loi sur les services de santé et les services sociaux (1991)]
   Droit de la santé en bref 2011-2012 : loi et règlements annotés / Monette, Barakett, avocats. — 5e éd. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — x, 822 p. ; 19 cm.

   "Monette Barakett est fière de présenter, en format pratique, les extraits les plus souvent consultés, par les spécialistes en droit de la santé et les professionnels du réseau de la santé et des services sociaux, du volume 1 de la publication intitulée Droit de la santé - lois et règlements annotés ... ". - P. [4] de la couv. — "À jour au 11 avril 2012". - Verso de la p. de t. — Comprend un index. — ISBN : 978-2-89635-696-6 : 51,95 $.

1. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Droit social — Québec (Province) — Législation I. Monette, Barakett, avocats II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux (1991). Règlements III. Titre. IV. Titre : Droit de la santé : lois et règlements annotés.

344.714032

KEQ718*

4271168

Québec (Province)
   [Loi sur les services de santé et les services sociaux (1991)]
   Droit de la santé en bref 2011-2012 : lois et règlements annotés / Monette, Barakett, avocats. — 4e éd. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — x, 792 p. ; 19 cm.

   "Monette Barakett est fière de présenter, en format pratique, les extraits les plus consultés, par les spécialistes en droit de la santé et les professionnels du réseau de la santé et des services sociaux, du volume 1 de la publication intitulée Droit de la santé - lois et règlements annotés ... ". - P. [4] de la couv. — "À jour au 15 octobre 2011". - Verso de la p. de t. — Comprend un index. — ISBN : 978-2-89635-608-9.

344.714032

KEQ718*

4220744

Québec (Province)
   [Lois, etc.]
   Accès à l'information : lois et règlements / sous la direction de Raymond Doray. — 3e éd. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xiii, 547 p. ; 19 cm.

   Première éd. en 2009. — "À jour au 6 octobre 2011". - P. [vi]. — Comprend un index. — ISBN : 978-2-89635-619-5 : 49,95 $.

1. Information sur l'État — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Droit à la vie privée — Québec (Province) — Législation 3. Liberté d'information — Québec (Province) — Législation 4. Information sur l'État — Droit — Canada — Législation 5. Droit à la vie privée — Canada — Législation 6. Liberté d'information — Canada — Législation I. Doray, Raymond , éd. II. Canada. Lois, etc. III. Québec (Province). Lois, etc. Règlements IV. Canada. Lois, etc. Règlements V. Titre.

342.7140662

KEQ876*

4156884

Québec (Province)
   [Lois, etc.]
   Accès à l'information : lois et règlements / [sous la direction de] Raymond Doray, François Charette. — 4e éd. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, 2012.

   Première éd. en 2009. — Comprend un index. — ISBN : 9782896356904.

1. Information sur l'État — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Liberté d'information — Québec (Province) 3. Droit à la vie privée — Québec (Province) — Législation 4. Information sur l'État — Droit — Canada — Législation I. Doray, Raymond , éd. II. Charette, François , éd. III. Canada. Lois, etc. IV. Québec (Province). Lois, etc. Règlements V. Canada. Lois, etc. Règlements VI. Titre.

342.7140662

KEQ876*

CIP 1211

Québec (Province)
   [Lois, etc.]
   Législation en valeurs mobilières annotée : lois, règlements et normes ... / Stéphane Rousseau. — 2012/2013-. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012-. — 25 cm.
   Annuel. — Fait suite à : Loi sur les valeurs mobilières annotée.

1. Valeurs mobilières — Droit — Québec (Province) — Législation — Périodiques 2. Valeurs mobilières — Québec (Province) — Normes — Périodiques 3. Valeurs mobilières — Canada — Normes — Périodiques I. Rousseau, Stéphane, 1970- , comp. II. Québec (Province). Loi sur les valeurs mobilières III. Québec (Province). Loi sur les valeurs mobilières. Règlements IV. Québec (Province). Loi sur l'Autorité des marchés financiers V. Titre.

346.714092

4324919

Québec (Province)
   [Lois, etc.]
   Lois et règlements en transport routier / Sylvain Girard. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — x, 944 p. : ill. ; 25 cm.

   Comprend un index. — ISBN : 9782896358939 : 69,95 $.

1. Transports routiers — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Transports routiers — Droit — Canada — Législation 3. Transports routiers — Droit — Québec (Province) 4. Transports routiers — Droit — Canada I. Girard, Sylvain II. Québec (Province). Lois, etc. Règlements III. Titre.

343.714094

KEQ590*

4286548

Rendez-vous 2012 en droit des sociétés / [textes de Éric Vallières ... et al.]. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xiii, 220 p. ; 23 cm. — (Collection Blais ; vol. 13).

L'ouvrage rassemble les textes des conférences prononcées lors d'un colloque tenu à Montréal le 11 oct. et à Québec le 18 oct. 2012. Cf. p. [4] de la couv. — Comprend des réf. bibliogr. — ISBN : 9782896358649.

1. Sociétés — Droit — Québec (Province) — Congrès I. Vallières, Éric II. Collection : Collection Blais ; vol. 13.

346.714066

KEQ495*

4337632

Responsabilité / École du Barreau ; auteurs, Pierre Deschamps ... [et al.] ; sous la coordination de Jocelyne Tremblay. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — 227 p. ; 28 cm. — (Collection de droit 2012-2013 ; vol. 4).

Comprend des réf. bibliogr. — ISBN : 9782896356805.

1. Responsabilité civile — Québec (Province) 2. Responsabilité professionnelle — Québec (Province) I. Deschamps, Pierre, avocat II. Tremblay, Jocelyne, 1951- , éd. III. Barreau du Québec. École IV. Collection : Collection de droit 2012-2013 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 4.

349.714

KEQ7

4322555

La responsabilité médicale / [textes de Priscille Pelletier ... et al.]. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, 2012. — xiii, 232 p. ; 23 cm. — (Collection Blais ; vol. 14).

Errata inséré. — L'ouvrage rassemble les textes des conférences d'un colloque tenu à Montréal le 18 oct. et à Québec le 25 oct. 2012. Cf. p. [4] de la couv. — Comprend des réf. bibliogr. — ISBN : 9782896358656.

1. Personnel médical — Responsabilité professionnelle — Québec (Province) — Congrès 2. Erreurs médicales — Québec (Province) — Congrès 3. Patients — Droit — Québec (Province) — Congrès I. Collection : Collection Blais ; vol. 14.

344.7140411

KEQ982*

4335314

Sarault, Guy
   Les réclamations de l'entrepreneur en construction en droit québécois / Guy Sarault. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xix, 487 p. ; 24 cm.

   Comprend un index. — Bibliogr.: p. 411-413. — ISBN : 978-2-89635-454-2 : 74,95 $.

1. Entrepreneurs — Québec (Province) — Réclamations contre les propriétaires 2. Construction — Contrats — Québec (Province) 3. Entrepreneurs — Droit — Québec (Province) I. Titre.

343.714078624

KEQ553

4087522

Saucier, Emmanuelle, 1966-
   Les particularités du système judiciaire québécois / Emmanuelle Saucier. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xviii, 94 p. ; 23 cm.

   Publié en anglais sous le titre: A guide to navigating Quebec's distinct court system. — Comprend un index. — Bibliogr. — ISBN : 978-2-89635-657-7.

1. Processus judiciaire — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Procédure civile — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 3. Droit commercial — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : A guide to navigating Quebec's distinct court system.

347.7140504

KEQ1109

4081117

Schirm, Sylvie, 1958-
   Guide de préparation du témoin / Sylvie Schirm, Marie Christine Kirouack. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xi, 192 p. ; 23 cm.

   Comprend des réf. bibliogr. (p. 173-174) et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN : 9782896355655.

1. Témoins 2. Crédibilité des témoins 3. Audition des témoins 4. Procédure antérieure au procès I. Schirm, Sylvie, 1958- II. Kirouack, Marie Christine III. Titre.

347.066

K2271

4285207

Senécal, François, 1983-
   L'écrit électronique / François Senécal. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xviii, 182 p. ; 23 cm.

   Comprend un index. — Bibliogr.: p. 149-162. — ISBN : 978-2-89635-666-9 : 36,95 $.

1. Preuve électronique 2. Communication écrite — Histoire 3. Contrats 4. Actes juridiques 5. Technologie de l'information — Droit 6. Preuve électronique — Québec (Province) I. Titre.

347.064

K2269.5

4194067

Sigouin, Marie-Josée, 1967-
   Alcool, drogues et dépendances au travail : quels sont vos droits et obligations? / Marie-Josée Sigouin, Linda Bernier et Émilie Carrière avec la collaboration du Dr. René Blais. — Cowansville : Éditions Yvon Blais ; Laval : Les Avocats Le Corre & associés, 2010. — xvii, 239 p. ; 23 cm. — (Le Corre en bref ; vol. 7).

   Comprend un index. — Bibliogr. — ISBN : 978-2-89635-325-5 : 57,95 $.

1. Alcoolisme et travail — Québec (Province) 2. Drogues et travail — Québec (Province) 3. Travailleurs — Usage des médicaments — Québec (Province) 4. Personnel — Direction — Québec (Province) I. Bernier, Linda, 1961- II. Carrière, Émilie III. Blais, René, 1947- IV. Avocats Le Corre et associés V. Titre. VI. Collection : Le Corre en bref ; vol. 7.

658.382209714

HF5549.5*

3862458

Simard, Marie-Andrée, 1963-
   Loi sur les compétences municipales annotée / Marie-Andrée Simard. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xvii, 262 p. ; 24 cm.

   Comprend un index. — ISBN : 9782896357079.

1. Québec (Province). Loi sur les compétences municipales 2. Droit municipal — Québec (Province) I. Titre.

342.71409

KEQ820*

4122677

Tétrault, Michel, 1958-
   Droit de la famille / Michel Tétrault. — [4e éd.]. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2010-. — vol. ; 24 cm.

   Première éd. en 2001. — Comprend des index. — Bibliogr. — Dépouillement partiel : 1. Le mariage, l'union civile et les conjoints de fait : droits, obligations et conséquences de la rupture -- vol. 2. L'obligation alimentaire. 2011 -- 4. La procédure, la preuve et la déontologie. — ISBN : 978-2-89635-196-1 (vol. 1) : 119,95 $ (le vol.). — ISBN : 978-2-89635-509-9 (vol. 2). — ISBN : 978-2-89635-511-2 (vol. 4).

1. Familles — Droit — Québec (Province) 2. Filiation — Québec (Province) 3. Enfants — Droit — Québec (Province) 4. Mariage — Droit — Québec (Province) 5. Couples — Québec (Province) 6. Avocats — Déontologie — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Le mariage, l'union civile et les conjoints de fait III. Titre : L'obligation alimentaire IV. Titre : La procédure, la preuve et la déontologie.

346.714015

KEQ237

3890167

Tétrault, Michel, 1958-
   La preuve électronique en droit de la famille : ses effets sur le praticien / Michel Tétrault. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xi, 209 p. ; 23 cm.

   Comprend des réf. bibliogr. (p. 181-182) et un index. — ISBN : 9782896357291 : 59,95 $.

1. Preuve électronique — Québec (Province) 2. Preuve (Droit) — Québec (Province) 3. Familles — Droit — Québec (Province) 4. Preuve admissible — Québec (Province) I. Titre.

347.714064

KEQ1126

4296867

Trudel, Pierre, 1952-
   Introduction à la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information / Pierre Trudel. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xv, 303 p. ; 23 cm.

   Comprend des réf. bibliogr. (p. 247-258) et un index. — ISBN : 9782896358700 : 49,95 $.

1. Québec (Province). Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information 2. Information électronique — Droit — Québec (Province) 3. Technologies de l'information et de la communication — Droit — Québec (Province) 4. Gestion des documents — Droit — Québec (Province) 5. Archives électroniques — Droit — Québec (Province) I. Titre.

343.7140999

KEQ205*

4265811

Vallet, Caroline, 1979-
   La protection des mineurs face à la cyberpédopornographie / Caroline Vallet. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2011. — xxxvi, 571 p. ; 23 cm. — (Collection Minerve).

   Présenté à l'origine comme thèse (de doctorat de l'auteur--Université de Montréal, 2009). — Comprend un index. — Bibliogr. — Prix Minerve, 2010. — ISBN : 978-2-89635-664-5 : 59,95 $.

1. Pornographie sur Internet — Canada 2. Pornographie sur Internet — France 3. Enfants dans la pornographie — Droit — Canada 4. Enfants dans la pornographie — Droit — France 5. Pédophilie — Canada 6. Pédophilie — France I. Titre. II. Collection : Minerve.

344.710547028

KE452*

4108864

Wilhelmy, Mutsumi
   Guide pratique d'attraction et de fidélisation des employés / Mutsumi Wilhelmy. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2012. — xviii, 290 p. ; 23 cm.

   Comprend un index. — Bibliogr.: p. 255-260. — ISBN : 978-2-89635-711-6 : 36,95 $.

1. Personnel — Rétention 2. Personnel — Recrutement 3. Personnel — Motivation 4. Qualité de la vie au travail I. Titre.

658.314

HF5549.5*

4182587