Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2012

Union des producteurs agricoles
   Mémoire de l'Union des producteurs agricoles présenté à la Commission de l'aménagement du territoire : commentaires de l'UPA sur le projet de loi 58 modifiant la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme et d'autres dispositions législatives concernant les communautés métropolitaines. — [Longueuil : Maison de l'UPA], 2010. — 16 p. ; 28 cm.

   ISBN : 978-2-89556-099-9 : gratuit.

I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission de l'aménagement du territoire II. Titre.

331.881309714

4129845

Union des producteurs agricoles
   Mémoire de l'Union des producteurs agricoles présenté au Comité permanent des finances de la Chambre des communes : consultation prébudgétaire fédérale 2011. — [Longueuil : Maison de l'UPA], 2010. — iii, 6 f. ; 28 cm.

   ISBN : 978-2-89556-111-8 : gratuit.

I. Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des finances II. Titre.

331.881309714

4129838

Union des producteurs agricoles
   Mémoire présenté par l'Union des producteurs agricoles à la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles : consultations particulières sur le projet de loi no 14 - Loi sur la mise en valeur des ressources minérales dans le respect des principes du développement durable. — [Longueuil : Maison de l'UPA], 2011. — i, 16 p. ; 28 cm.

   ISBN : 978-2-89556-110-1 : gratuit.

I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles II. Titre.

331.881309714

4129846

Union des producteurs agricoles
   Mémoire présenté par l'Union des producteurs agricoles à la Commission de l'aménagement du territoire : avant-projet de loi sur l'aménagement durable du territoire et l'urbanisme. — [Longueuil : Maison de l'UPA], 2011. — i, 21 p. ; 28 cm.

   ISBN : 978-2-89556-108-8: gratuit.

I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission de l'aménagement du territoire II. Titre.

331.881309714

4129842

Union des producteurs agricoles
   Mémoire présenté par l'Union des producteurs agricoles à la Commission de l'aménagement du territoire : projet de loi no 34 Loi pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires. — [Longueuil : Maison de l'UPA], 2012. — 8 p. ; 28 cm.

   ISBN : 978-2-89556-115-6 : gratuit.

I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission de l'aménagement du territoire II. Titre.

331.881309714

4197525

Union des producteurs agricoles
   Mémoire présenté par l'Union des producteurs agricoles à la Commission des relations avec les citoyens : consultation publique sur la planification pluriannuelle de l'immigration pour la période 2012-2015. — [Longueuil : Maison de l'UPA], 2011. — ii, 11 p. ; 28 cm.

   ISBN : 978-2-89556-109-5 : gratuit.

I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens II. Titre.

331.881309714

4129840

Union des producteurs agricoles
   Mémoire présenté par l'Union des producteurs agricoles à la Commission des transports et de l'environnement : consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi no 89 - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l'environnement afin d'en renforcer le respect. — [Longueuil : Maison de l'UPA], 2011. — i, 12 p. ; 28 cm.

   ISBN : 978-2-89556-107-1 : gratuit.

I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission des transports et de l'environnement II. Titre.

331.881309714

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